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  1. Résultat n°1
    Déroulement.

    1 media

    Déroulement.

    Date

    2010

    Cote

    5382W/163

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Elections consulaires de 2010.
    • Déroulement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  2. Résultat n°2
    Délégués consulaires : candidatures.

    1 media

    Délégués consulaires : candidatures.

    Date

    2010

    Cote

    5382W/162

    • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

    • Elections consulaires de 2010.
    • Délégués consulaires : candidatures.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations

  3. Résultat n°3
    Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.

    1 media

    Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec des chambres de commerce de Lyon et Tarare.

    Date

    2004

    Cote

    4888W23

    • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
    • Elections de 2004.
    • Préparation, résultats et contentieux. Fusion avec...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  4. Résultat n°4
    Candidatures, membres délégués consulaires.

    1 media

    Candidatures, membres délégués consulaires.

    Date

    2004

    Cote

    4888W22

    • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
    • Elections de 2004.
    • Candidatures, membres délégués consulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  5. Résultat n°5
    Elections de 1997.

    1 media

    Elections de 1997.

    Date

    1997

    Cote

    4888W21

    • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce et d'industrie (CCI).
    • Elections de 1997.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  6. Résultat n°6
    Elections de 2005.

    1 media

    Elections de 2005.

    Date

    2000

    Cote

    4888W20

    • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

    • Elections professionnelles.
    • Chambre des métiers.
    • Elections de 2005.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  7. Résultat n°7
    Elections de 1992, 1995, 1999.

    1 media

    Elections de 1992, 1995, 1999.

    Date

    1992-1999

    Cote

    4888W19

    • Contexte : 4888W - Préfecture du Rhône - Élections nationales,...

    • Elections professionnelles.
    • Chambre des métiers.
    • Elections de 1992, 1995, 1999.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

  8. Résultat n°8
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W298

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  9. Résultat n°9
    Dépenses aides sociales. Constructions.

    1 media

    Dépenses aides sociales. Constructions.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1094W297

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Dépenses aides sociales. Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  10. Résultat n°10
    Dépenses aides sociales.

    1 media

    Dépenses aides sociales.

    Date

    1966

    Cote

    1094W296

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Dépenses aides sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  11. Résultat n°11
    Équipement sanitaire et social : instructions.

    1 media

    Équipement sanitaire et social : instructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W295

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Équipement sanitaire et social : instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  12. Résultat n°12
    Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    1 media

    Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1094W294

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Métiers du Rhône : budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  13. Résultat n°13
    Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    1 media

    Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1094W293

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : budgets.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  14. Résultat n°14
    Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    1 media

    Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1094W292

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre des Métiers du Rhône : assemblées générales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  15. Résultat n°15
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W291

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  16. Résultat n°16
    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    1 media

    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W290

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  17. Résultat n°17
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1094W289

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre d'Agriculture du Rhône.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  18. Résultat n°18
    Réunions.

    1 media

    Réunions.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1094W288

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre d'Agriculture du Rhône.
    • Réunions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  19. Résultat n°19
    1979.

    1 media

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    1094W287

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
    • 1979.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  20. Résultat n°20
    1978.

    1 media

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    1094W286

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon : réunions.
    • 1978.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  21. Résultat n°21
    Centre national de défense contre la grêle.

    1 media

    Centre national de défense contre la grêle.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7M1010

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Météorologie.
    • Services centraux.
    • Centre national de défense contre la grêle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  22. Résultat n°22
    Délits forestiers et incendies.

    1 media

    Délits forestiers et incendies.

    Date

    1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862

    Cote

    7M977

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Délits forestiers et incendies.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  23. Résultat n°23
    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    1 media

    Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

    Date

    1929-1930

    Cote

    7M976

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Exploitation forestière.
    • Chasse et pêche.
    • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    1919, 1922, 1929.

    1 media

    1919, 1922, 1929.

    Date

    1919-1929

    Cote

    7M909

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles et indemnisations.
    • Déclaration de pertes agricoles (dossiers annuels).
    • 1919, 1922, 1929.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  25. Résultat n°25
    Froid et gelée.

    1 media

    Froid et gelée.

    Date

    1842-1891, 1842, 1891, 1887, 1884

    Cote

    7M886

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Froid et gelée.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  26. Résultat n°26
    Inondations.

    1 media

    Inondations.

    Date

    1841-1930

    Cote

    7M876

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Inondations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  27. Résultat n°27
    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    1 media

    Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Date

    1838-1896

    Cote

    7M874

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Calamités agricoles.
    • Calamités dues aux intempéries.
    • Lutte contre la sécheresse, réglementation

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  28. Résultat n°28
    novembre-décembre 1910.

    1 media

    novembre-décembre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M670

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  29. Résultat n°29
    septembre-octobre 1910.

    1 media

    septembre-octobre 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M669

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  30. Résultat n°30
    avril-août 1910.

    1 media

    avril-août 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M668

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-août 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  31. Résultat n°31
    janvier-mars 1910.

    1 media

    janvier-mars 1910.

    Date

    1910-1910

    Cote

    7M667

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  32. Résultat n°32
    novembre-décembre 1909.

    1 media

    novembre-décembre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M666

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • novembre-décembre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  33. Résultat n°33
    septembre-octobre 1909.

    1 media

    septembre-octobre 1909.

    Date

    1909-1909

    Cote

    7M665

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • septembre-octobre 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  34. Résultat n°34
    juillet-août 1909.

    1 media

    juillet-août 1909.

    Date

    Entre le 1er juillet 1909 et le 31 août 1909

    Cote

    7M664

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • juillet-août 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  35. Résultat n°35
    avril-juin 1909.

    1 media

    avril-juin 1909.

    Date

    Entre le 1er avril 1909 et le 30 juin 1909

    Cote

    7M663

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • avril-juin 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  36. Résultat n°36
    janvier-mars 1909.

    1 media

    janvier-mars 1909.

    Date

    Entre le 1er janvier 1909 et le 31 mars 1909

    Cote

    7M662

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Tuberculose.
    • janvier-mars 1909.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  37. Résultat n°37
    avril-novembre 1901.

    1 media

    avril-novembre 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M652

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-novembre 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    janvier-mars 1901.

    1 media

    janvier-mars 1901.

    Date

    1901

    Cote

    7M651

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • janvier-mars 1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  39. Résultat n°39
    novembre-décembre 1900.

    1 media

    novembre-décembre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M650

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • novembre-décembre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  40. Résultat n°40
    avril-octobre 1900.

    1 media

    avril-octobre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    7M649

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Épizooties.
    • Déclarations d'épizooties.
    • Fièvre aphteuse.
    • avril-octobre 1900.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau