Compagnie Perrache.
Date
S. d. [1802]
Cote
1J1869
-
Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- Compagnie Perrache.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure. LISSIEU, ZAC de la Bûchette.
Date
2086-2016
Cote
5381W/15
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure....
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°3
LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson.
Date
1987-2017
Cote
5381W/33
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°4
1 media
Déclaration d'utilité publique.
Date
2006-2017
Cote
5927W2
-
Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Déclaration d'utilité publique.
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°5
ST PRIEST, ZAC des Perches.
Date
1995-2016
Cote
5381W/31
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- ST PRIEST, ZAC des Perches.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°6
LYON 6, ZAC Thiers.
Date
1992-2016
Cote
5381W/17
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 6, ZAC Thiers.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°7
OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey. ST BONNET DE MURE, ZAC du Petit Bourg.
Date
1991-2016
Cote
5381W/22
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey. ST BONNET DE MURE,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°8
LYON 8, ZAC Valéo Sud.
Date
1998-2016
Cote
5381W/16
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 8, ZAC Valéo Sud.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°9
LYON 6, ZAC Thiers.
Date
1992-2016
Cote
5381W/18
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 6, ZAC Thiers.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°10
IRIGNY, ZAC du Centre. MIONS, ZAC des Pierres Blanches. LA TOUR DE SALVAGNY, ZAC du Parc d'activités.
Date
1988-2016
Cote
5381W/9
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- IRIGNY, ZAC du Centre. MIONS, ZAC des Pierres Blanches....
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°11
1 media
Comité de suivi des recommandations d'audit.
Date
2014â
Cote
5053W5
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Comité de suivi des recommandations d'audit.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°12
1 media
Vie associative.
Date
2013â
Cote
5053W50
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Vie associative.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°13
1 media
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Date
[2014]â
Cote
5053W31
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°14
TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite. VENISSIEUX, ZAC de Parilly. ST PRIEST, ZAC des Perches.
Date
1987-2015
Cote
5381W/32
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite....
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°15
ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.
Date
1989-2015
Cote
5381W/35
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°16
2 lots 513 medias
1704-1705.
Date
1704-1705
Cote
1ETP2
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 1704-1705.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°17
1 media
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).
Date
2014â
Cote
5053W7
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°18
1 media
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).
Date
1981-2015
Cote
5930W/1
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°19
1 media
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.
Date
s.d
Cote
5053W34
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°20
VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du Bois Crozet. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.
Date
1989-2015
Cote
5381W/34
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°21
1 media
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.
Date
2013-2015
Cote
5053W1
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°22
1 media
Septembre-décembre (double).
Date
2015
Cote
1ETP1511
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Septembre-décembre (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°23
1 media
Archives départementales.
Date
2014â
Cote
5053W35
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Archives départementales.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°24
1 media
Comité de pilotage.
Date
2014â
Cote
5053W38
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Gouvernance.
- Comité de pilotage.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°25
1 media
Septembre-décembre.
Date
2015
Cote
1ETP1510
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Septembre-décembre.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°26
1 media
Janvier-juillet.
Date
2015
Cote
1ETP1508
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Janvier-juillet.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°27
1 media
Janvier-juillet (double).
Date
2015
Cote
1ETP1509
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2015.
- Janvier-juillet (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°28
1 media
Développement durable.
Date
2013â
Cote
5053W28
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Développement.
- Développement durable.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°29
1 media
Personnel.
Date
2013â
Cote
5053W46
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Personnel.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°30
ST LAURENT DE MURE, ZAC Les marches du Rhône est et ouest. MIONS ST PRIEST, ZAC de la Fouillouse.
Date
1990-2015
Cote
5381W/24
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- ST LAURENT DE MURE, ZAC Les marches du Rhône est et...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°31
1 media
Membres associés.
Date
1982-2015
Cote
1ETP1502
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Registres de présence.
- Membres associés.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°32
1 media
Contrôle de gestion.
Date
2014â
Cote
5053W4
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Contrôle de gestion.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°33
MONTAGNY, ZAC de la Roche. PUSIGNAN, ZAC de Satoparc. OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey.
Date
1991-2015
Cote
5381W/21
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- MONTAGNY, ZAC de la Roche. PUSIGNAN, ZAC de Satoparc....
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°34
STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet. OULLINS et ST GENIS LAVAL, ZAC privée Montlouis. ST GENIS LAVAL, ZAC de Naïve II et PAE de Naive. ST GERMAIN AU MONT D'OR, ZAC de la Mendillonne.
Date
1987-2015
Cote
5381W/23
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet....
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°35
1 media
Juin 2011-décembre 2015.
Date
2011-2015
Cote
1ETP1501
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Registres de présence.
- Membres élus.
- Juin 2011-décembre 2015.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°36
ST PRIEST, ZAC de Feuilly.
Date
1996-2015
Cote
5381W/28
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- ST PRIEST, ZAC de Feuilly.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°37
1 media
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Date
1986-2015
Cote
5930W/3
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°38
LYON 3, ZAC du Dauphiné et Les Jardins de la Buire.
Date
1992-2015
Cote
5381W/13
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 3, ZAC du Dauphiné et Les Jardins de la Buire.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°39
DECINES CHARPIEU, ZAC de la Fraternité. ECULLY, ZAC du Centre et de Moulin Berger.
Date
1988-2015
Cote
5381W/7
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- DECINES CHARPIEU, ZAC de la Fraternité. ECULLY, ZAC...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°40
1 media
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).
Date
1979-2015
Cote
5930W/2
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°41
1 media
Direction de la vie autonome à domicile
Date
2014â
Cote
5053W16
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Solidarités.
- Direction de la vie autonome à domicile
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°42
1 media
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.
Date
[2014]
Cote
5053W32
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Subventions aux établissements culturels dans le département...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°43
GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon. IRIGNY, ZAC d'Yvours.
Date
1990-2014
Cote
5381W/8
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon....
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°44
1 media
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).
Date
1979-2014
Cote
5930W/4
-
Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...
- Unités touristiques nouvelles par communes.
- Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...
Producteur :
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
-
-
Résultat n°45
1 media
Comité départemental du tourisme (CDT).
Date
2013-2014
Cote
5053W33
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Comité départemental du tourisme (CDT).
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°46
1 media
Janvier-juin.
Date
2014
Cote
1ETP2043
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Janvier-juin.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°47
LYON 3, ZAC Part Dieu.
Date
1986-2014
Cote
5381W/14
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 3, ZAC Part Dieu.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°48
ST PRIEST, ZAC Mozart. BRON et ST PRIEST, ZAC Porte des Alpes.
Date
1994-2014
Cote
5381W/29
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- ST PRIEST, ZAC Mozart. BRON et ST PRIEST, ZAC Porte...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°49
1 media
Relations avec la préfecture.
Date
2014
Cote
5053W51
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Relations avec la préfecture.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°50
1 media
Comité technique du projet : présentations power-point.
Date
2014
Cote
5053W59
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
- Instances mixtes.
- Instances techniques.
- Comité technique du projet : présentations power-point.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°51
1 media
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Date
2014
Cote
5053W10
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°52
ST PIERRE LA PALUD, ZAC du Gresigny. ST PIERRE DE CHANDIEU, ZAC de l'Aigledivers et Les portes du Dauphiné.
Date
2003-2014
Cote
5381W/25
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- ST PIERRE LA PALUD, ZAC du Gresigny. ST PIERRE DE CHANDIEU,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°53
ST PRIEST, ZAC Les Hauts de Feuilly.
Date
1998-2014
Cote
5381W/26
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- ST PRIEST, ZAC Les Hauts de Feuilly.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°54
1 media
Groupes thématiques politiques.
Date
2013â
Cote
5053W60
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
- Instances mixtes.
- Instances techniques.
- Groupes thématiques politiques.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°55
1 media
Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).
Date
2014â
Cote
5053W56
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
- Instances mixtes.
- Instances politiques.
- Commission locale chargée de l'évaluation des charges...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°56
1 media
Jan–Ma.
Date
1865-2014
Cote
1ETP2119
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Membres élus.
- Jan–Ma.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°57
1 media
Septembre-décembre (double).
Date
2014
Cote
1ETP2046
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Septembre-décembre (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°58
1 media
Janvier-juin (double).
Date
2014
Cote
1ETP2044
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Janvier-juin (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°59
1 media
Divers legs.
Date
1881-2014
Cote
1ETP2359
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Fonctionnement.
- Régime financier et questions fiscales.
- Comptabilité.
- Legs.
- Divers legs.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°60
1 media
Septembre-décembre.
Date
2014
Cote
1ETP2045
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2014.
- Septembre-décembre.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°61
1 media
Ressources humaines.
Date
2014â
Cote
5053W64
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Ressources humaines.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°62
1 media
Participation du département à la construction de la métropole.
Date
2013-2014
Cote
5053W52
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Organisation de la scission des deux collectivités.
- Participation du département à la construction de la...
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°63
1 media
Fonctionnement du service.
Date
2014-2015â
Cote
5053W2
-
Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Fonctionnement du service.
Producteur :
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
-
-
Résultat n°64
1 media
Étienne CARROT.
Date
s.d.
Cote
1ETP2130
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Étienne CARROT.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°65
1 media
Léon PEILLON.
Date
s.d.
Cote
1ETP2139
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Léon PEILLON.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°66
1 media
Bruno VINCENT.
Date
s.d.
Cote
1ETP2142
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Bruno VINCENT.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°67
1 media
Oscar GALLINE.
Date
s.d.
Cote
1ETP2135
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Oscar GALLINE.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°68
1 media
Septembre-décembre (double).
Date
2013
Cote
1ETP2042
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2013.
- Septembre-décembre (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°69
1 media
Auguste SEVENE.
Date
s.d.
Cote
1ETP2140
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Auguste SEVENE.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°70
LYON 9, ZAC Quartier de l'Industrie.
Date
1998-2013
Cote
5381W/19
-
Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...
- LYON 9, ZAC Quartier de l'Industrie.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
-
-
Résultat n°71
1 media
Georges CHARRIERE.
Date
s.d.
Cote
1ETP2132
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Georges CHARRIERE.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°72
1 media
Hugues MOREL-JOURNEL.
Date
s.d.
Cote
1ETP2138
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Hugues MOREL-JOURNEL.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°73
1 media
Février-juin.
Date
2013
Cote
1ETP1505
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2013.
- Février-juin.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°74
1 media
Henri LUMIERE.
Date
s.d.
Cote
1ETP2137
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Henri LUMIERE.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°75
1 media
Édouard AYNARD.
Date
s.d.
Cote
1ETP2129
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Édouard AYNARD.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°76
1 media
Février-juin (double).
Date
2013
Cote
1ETP1506
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2013.
- Février-juin (double).
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°77
1 media
Jean COURBIER.
Date
s.d.
Cote
1ETP2134
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Jean COURBIER.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°78
1 media
Septembre-décembre.
Date
2013
Cote
1ETP1507
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Assemblée générale, bureau et commissions.
- Assemblée générale.
- Séances.
- Procès-verbaux et délibérations.
- Registres.
- 2013.
- Septembre-décembre.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°79
1 media
Frédéric TRAVERSE.
Date
s.d.
Cote
1ETP2141
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Portraits.
- Frédéric TRAVERSE.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-
-
Résultat n°80
1 media
C-L.
Date
1923-2013
Cote
1ETP2125
-
Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
- Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
- Organisation de la fonction représentative.
- Membres.
- Présidents.
- Dossiers individuels.
- C-L.
Producteur :
Chambre de commerce et d'industrie (Lyon)
-