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5 618 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Déroulement.

1 media

Déroulement.
Cote
5382W/163
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Elections consulaires de 2010.
  • Déroulement.
Résultat n°2
Délégués consulaires : candidatures.

1 media

Délégués consulaires : candidatures.
Cote
5382W/162
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Elections consulaires de 2010.
  • Délégués consulaires : candidatures.
Résultat n°3
Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.

1 media

Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.
Cote
4888W23
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 2004.
  • Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec...
Résultat n°4
Candidatures, membres délégués consulaires.

1 media

Candidatures, membres délégués consulaires.
Cote
4888W22
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 2004.
  • Candidatures, membres délégués consulaires.
Résultat n°5
Elections de 1997.

1 media

Elections de 1997.
Cote
4888W21
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
  • Elections de 1997.
Résultat n°6
Elections de 2005.

1 media

Elections de 2005.
Cote
4888W20
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre des métiers.
  • Elections de 2005.
Résultat n°7
Elections de 1992, 1995, 1999.

1 media

Elections de 1992, 1995, 1999.
Cote
4888W19
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

  • Elections professionnelles.
  • Chambre des métiers.
  • Elections de 1992, 1995, 1999.
Résultat n°8
Constructions.

1 media

Constructions.
Cote
1094W298
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Constructions.
Résultat n°9
Dépenses aides sociales. Constructions.

1 media

Dépenses aides sociales. Constructions.
Cote
1094W297
 Date
1962-1967
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Dépenses aides sociales. Constructions.
Résultat n°10
Dépenses aides sociales.

1 media

Dépenses aides sociales.
Cote
1094W296
 Date
1966
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Dépenses aides sociales.
Résultat n°11
Équipement sanitaire et social : instructions.

1 media

Équipement sanitaire et social : instructions.
Cote
1094W295
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Équipement sanitaire et social : instructions.
Résultat n°12
Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

1 media

Chambre de Métiers du Rhône : budgets.
Cote
1094W294
 Date
1974-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Métiers du Rhône : budgets.
Résultat n°13
Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

1 media

Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.
Cote
1094W293
 Date
1974-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.
Résultat n°14
Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

1 media

Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.
Cote
1094W292
 Date
1977-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.
Résultat n°15
Constructions.

1 media

Constructions.
Cote
1094W291
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Constructions.
Résultat n°16
Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

1 media

Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.
Cote
1094W290
 Date
s.d.
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.
Résultat n°17
Budgets et comptes.

1 media

Budgets et comptes.
Cote
1094W289
 Date
1975-1977
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre d'Agriculture du Rhône.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°18
Réunions.

1 media

Réunions.
Cote
1094W288
 Date
1976-1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre d'Agriculture du Rhône.
  • Réunions.
Résultat n°19
1979.

1 media

1979.
Cote
1094W287
 Date
1979
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
  • 1979.
Résultat n°20
1978.

1 media

1978.
Cote
1094W286
 Date
1978
 Lieu
LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

  • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
  • 1978.
Résultat n°21
Centre national de défense contre la grêle.

1 media

Centre national de défense contre la grêle.
Cote
7M1010
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Météorologie.
  • Services centraux.
  • Centre national de défense contre la grêle.
Résultat n°22
Délits forestiers et incendies.

1 media

Délits forestiers et incendies.
Cote
7M977
 Date
1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862
 Lieu
LYON
 Type de document
DELIT D'USAGE, INCENDIE

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Délits forestiers et incendies.
Résultat n°23
Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

1 media

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra
Cote
7M976
 Date
1929-1930
 Lieu
LETRA
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
Résultat n°24
1919, 1922, 1929.

1 media

1919, 1922, 1929.
Cote
7M909
 Date
1919-1929
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Pertes agricoles et indemnisations.
  • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
  • 1919, 1922, 1929.
Résultat n°25
Froid et gelée.

1 media

Froid et gelée.
Cote
7M886
 Date
1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884
 Lieu
GLEIZE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Froid et gelée.
Résultat n°26
Inondations.

1 media

Inondations.
Cote
7M876
 Date
1841-1930
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Inondations.
Résultat n°27
Lutte contre la sécheresse, réglementation

1 media

Lutte contre la sécheresse, réglementation
Cote
7M874
 Date
1838-1896
 Lieu - Type de document
SECHERESSE

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Calamités agricoles.
  • Calamités dues aux intempéries.
  • Lutte contre la sécheresse, réglementation
Résultat n°28
novembre-décembre 1910.

1 media

novembre-décembre 1910.
Cote
7M670
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1910.
Résultat n°29
septembre-octobre 1910.

1 media

septembre-octobre 1910.
Cote
7M669
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1910.
Résultat n°30
avril-août 1910.

1 media

avril-août 1910.
Cote
7M668
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-août 1910.
Résultat n°31
janvier-mars 1910.

1 media

janvier-mars 1910.
Cote
7M667
 Date
1910-1910
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • janvier-mars 1910.
Résultat n°32
novembre-décembre 1909.

1 media

novembre-décembre 1909.
Cote
7M666
 Date
1909-1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • novembre-décembre 1909.
Résultat n°33
septembre-octobre 1909.

1 media

septembre-octobre 1909.
Cote
7M665
 Date
1909-1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • septembre-octobre 1909.
Résultat n°34
juillet-août 1909.

1 media

juillet-août 1909.
Cote
7M664
 Date
Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • juillet-août 1909.
Résultat n°35
avril-juin 1909.

1 media

avril-juin 1909.
Cote
7M663
 Date
Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • avril-juin 1909.
Résultat n°36
janvier-mars 1909.

1 media

janvier-mars 1909.
Cote
7M662
 Date
Entre le 1er janvier 1909 et le 31 mars 1909
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Tuberculose.
  • janvier-mars 1909.
Résultat n°37
avril-novembre 1901.

1 media

avril-novembre 1901.
Cote
7M652
 Date
1901
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • avril-novembre 1901.
Résultat n°38
janvier-mars 1901.

1 media

janvier-mars 1901.
Cote
7M651
 Date
1901
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • janvier-mars 1901.
Résultat n°39
novembre-décembre 1900.

1 media

novembre-décembre 1900.
Cote
7M650
 Date
1900
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • novembre-décembre 1900.
Résultat n°40
avril-octobre 1900.

1 media

avril-octobre 1900.
Cote
7M649
 Date
1900
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Épizooties.
  • Déclarations d'épizooties.
  • Fièvre aphteuse.
  • avril-octobre 1900.