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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6249W4

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  2. Résultat n°2
    N° 1170-1334.

    1 media

    N° 1170-1334.

    Date

    2011

    Cote

    5150W28

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 1170-1334.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  3. Résultat n°3
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  4. Résultat n°4
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  5. Résultat n°5
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  6. Résultat n°6
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  7. Résultat n°7

    A.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/12

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  8. Résultat n°8
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  9. Résultat n°9
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  10. Résultat n°10

    GHR-MAH.

    Date

    2012

    Cote

    5801W/30

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2012.
    • GHR-MAH.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  11. Résultat n°11
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  12. Résultat n°12
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  13. Résultat n°13
    N° 1024-1182.

    1 media

    N° 1024-1182.

    Date

    2012

    Cote

    5150W35

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2012.
    • N° 1024-1182.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  14. Résultat n°14

    Juin à octobre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/2

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Juin à octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  15. Résultat n°15

    F-L.

    Date

    2010

    Cote

    5801W/20

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2010.
    • F-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  16. Résultat n°16
    N° 816-883.

    1 media

    N° 816-883.

    Date

    2011

    Cote

    5150W26

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2011.
    • N° 816-883.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  17. Résultat n°17
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  18. Résultat n°18

    M-SAM.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/5

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • M-SAM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  19. Résultat n°19
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  20. Résultat n°20
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale