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697 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
GAR-KRA.

1 media

GAR-KRA.
Cote
5756W/42
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2014.
  • GAR-KRA.
Résultat n°2
ABE-FER.

1 media

ABE-FER.
Cote
5756W/41
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2014.
  • ABE-FER.
Résultat n°3
MAM-ZAR.

1 media

MAM-ZAR.
Cote
5756W/43
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2014.
  • MAM-ZAR.
Résultat n°4

Du 26 au 30 avril 2013.
Cote
6180W/12
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 26 au 30 avril 2013.
Résultat n°5

Du 1er au 10 octobre 2013.
Cote
6180W/22
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 1er au 10 octobre 2013.
Résultat n°6

Du 16 au 27 septembre 2013.
Cote
6180W/21
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 16 au 27 septembre 2013.
Résultat n°7

Du 1er au 7 décembre 2013.
Cote
6180W/26
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 1er au 7 décembre 2013.
Résultat n°8

Novembre 2013.
Cote
6180W/32
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Novembre 2013.
Résultat n°9

Du 17 au 31 janvier 2013.
Cote
6180W/5
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 17 au 31 janvier 2013.
Résultat n°10

Du 2 au 11 septembre 2013.
Cote
6180W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 2 au 11 septembre 2013.
Résultat n°11

Du 12 au 31 décembre 2013.
Cote
6180W/27
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 12 au 31 décembre 2013.
Résultat n°12

Août, septembre et octobre 2013.
Cote
6180W/31
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Août, septembre et octobre 2013.
Résultat n°13
HAD-ZEH.

1 media

HAD-ZEH.
Cote
5756W/40
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 5756W - Protection judiciaire de la jeunesse - Dossiers...

  • Dossiers des jeunes suivis.
  • 2013.
  • HAD-ZEH.
Résultat n°14

Juin 2013.
Cote
6180W/30
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants dont le patronyme commence par...
  • Juin 2013.
Résultat n°15

Du 24 au 31 juillet 2013.
Cote
6180W/17
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 24 au 31 juillet 2013.
Résultat n°16

Du 8 au 23 juillet 2013.
Cote
6180W/16
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 8 au 23 juillet 2013.
Résultat n°17

Du 2 au 16 janvier 2013.
Cote
6180W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 2 au 16 janvier 2013.
Résultat n°18

Du 3 au 30 mai 2013.
Cote
6180W/13
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 3 au 30 mai 2013.
Résultat n°19

Du 3 au 14 juin 2013.
Cote
6180W/14
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 3 au 14 juin 2013.
Résultat n°20

Du 16 au 29 novembre 2013.
Cote
6180W/25
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6180W - Tribunal de Grande Instance de Lyon - Dossiers...

  • 2013.
  • Dossiers des enfants hors patronymes commençant par...
  • Du 16 au 29 novembre 2013.