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1 449 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.

1 media

Blacé. Plan et partage des immeubles délaissés par les époux Carron, hameau des Fontaines.

Date

10 novembre 1851

Cote

38Fi1

Résultat n°2
Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.

1 media

Chamelet. Plan du partage des consorts Favier, hameau du Cocon.

Date

20 mai 1856

Cote

38Fi2

Résultat n°3
Plan du projet de création de la commune de Lafond.

1 media

Plan du projet de création de la commune de Lafond.

Date

16 février 1846

Cote

38Fi3

Résultat n°4
Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.

1 media

Plan du partage des héritiers Gomard, hameau de la Grandouze.

Date

21 septembre 1849

Cote

38Fi4

Résultat n°5
Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».

1 media

Détail des terres « Les Massules », « Pré Neuf », « Moneryes », « Dégolat et Parcé », « Terre plate » et « Les Prayons ».

Date

7 janvier 1851

Cote

38Fi5

Résultat n°6
Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».

1 media

Détail des terres « Tourières », « Les Prayons », « Moneryes », « Pré Parcé », « Pré Neuf », « Les Massules », « La Tule » et « Pointe du jour ».

Date

s.d.

Cote

38Fi6

Résultat n°7
Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

1 media

Plan du partage des consorts Descombes, hameau de Vallossières.

Date

19 juillet 1851

Cote

38Fi7

Résultat n°8
Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

1 media

Plan du partage des consorts Monnery, hameau du Meunal.

Date

9 mai 1853

Cote

38Fi8

Résultat n°9
Plan du partage des consorts Paul Dulac.

1 media

Plan du partage des consorts Paul Dulac.

Date

s.d.

Cote

38Fi9

Résultat n°10
Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.

1 media

Plan du partage des biens immeubles provenant de Charlotte Picard épouse Damiron et Claude Damiron, hameau du buisson.

Date

1er juin 1846

Cote

38Fi10

Résultat n°11
Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.

1 media

Plan du partage des immeubles existant de la communauté de vivant Pierre Ballofet et de défunte Marie Sapin.

Date

25 octobre 1846

Cote

38Fi11

Résultat n°12
Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie Deshayes, hameau du Goutel.

1 media

Grandris. Plan du partage des consorts Jacques Marie Deshayes, hameau du Goutel.

Date

28 octobre 1854

Cote

38Fi12

Résultat n°13
Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du Bois.

1 media

Marchampt. Plan du partage Brogat, hameau du Pied du Bois.

Date

5 mars 1856

Cote

38Fi13

Résultat n°14
Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.

1 media

Le Perréon. Plan des propriétés des héritiers Chamarande du hameau du Laveur.

Date

5 juin 1849

Cote

38Fi14

Résultat n°15
Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des frères Longefait.

1 media

Poule-les-Echarmeaux. Plan du partage des terres des frères Longefait.

Date

1857

Cote

38Fi15

Résultat n°16
Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

1 media

Saint-Georges-de-Reneins. Plan du partage Combet.

Date

s.d.

Cote

38Fi16

Résultat n°17
Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts [Perrier] et [Mercier-Perroud].

1 media

Salles-en-Beaujolais. Plan du partage des consorts [Perrier] et [Mercier-Perroud].

Date

29 mars 1855

Cote

38Fi17

Résultat n°18
Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

1 media

Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

Date

9 mai 1849

Cote

38Fi18

Résultat n°19
Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.

1 media

Plan du partage des immeubles existants entre les époux Ollier, hameau du Maty.

Date

Décembre 1843

Cote

38Fi19

Résultat n°20
Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

1 media

Plan du partage des héritiers Rosier, hameau de Labat.

Date

19 février 1847

Cote

38Fi20

Résultat n°21
Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.

1 media

Plan d'une partie de la propriété des époux Léopold Chamarande et Marie Antoinette Bussière, située sur les communes de Vaux, Lamure et Claveisolles.

Date

janvier 1848

Cote

38Fi21

Résultat n°22
Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.

1 media

Plan du partage des héritiers Bussierre, hameau de La Planche.

Date

24 août 1852

Cote

38Fi22

Résultat n°23
Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel / Morel.

1 media

Plan du partage entre Thomas Mortimer et Jean Marel / Morel.

Date

16 mars 1854

Cote

38Fi23

Résultat n°24
Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

1 media

Plan du partage des consorts [Salut], hameau du Poyard.

Date

20 février 1859

Cote

38Fi24

Résultat n°25
Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.

1 media

Plan des propriétés de Madame veuve Cerdon.

Date

1859

Cote

38Fi25

Résultat n°26
Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux et acquis par Claude Viornery en 1862.

1 media

Plan des fonds [Janerot] situés sur la commune de Vaux et acquis par Claude Viornery en 1862.

Date

1862

Cote

38Fi26

Résultat n°27
Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.

1 media

Plan des immeubles de Mme Gaillard veuve Signorin.

Date

1867

Cote

38Fi27

Résultat n°28
Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

1 media

Plan de partage des époux Berthelier et [Glatard].

Date

s.d.

Cote

38Fi28

Résultat n°29
Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.

1 media

Plan des propriétés de Madame veuve Perdon.

Date

1859

Cote

38Fi29

Résultat n°30
Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

1 media

Plan des propriétés de Claude Chavel au hameau du Perrin.

Date

s.d.

Cote

38Fi30

Résultat n°31
Documents de travail.

1 media

Documents de travail.

Date

s.d.

Cote

38Fi31

Résultat n°32

Le cadastre dévoilé : deux siècles d'usage administratif et historique

Date

2009

Cote

INVS 39/1

Résultat n°33

Cadastrale. Le cadastre a 200 ans

Date

2007

Cote

INVS 55 D

Résultat n°34
Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

2 lots 2 medias

Cadastre napoléonien : états de sections et matrices.

Date

1810-1974

Cote

3P

Résultat n°35
BREUIL (LE)

1 media

BREUIL (LE)

Date

1932-1974

Cote

2961W436

Résultat n°36
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1547

Résultat n°37
Comptes individuels de D à L

1 media

Comptes individuels de D à L

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1548

Résultat n°38
Comptes individuels de M à Q

1 media

Comptes individuels de M à Q

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1549

Résultat n°39
Comptes individuels de R à W

1 media

Comptes individuels de R à W

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1550

Résultat n°40
Comptes supprimés n° 2-249

1 media

Comptes supprimés n° 2-249

Date

Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

Cote

2979W1551