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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Compagnie Perrache.

1 media

Compagnie Perrache.
Cote
1J1869
 Date
S. d. [1802]
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Compagnie Perrache.
Résultat n°2
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.
Cote
5927W2
 Date
2006-2017
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Déclaration d'utilité publique.
Résultat n°3
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.
Cote
5053W5
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°4
Vie associative.

1 media

Vie associative.
Cote
5053W50
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Vie associative.
Résultat n°5
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Cote
5053W31
 Date
[2014]​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Manifestations culturelles.
  • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°6
1704-1705.

2 lots 513 medias

1704-1705.
Cote
1ETP2
 Date
1704-1705 
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1704-1705.
Résultat n°7
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

1 media

Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).
Cote
5053W7
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Résultat n°8
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).
Cote
5930W/1
 Date
1981-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Résultat n°9
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

1 media

Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.
Cote
5053W34
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Résultat n°10
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

1 media

Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.
Cote
5053W1
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Résultat n°11
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).
Cote
1ETP1511
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°12
Archives départementales.

1 media

Archives départementales.
Cote
5053W35
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Archives départementales.
Résultat n°13
Comité de pilotage.

1 media

Comité de pilotage.
Cote
5053W38
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Gouvernance.
  • Comité de pilotage.
Résultat n°14
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.
Cote
1ETP1510
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°15
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.
Cote
1ETP1508
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet.
Résultat n°16
Janvier-juillet (double).

1 media

Janvier-juillet (double).
Cote
1ETP1509
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet (double).
Résultat n°17
Développement durable.

1 media

Développement durable.
Cote
5053W28
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Développement.
  • Développement durable.
Résultat n°18
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
5053W46
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Personnel.
Résultat n°19
Membres associés.

1 media

Membres associés.
Cote
1ETP1502
 Date
1982-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres associés.
Résultat n°20
Contrôle de gestion.

1 media

Contrôle de gestion.
Cote
5053W4
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Contrôle de gestion.
Résultat n°21
Juin 2011-décembre 2015.

1 media

Juin 2011-décembre 2015.
Cote
1ETP1501
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres élus.
  • Juin 2011-décembre 2015.
Résultat n°22
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

1 media

Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Cote
5930W/3
 Date
1986-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Résultat n°23
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

1 media

Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).
Cote
5930W/2
 Date
1979-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...
Résultat n°24
Direction de la vie autonome à domicile

1 media

Direction de la vie autonome à domicile
Cote
5053W16
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Solidarités.
  • Direction de la vie autonome à domicile
Résultat n°25
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

1 media

Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.
Cote
5053W32
 Date
[2014]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Subventions aux établissements culturels dans le département...
Résultat n°26
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

1 media

Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).
Cote
5930W/4
 Date
1979-2014
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...
Résultat n°27
Comité départemental du tourisme (CDT).

1 media

Comité départemental du tourisme (CDT).
Cote
5053W33
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Comité départemental du tourisme (CDT).
Résultat n°28
Janvier-juin.

1 media

Janvier-juin.
Cote
1ETP2043
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Janvier-juin.
Résultat n°29
Relations avec la préfecture.

1 media

Relations avec la préfecture.
Cote
5053W51
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Relations avec la préfecture.
Résultat n°30
Comité technique du projet : présentations power-point.

1 media

Comité technique du projet : présentations power-point.
Cote
5053W59
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Comité technique du projet : présentations power-point.
Résultat n°31
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

1 media

Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Cote
5053W10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Résultat n°32
Groupes thématiques politiques.

1 media

Groupes thématiques politiques.
Cote
5053W60
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Groupes thématiques politiques.
Résultat n°33
Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

1 media

Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).
Cote
5053W56
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances politiques.
  • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...
Résultat n°34
Jan–Ma.

1 media

Jan–Ma.
Cote
1ETP2119
 Date
1865-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Membres élus.
  • Jan–Ma.
Résultat n°35
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).
Cote
1ETP2046
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°36
Janvier-juin (double).

1 media

Janvier-juin (double).
Cote
1ETP2044
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Janvier-juin (double).
Résultat n°37
Divers legs.

1 media

Divers legs.
Cote
1ETP2359
 Date
1881-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Régime financier et questions fiscales.
  • Comptabilité.
  • Legs.
  • Divers legs.
Résultat n°38
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.
Cote
1ETP2045
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°39
Ressources humaines.

1 media

Ressources humaines.
Cote
5053W64
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Ressources humaines.
Résultat n°40
Participation du département à la construction de la métropole.

1 media

Participation du département à la construction de la métropole.
Cote
5053W52
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Participation du département à la construction de la...
Résultat n°41
Fonctionnement du service.

1 media

Fonctionnement du service.
Cote
5053W2
 Date
2014-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Fonctionnement du service.
Résultat n°42
Étienne CARROT.

1 media

Étienne CARROT.
Cote
1ETP2130
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Étienne CARROT.
Résultat n°43
Léon PEILLON.

1 media

Léon PEILLON.
Cote
1ETP2139
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Léon PEILLON.
Résultat n°44
Bruno VINCENT.

1 media

Bruno VINCENT.
Cote
1ETP2142
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Bruno VINCENT.
Résultat n°45
Oscar GALLINE.

1 media

Oscar GALLINE.
Cote
1ETP2135
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Oscar GALLINE.
Résultat n°46
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).
Cote
1ETP2042
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2013.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°47
Auguste SEVENE.

1 media

Auguste SEVENE.
Cote
1ETP2140
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Auguste SEVENE.
Résultat n°48
Georges CHARRIERE.

1 media

Georges CHARRIERE.
Cote
1ETP2132
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Georges CHARRIERE.
Résultat n°49
Hugues MOREL-JOURNEL.

1 media

Hugues MOREL-JOURNEL.
Cote
1ETP2138
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Hugues MOREL-JOURNEL.
Résultat n°50
Février-juin.

1 media

Février-juin.
Cote
1ETP1505
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2013.
  • Février-juin.
Résultat n°51
Henri LUMIERE.

1 media

Henri LUMIERE.
Cote
1ETP2137
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Henri LUMIERE.
Résultat n°52
Édouard AYNARD.

1 media

Édouard AYNARD.
Cote
1ETP2129
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Édouard AYNARD.
Résultat n°53
Février-juin (double).

1 media

Février-juin (double).
Cote
1ETP1506
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2013.
  • Février-juin (double).
Résultat n°54
Jean COURBIER.

1 media

Jean COURBIER.
Cote
1ETP2134
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Jean COURBIER.
Résultat n°55
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.
Cote
1ETP1507
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2013.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°56
Frédéric TRAVERSE.

1 media

Frédéric TRAVERSE.
Cote
1ETP2141
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Frédéric TRAVERSE.
Résultat n°57
C-L.

1 media

C-L.
Cote
1ETP2125
 Date
1923-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Dossiers individuels.
  • C-L.
Résultat n°58
Jean COIGNET.

1 media

Jean COIGNET.
Cote
1ETP2133
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Jean COIGNET.
Résultat n°59
Louis GUERIN.

1 media

Louis GUERIN.
Cote
1ETP2136
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Louis GUERIN.
Résultat n°60
Paul CHARBIN.

1 media

Paul CHARBIN.
Cote
1ETP2131
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Présidents.
  • Portraits.
  • Paul CHARBIN.
Résultat n°61
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

1 media

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).
Cote
5053W19
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
  • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°62
Communication.

1 media

Communication.
Cote
5053W66
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Communication.
Résultat n°63
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

1 media

Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.
Cote
5053W63
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Révision de la présence du conseil général au sein...
Résultat n°64
Aménagements.

1 media

Aménagements.
Cote
5053W42
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Construction.
  • Aménagements.
Résultat n°65
Infrastructures routières.

1 media

Infrastructures routières.
Cote
5053W23
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Infrastructures et mobilité.
  • Infrastructures routières.
Résultat n°66
Cartographie des risques.

1 media

Cartographie des risques.
Cote
5053W9
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Cartographie des risques.
Résultat n°67
Contrat de plan État-région (CPER).

1 media

Contrat de plan État-région (CPER).
Cote
5053W18
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Contrat de plan État-région (CPER).
Résultat n°68
Documents de suivi.

1 media

Documents de suivi.
Cote
5053W13
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Gestion du patrimoine foncier.
  • Documents de suivi.
Résultat n°69
Instances techniques.

1 media

Instances techniques.
Cote
5053W54
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances au sein du conseil général.
  • Instances techniques.
Résultat n°70
Fonds européens.

1 media

Fonds européens.
Cote
5053W12
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Affaires financières.
  • Fonds européens.
Résultat n°71
Ventes.

1 media

Ventes.
Cote
5053W15
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Gestion du patrimoine foncier.
  • Ventes.
Résultat n°72
Comité de direction technique.

1 media

Comité de direction technique.
Cote
5053W58
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Comité de direction technique.
Résultat n°73
Sport.

1 media

Sport.
Cote
5053W49
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Sport.
Résultat n°74
Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

1 media

Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).
Cote
5053W14
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Gestion du patrimoine foncier.
  • Relation avec l'architecte des bâtiments de France...
Résultat n°75
Finances.

1 media

Finances.
Cote
5053W61
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Finances.
Résultat n°76
Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

1 media

Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).
Cote
5053W20
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
  • Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).
Résultat n°77
État de l'avancement du projet.

1 media

État de l'avancement du projet.
Cote
5053W39
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Gouvernance.
  • État de l'avancement du projet.
Résultat n°78
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
5053W43
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Construction.
  • Contentieux.
Résultat n°79
Coopération avec la Roumanie.

1 media

Coopération avec la Roumanie.
Cote
5053W17
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Solidarités.
  • Coopération avec la Roumanie.
Résultat n°80
Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

1 media

Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.
Cote
5053W65
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des...