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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6218W/7
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2
Cote
4972W/423
Date
1995-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9801696 au n2405784.
Résultat n°3
Cote
6218W/19
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°4
avril-décembre.

1 media

Cote
4979W/22
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 1998.
  • avril-décembre.
Résultat n°5
Cote
4972W/167
Date
1981-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8107302 au n8107170.
Résultat n°6
Cote
6218W/1
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°7
Cote
4972W/281
Date
1995-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9502702 au n9500799.
Résultat n°8
Cote
4972W/302
Date
1998-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9902000 au n9800084.
Résultat n°9
Cote
4972W/44
Date
1983-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8300201 au 8302121.
Résultat n°10
Cote
4972W/365
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2506995 au n2507259.
Résultat n°11
septembre-mai.

1 media

Cote
4979W/62
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2004-2005.
  • septembre-mai.
Résultat n°12
Cote
4972W/2
Date
1981-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8105951 au 8106603.
Résultat n°13
octobre.

1 media

Cote
4979W/95
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2007.
  • octobre.
Résultat n°14
Cote
4972W/385
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n2200093 au n2205417.
Résultat n°15
Cote
4972W/379
Date
1981-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n850685 au n9807140.
Résultat n°16
Cote
4972W/232
Date
1991-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9206421 au n9108123.
Résultat n°17
Cote
4972W/433
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n2705255 au n2700818.
Résultat n°18
Cote
6218W/57
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Rôles d'audience : registres.
  • Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°19
juin.

1 media

Cote
4979W/89
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2007.
  • juin.
Résultat n°20
Cote
4972W/375
Date
1994-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9407964 au n9700434.
Résultat n°21
Cote
4972W/428
Date
1993-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2009.
  • du n9401986 au n9502388.
Résultat n°22
Cote
4972W/97
Date
1990-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9005618 au 9100493.
Résultat n°23
Cote
4972W/334
Date
2001-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2103581 au n2103725.
Résultat n°24
juillet.

1 media

Cote
4979W/11
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 1995.
  • juillet.
Résultat n°25
Cote
4972W/324
Date
1999-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9974387 au n9974537.
Résultat n°26
mois indéfini.

1 media

Cote
4979W/35
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2001 à 2002.
  • mois indéfini.
Résultat n°27
Cote
4972W/100
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9200725 au 9201569.
Résultat n°28
Cote
4972W/270
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2006.
  • du n2600788 au n2506895.
Résultat n°29
Cote
4972W/361
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2501042 au n2501252.
Résultat n°30
Cote
4972W/241
Date
1984-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n8500576 au n8901668.
Résultat n°31
Cote
4972W/251
Date
1989-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9201463 au n9201525.
Résultat n°32
Cote
4972W/125
Date
1991-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9108590 au 9200090.
Résultat n°33
Cote
4972W/445
Date
1999-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers d'enfants, notifiés depuis plus de 5 ans à...
  • n de dossiers inconnus.
Résultat n°34
Cote
4972W/52
Date
1990-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9002896 au 9003183.
Résultat n°35
Cote
4972W/76
Date
1995-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9506502 au 9506674.
Résultat n°36
Cote
4972W/87
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9705684 au 9706409.
Résultat n°37
Cote
4972W/310
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2000713 au n2000710.
Résultat n°38
Cote
4972W/400
Date
1996-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2007 (date inconnue).
  • du n9608649 au n9505389.
Résultat n°39
Cote
4972W/209
Date
1990-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n9000830 au n9000931.
Résultat n°40
Cote
4972W/340
Date
2001-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2107551 au n2200073.
Résultat n°41
Cote
4972W/333
Date
2001-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2103539 au n2102657.
Résultat n°42
Cote
4972W/145
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9805143 au 9805212.
Résultat n°43
Cote
4972W/201
Date
1994-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n9400254 au n9307100.
Résultat n°44
Cote
6218W/52
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Minutes des jugements.
  • Du 17 août au 31 octobre 2012.
Résultat n°45
Cote
4972W/238
Date
1989-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
  • du n9101276 au n9107949.
Résultat n°46
Cote
4972W/437
Date
1987-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
Résultat n°47
mois indéfini.

1 media

Cote
4979W/41
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2002.
  • mois indéfini.
Résultat n°48
Cote
6218W/10
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 21 au 29 juillet 2011.
Résultat n°49
Cote
4972W/37
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9805865 au 9807335.
Résultat n°50
Cote
4972W/171
Date
1982-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2005 (date connue).
  • du n8207969 au n8208295.
Résultat n°51
mois indéfini.

1 media

Cote
4979W/17
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 1995.
  • mois indéfini.
Résultat n°52
Cote
4972W/53
Date
1990-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9003207 au 9003621.
Résultat n°53
octobre.

1 media

Cote
4979W/96
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2007.
  • octobre.
Résultat n°54
Cote
6218W/41
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 18 au 28 juillet 2012.
Résultat n°55
Cote
4972W/217
Date
1993-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n9304982 au n9401533.
Résultat n°56
Cote
4972W/49
Date
1985-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8506355 au 8506853.
Résultat n°57
février-septembre.

1 media

Cote
4979W/76
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2006.
  • février-septembre.
Résultat n°58
Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

1 media

Cote
4624W 1-4624W76
Date
2002-2008
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des...

Résultat n°59
Cote
4972W/265
Date
1982-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2006.
  • du n2602192 au n8206081.
Résultat n°60
Cote
4972W/290
Date
1996-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9606501 au n9606355.
Résultat n°61
Cote
4972W/441
Date
2000-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers d'enfants, notifiés depuis plus de 5 ans à...
  • n de dossiers inconnus.
Résultat n°62
Cote
4972W/342
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2200205 au n2200081.
Résultat n°63
Cote
4972W/191
Date
1981-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées avant 2005 (date inconnue).
  • du n8105714 au n8105738.
Résultat n°64
Cote
4972W/272
Date
1985-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2006.
  • du n2603661 au n9404566.
Résultat n°65
Cote
4972W/165
Date
1982-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n8204065 au n8202833.
Résultat n°66
Cote
4972W/295
Date
1998-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9802954 au n9804715.
Résultat n°67
Cote
4972W/158
Date
1985-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2004.
  • du n8506196 au 9907475 (septembre).
Résultat n°68
9 janvier-31 juillet.

1 media

Cote
4979W/60
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2004.
  • 9 janvier-31 juillet.
Résultat n°69
Cote
6218W/8
Date
2011
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 18 au 31 mai 2011.
Résultat n°70
Cote
4972W/111
Date
1997-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9703161 au 9703699.
Résultat n°71
Cote
4972W/300
Date
1997-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9707750 au n9707581.
Résultat n°72
Cote
4972W/134
Date
1996-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9608377 au 9608603.
Résultat n°73
Cote
4972W/378
Date
1981-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers de personnes décédées en 2007.
  • du n9402760 au n851032.
Résultat n°74
Cote
4972W/199
Date
1985-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n8507099 au n8601166.
Résultat n°75
mois indéfini.

1 media

Cote
4979W/48
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2003.
  • mois indéfini.
Résultat n°76
Cote
4972W/344
Date
2002-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n2202193 au n2205595.
Résultat n°77
Cote
4972W/64
Date
1994-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9403818 au 9404586.
Résultat n°78
Cote
6218W/39
Date
2012
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2012.
  • Du 2 au 25 juillet 2012.
Résultat n°79
Cote
4972W/143
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
  • du n9802500 au 9802831.
Résultat n°80
mois indéfini.

1 media

Cote
4979W/42
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4979W - Département du Rhône - Commission pour les...

  • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2002.
  • mois indéfini.