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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Compagnie Perrache.

1 media

Compagnie Perrache.

Date

S. d. [1802]

Cote

1J1869

Résultat n°2
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.

Date

2006-2017

Cote

5927W2

Résultat n°3
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014​

Cote

5053W5

Résultat n°4
Vie associative.

1 media

Vie associative.

Date

2013​

Cote

5053W50

Résultat n°5
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Date

[2014]​

Cote

5053W31

Résultat n°6
1704-1705.

2 lots 513 medias

1704-1705.

Date

1704-1705 

Cote

1ETP2

Résultat n°7
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

1 media

Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

Date

2014​

Cote

5053W7

Résultat n°8
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

Date

1981-2015

Cote

5930W/1

Résultat n°9
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

1 media

Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

Date

s.d

Cote

5053W34

Résultat n°10
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

1 media

Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

Date

2013-2015

Cote

5053W1

Résultat n°11
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).

Date

2015

Cote

1ETP1511

Résultat n°12
Archives départementales.

1 media

Archives départementales.

Date

2014​

Cote

5053W35

Résultat n°13
Comité de pilotage.

1 media

Comité de pilotage.

Date

2014​

Cote

5053W38

Résultat n°14
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.

Date

2015

Cote

1ETP1510

Résultat n°15
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.

Date

2015

Cote

1ETP1508

Résultat n°16
Janvier-juillet (double).

1 media

Janvier-juillet (double).

Date

2015

Cote

1ETP1509

Résultat n°17
Développement durable.

1 media

Développement durable.

Date

2013​

Cote

5053W28

Résultat n°18
Personnel.

1 media

Personnel.

Date

2013​

Cote

5053W46

Résultat n°19
Membres associés.

1 media

Membres associés.

Date

1982-2015

Cote

1ETP1502

Résultat n°20
Contrôle de gestion.

1 media

Contrôle de gestion.

Date

2014​

Cote

5053W4

Résultat n°21
Juin 2011-décembre 2015.

1 media

Juin 2011-décembre 2015.

Date

2011-2015

Cote

1ETP1501

Résultat n°22
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

1 media

Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

Date

1986-2015

Cote

5930W/3

Résultat n°23
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

1 media

Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

Date

1979-2015

Cote

5930W/2

Résultat n°24
Direction de la vie autonome à domicile

1 media

Direction de la vie autonome à domicile

Date

2014​

Cote

5053W16

Résultat n°25
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

1 media

Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

Date

[2014]

Cote

5053W32

Résultat n°26
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

1 media

Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

Date

1979-2014

Cote

5930W/4

Résultat n°27
Comité départemental du tourisme (CDT).

1 media

Comité départemental du tourisme (CDT).

Date

2013-2014

Cote

5053W33

Résultat n°28
Janvier-juin.

1 media

Janvier-juin.

Date

2014

Cote

1ETP2043

Résultat n°29
Relations avec la préfecture.

1 media

Relations avec la préfecture.

Date

2014

Cote

5053W51

Résultat n°30
Comité technique du projet : présentations power-point.

1 media

Comité technique du projet : présentations power-point.

Date

2014

Cote

5053W59

Résultat n°31
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

1 media

Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

Date

2014

Cote

5053W10

Résultat n°32
Groupes thématiques politiques.

1 media

Groupes thématiques politiques.

Date

2013​

Cote

5053W60

Résultat n°33
Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

1 media

Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

Date

2014​

Cote

5053W56

Résultat n°34
Jan–Ma.

1 media

Jan–Ma.

Date

1865-2014

Cote

1ETP2119

Résultat n°35
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).

Date

2014

Cote

1ETP2046

Résultat n°36
Janvier-juin (double).

1 media

Janvier-juin (double).

Date

2014

Cote

1ETP2044

Résultat n°37
Divers legs.

1 media

Divers legs.

Date

1881-2014

Cote

1ETP2359

Résultat n°38
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.

Date

2014

Cote

1ETP2045

Résultat n°39
Ressources humaines.

1 media

Ressources humaines.

Date

2014​

Cote

5053W64

Résultat n°40
Participation du département à la construction de la métropole.

1 media

Participation du département à la construction de la métropole.

Date

2013-2014

Cote

5053W52

Résultat n°41
Fonctionnement du service.

1 media

Fonctionnement du service.

Date

2014-2015​

Cote

5053W2

Résultat n°42
Étienne CARROT.

1 media

Étienne CARROT.

Date

s.d.

Cote

1ETP2130

Résultat n°43
Léon PEILLON.

1 media

Léon PEILLON.

Date

s.d.

Cote

1ETP2139

Résultat n°44
Bruno VINCENT.

1 media

Bruno VINCENT.

Date

s.d.

Cote

1ETP2142

Résultat n°45
Oscar GALLINE.

1 media

Oscar GALLINE.

Date

s.d.

Cote

1ETP2135

Résultat n°46
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).

Date

2013

Cote

1ETP2042

Résultat n°47
Auguste SEVENE.

1 media

Auguste SEVENE.

Date

s.d.

Cote

1ETP2140

Résultat n°48
Georges CHARRIERE.

1 media

Georges CHARRIERE.

Date

s.d.

Cote

1ETP2132

Résultat n°49
Hugues MOREL-JOURNEL.

1 media

Hugues MOREL-JOURNEL.

Date

s.d.

Cote

1ETP2138

Résultat n°50
Février-juin.

1 media

Février-juin.

Date

2013

Cote

1ETP1505

Résultat n°51
Henri LUMIERE.

1 media

Henri LUMIERE.

Date

s.d.

Cote

1ETP2137

Résultat n°52
Édouard AYNARD.

1 media

Édouard AYNARD.

Date

s.d.

Cote

1ETP2129

Résultat n°53
Février-juin (double).

1 media

Février-juin (double).

Date

2013

Cote

1ETP1506

Résultat n°54
Jean COURBIER.

1 media

Jean COURBIER.

Date

s.d.

Cote

1ETP2134

Résultat n°55
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.

Date

2013

Cote

1ETP1507

Résultat n°56
Frédéric TRAVERSE.

1 media

Frédéric TRAVERSE.

Date

s.d.

Cote

1ETP2141

Résultat n°57
C-L.

1 media

C-L.

Date

1923-2013

Cote

1ETP2125

Résultat n°58
Jean COIGNET.

1 media

Jean COIGNET.

Date

s.d.

Cote

1ETP2133

Résultat n°59
Louis GUERIN.

1 media

Louis GUERIN.

Date

s.d.

Cote

1ETP2136

Résultat n°60
Paul CHARBIN.

1 media

Paul CHARBIN.

Date

s.d.

Cote

1ETP2131

Résultat n°61
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

1 media

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Date

2013-2015​

Cote

5053W19

Résultat n°62
Communication.

1 media

Communication.

Date

2013-2014​

Cote

5053W66

Résultat n°63
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

1 media

Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

Date

2013-2014​

Cote

5053W63

Résultat n°64
Aménagements.

1 media

Aménagements.

Date

2013-2014

Cote

5053W42

Résultat n°65
Infrastructures routières.

1 media

Infrastructures routières.

Date

2013-2015​

Cote

5053W23

Résultat n°66
Cartographie des risques.

1 media

Cartographie des risques.

Date

2013-2014​

Cote

5053W9

Résultat n°67
Contrat de plan État-région (CPER).

1 media

Contrat de plan État-région (CPER).

Date

2013-2015​

Cote

5053W18

Résultat n°68
Documents de suivi.

1 media

Documents de suivi.

Date

2013-2014​

Cote

5053W13

Résultat n°69
Instances techniques.

1 media

Instances techniques.

Date

2013-2014​

Cote

5053W54

Résultat n°70
Fonds européens.

1 media

Fonds européens.

Date

2013-2015​

Cote

5053W12

Résultat n°71
Ventes.

1 media

Ventes.

Date

2013-2014​

Cote

5053W15

Résultat n°72
Comité de direction technique.

1 media

Comité de direction technique.

Date

2013-2014​

Cote

5053W58

Résultat n°73
Sport.

1 media

Sport.

Date

2013-2015​

Cote

5053W49

Résultat n°74
Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

1 media

Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

Date

2013-2014​

Cote

5053W14

Résultat n°75
Finances.

1 media

Finances.

Date

2013-2014​

Cote

5053W61

Résultat n°76
Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

1 media

Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

Date

2013-2015

Cote

5053W20

Résultat n°77
État de l'avancement du projet.

1 media

État de l'avancement du projet.

Date

2013-2014​

Cote

5053W39

Résultat n°78
Contentieux.

1 media

Contentieux.

Date

2013-2015​

Cote

5053W43

Résultat n°79
Coopération avec la Roumanie.

1 media

Coopération avec la Roumanie.

Date

2013-2014​

Cote

5053W17

Résultat n°80
Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

1 media

Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

Date

2013-2014​

Cote

5053W65