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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Cote
5N1
Date
1811-1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Travaux préparatoires et création.
Résultat n°2
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Cote
5N6
Date
1822-1837
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...
Résultat n°3
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Cote
5N21
Date
1822-1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...
Résultat n°4
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Cote
5N11
Date
1824-1864
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...
Résultat n°5
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Cote
5N10
Date
1824-1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements effectués à la Caisse départementale des...
Résultat n°6
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Cote
5N9
Date
1838-1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Situation de la Caisse départementale des retraites.
Résultat n°7
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Cote
5N3
Date
1839-1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
Résultat n°8
Arrérages.

1 media

Cote
5N22
Date
1840-1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Arrérages.
Résultat n°9
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Cote
5N2
Date
1840-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
Résultat n°10
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Cote
5N13
Date
1851-1855
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Juin 1851-octobre 1855.
Résultat n°11
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Cote
5N14
Date
1855-1857
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Octobre 1855-décembre 1857.
Résultat n°12
1856-1882

1 media

Cote
5N7
Date
1856-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1856-1882
Résultat n°13
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Cote
5N5
Date
1856-1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Admission progressive de différents services ou personnels.
Résultat n°14
Personnel départemental.

1 media

Cote
1495W 1-1495W10
Date
1857-1980
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Personnel départemental.

Résultat n°15
1858-1859

1 media

Cote
5N15
Date
1858-1859
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1858-1859
Résultat n°16
1860-septembre 1862.

1 media

Cote
5N16
Date
1860-1862
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1860-septembre 1862.
Résultat n°17
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Cote
5N12
Date
1873-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...
Résultat n°18
1885

1 media

Cote
5N17
Date
1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1885
Résultat n°19
1886

1 media

Cote
5N18
Date
1886
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1886
Résultat n°20
1888

1 media

Cote
5N19
Date
1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1888