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  • 1
    Affaires sanitaires et sociales.

    1 media

    Affaires sanitaires et sociales.

    Date

    1962-1993

    Cote

    4856W 1-4856W13

    • Contexte : Affaires sanitaires et sociales.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)

  • 2
    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    1 media

    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    Date

    1960-1983

    Cote

    496W4

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 3

    Personnel départemental.

    Date

    1982

    Cote

    1506W 1-1506W6

    • Contexte : Personnel départemental.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/2e bureau

  • 4
    Chambres consulaires.

    1 media

    Chambres consulaires.

    Date

    1972-1981

    Cote

    1331W 1-1331W51

    • Contexte : Chambres consulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

  • 5
    Autres prestations.

    1 media

    Autres prestations.

    Date

    1974-1981

    Cote

    496W515

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Autres prestations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 6

    Comptabilité et personnel de l'Etat.

    Date

    1945-1981

    Cote

    1518W 699-1518W723

    • Contexte : Comptabilité et personnel de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

  • 7
    Personnel départemental.

    1 media

    Personnel départemental.

    Date

    1857-1980

    Cote

    1495W 1-1495W10

    • Contexte : Personnel départemental.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction des finances

  • 8
    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    1 media

    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    Date

    1953-1958

    Cote

    3716W199

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 9
    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    1 media

    Allocation viagère aux anciens agents de l'État et à leurs veuves.

    Date

    1953-1958

    Cote

    3716W199

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Allocation viagère aux anciens agents de l'État et...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 10
    Réforme.

    1 media

    Réforme.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3716W195

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Réforme.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 11
    Réforme.

    1 media

    Réforme.

    Date

    1948-1951

    Cote

    3716W195

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Réforme.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 12
    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    1 media

    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3716W197

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation pour la retraite des services accomplis...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 13
    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    1 media

    Validation pour la retraite des services accomplis par les agents ou fonctionnaires de collectivités locales.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3716W197

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Validation pour la retraite des services accomplis...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 14
    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    1 media

    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3716W196

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 15
    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    1 media

    Prorogation des dispositions de l'article 10 de la loi du 14 avril 1924 sur la validation des services auxiliaires.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3716W196

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Prorogation des dispositions de l'article 10 de la...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 16
    Versement d'avances.

    1 media

    Versement d'avances.

    Date

    1940-1944

    Cote

    3716W198

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Versement d'avances.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 17
    Versement d'avances.

    1 media

    Versement d'avances.

    Date

    1940-1944

    Cote

    3716W198

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Versement d'avances.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 18
    Ordonnancement des pensions.

    1 media

    Ordonnancement des pensions.

    Date

    1935-1940

    Cote

    5N23

    • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

    • Comptabilité.
    • Ordonnancement des pensions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2ème division, 3ème bureau (finances de l'État et du Département)

  • 19
    Fonctionnaires retraités.

    1 media

    Fonctionnaires retraités.

    Date

    1928-1939

    Cote

    1T4305

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Fonctionnaires retraités.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  • 20
    Fonctionnaires retraités.

    1 media

    Fonctionnaires retraités.

    Date

    1928-1939

    Cote

    1T4305

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Personnel.
    • Régime des pensions civiles.
    • Fonctionnaires retraités.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)