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941 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Travaux préparatoires et création.
Cote
5N1
 Date
1811-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Travaux préparatoires et création.
Résultat n°2
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.
Cote
5N6
 Date
1822-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Retenues opérées pour la Caisse départementale des...
Résultat n°3
Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.

1 media

Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations pour le compte du fonds de retraite.
Cote
5N21
 Date
1822-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Achat de rentes par la Caisse des dépôts et consignations...
Résultat n°4
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N11
 Date
1824-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Comptes annuels du fonds de retraite des employés de...
Résultat n°5
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N10
 Date
1824-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements effectués à la Caisse départementale des...
Résultat n°6
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Situation de la Caisse départementale des retraites.
Cote
5N9
 Date
1838-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Situation de la Caisse départementale des retraites.
Résultat n°7
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
Cote
5N3
 Date
1839-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Statuts des Caisses de retraite de différents départements.
Résultat n°8
Arrérages.

1 media

Arrérages.
Cote
5N22
 Date
1840-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Arrérages.
Résultat n°9
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
Cote
5N2
 Date
1840-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Organisation, fonctionnement et modification des statuts.
Résultat n°10
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.
Cote
5N13
 Date
1851-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Juin 1851-octobre 1855.
Résultat n°11
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Octobre 1855-décembre 1857.
Cote
5N14
 Date
1855-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • Octobre 1855-décembre 1857.
Résultat n°12
1856-1882

1 media

1856-1882
Cote
5N7
 Date
1856-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1856-1882
Résultat n°13
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Admission progressive de différents services ou personnels.
Cote
5N5
 Date
1856-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Admission progressive de différents services ou personnels.
Résultat n°14
Personnel départemental.

1 media

Personnel départemental.
Cote
1495W 1-1495W10
 Date
1857-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel départemental.
Résultat n°15
1858-1859

1 media

1858-1859
Cote
5N15
 Date
1858-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1858-1859
Résultat n°16
1860-septembre 1862.

1 media

1860-septembre 1862.
Cote
5N16
 Date
1860-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1860-septembre 1862.
Résultat n°17
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.
Cote
5N12
 Date
1873-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts...
Résultat n°18
1885

1 media

1885
Cote
5N17
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1885
Résultat n°19
1886

1 media

1886
Cote
5N18
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1886
Résultat n°20
1888

1 media

1888
Cote
5N19
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1888
Résultat n°21
Demandes de secours à la Commission départementale.

1 media

Demandes de secours à la Commission départementale.
Cote
5N25
 Date
1889-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Action sociale.
  • Demandes de secours à la Commission départementale.
Résultat n°22
1889

1 media

1889
Cote
5N20
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Sommes versées à la Caisse départementale des retraites.
  • 1889
Résultat n°23
1890-1917

1 media

1890-1917
Cote
5N8
 Date
1890-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Relevé de comptes avec la Caisse des dépôts et consignations.
  • 1890-1917
Résultat n°24
Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.

1 media

Pensions allouées aux employés départementaux et administrations hospitalières au 1er janvier 1893.
Cote
5N24
 Date
1892-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Comptabilité.
  • Pensions allouées aux employés départementaux et administrations...
Résultat n°25
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.
Cote
5N4
 Date
1910-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5N - Caisse départementale des retraites

  • Création et fonctionnement.
  • Projet de substitution de la Caisse départementale...
Résultat n°26

Genina à Giangrande.
Cote
3X3375
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Genina à Giangrande.
Résultat n°27

Escoffier Claude à Espi.
Cote
3X3311
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Escoffier Claude à Espi.
Résultat n°28

Cottes Joseph à Cottin.
Cote
3X3221
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Cottes Joseph à Cottin.
Résultat n°29

Delorme Yvonne à Demannelli.
Cote
3X3258
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Delorme Yvonne à Demannelli.
Résultat n°30

Pinardon à Pinet.
Cote
3X3631
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Pinardon à Pinet.
Résultat n°31

Piéters à Pillet.
Cote
3X3629
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Piéters à Pillet.
Résultat n°32

Robert Jeanne à Robin Philomène.
Cote
3X3705
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Robert Jeanne à Robin Philomène.
Résultat n°33

Roudet à Rougier Louis.
Cote
3X3723
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Roudet à Rougier Louis.
Résultat n°34

Gros Marine à Grosset Léon.
Cote
3X3409
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Gros Marine à Grosset Léon.
Résultat n°35

Clamaron à Clauzel.
Cote
3X3196
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Clamaron à Clauzel.
Résultat n°36

Ravel à Ravillard.
Cote
3X3672
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Ravel à Ravillard.
Résultat n°37

Cottineau à Coudry.
Cote
3X3222
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Cottineau à Coudry.
Résultat n°38

Liatard à Limonet.
Cote
3X3492
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Liatard à Limonet.
Résultat n°39

Barnier Raoul à Barral Joséphine.
Cote
3X3037
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Barnier Raoul à Barral Joséphine.
Résultat n°40

Viviers à Volle.
Cote
3X3846
 Date- Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ARDECHE (FRANCE ; DEPARTEMENT), DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 3X - Rhône-Alpes. Service départemental des retraites...

  • Viviers à Volle.