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Résultat n°1
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

Date

1361-1617

Cote

2E165

Résultat n°2
Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

1 media

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

Date

s.d.

Cote

2E153

Résultat n°3
Des rentes de l’aumône de Neuville.

1 media

Des rentes de l’aumône de Neuville.

Date

1361-1586

Cote

2E166

Résultat n°4
Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

1 media

Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

Date

XVe s.

Cote

2E172

Résultat n°5
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Date

1409

Cote

2E173

Résultat n°6
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

Date

1410

Cote

2E174

Résultat n°7
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

Date

1415

Cote

2E175

Résultat n°8
Reconnaissances de pensions (copies).

1 media

Reconnaissances de pensions (copies).

Date

1421-1771

Cote

2E179

Résultat n°9
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

Date

1454

Cote

2E180

Résultat n°10
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

Date

1463

Cote

2E196

Résultat n°11
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

Date

1464

Cote

2E152

Résultat n°12
Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

1 media

Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

Date

1475-1476

Cote

2E16

Résultat n°13
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

Date

1509

Cote

2E176

Résultat n°14
Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

1 media

Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

Date

1513-1629

Cote

2E17

Résultat n°15
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.

Date

1513-1788

Cote

2E33

Résultat n°16
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

Date

1513

Cote

2E154

Résultat n°17
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

Date

1520

Cote

2E177

Résultat n°18
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Date

1538

Cote

2E178

Résultat n°19
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

Date

1556-1572

Cote

2E18

Résultat n°20
Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

1 media

Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

Date

s.d.

Cote

2E12

Résultat n°21
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

Date

1556-1566

Cote

2E2

Résultat n°22
Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

1 media

Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

Date

1559-1560

Cote

2E3

Résultat n°23
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.

Date

1572-1788

Cote

2E38

Résultat n°24
Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

1 media

Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

Date

1574-1575

Cote

2E4

Résultat n°25
Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

1 media

Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

Date

1577-1581

Cote

2E5

Résultat n°26
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.

Date

1581-1788

Cote

2E140

Résultat n°27
Des pensions dues à l’aumône de Neuville

1 media

Des pensions dues à l’aumône de Neuville

Date

1587-1587

Cote

2E164

Résultat n°28
Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

1 media

Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

Date

1587-1595

Cote

2E157

Résultat n°29
Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

1 media

Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

Date

1591-1591

Cote

2E6

Résultat n°30
Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

1 media

Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

Date

1592-1592

Cote

2E7

Résultat n°31
Logement des gens de guerre.

1 media

Logement des gens de guerre.

Date

1594-1752

Cote

2E133

Résultat n°32
Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

1 media

Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

Date

XVIIe s.

Cote

2E200

Résultat n°33
Bureau des pauvres de Genay.

1 media

Bureau des pauvres de Genay.

Date

XVIIe s.

Cote

2E199

Résultat n°34
Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

1 media

Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

2E115

Résultat n°35
Recettes et dépenses.

1 media

Recettes et dépenses.

Date

1603-1687

Cote

2E159

Résultat n°36
Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes (1623-1639).

1 media

Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes (1623-1639).

Date

1612-1639

Cote

2E158

Résultat n°37
Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

1 media

Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

Date

1613-1744

Cote

2E111

Résultat n°38
Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges (1622) et enregistrement au Parlement (1623). Sentence des subdélégués des commissaires généraux déchargeant les habitants du Franc Lyonnais de la taxe pour vendre leur vin. Requête pour le maintien de l'exemption de la taille.

1 media

Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges (1622) et enregistrement au Parlement (1623). Sentence des subdélégués des commissaires généraux déchargeant les habitants du Franc Lyonnais de la taxe pour vendre leur vin. Requête pour le maintien de l'exemption de la taille.

Date

1622-1634

Cote

2E8

Résultat n°39
Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais et de la Bresse et Dombes.

1 media

Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais et de la Bresse et Dombes.

Date

1624-1759

Cote

2E15

Résultat n°40
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.

Date

1643

Cote

2E121

Résultat n°41
Lettres patentes de Ls XIV confirmant les privilèges (1644) ; enregistrement au Parlement (1645) ; enregistrement au bureau des Finances de Lyon (1646). Requête et enquête pour la décharge du droit d'avertissement (1645-1646). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et portant décharge de la taxe des eaux et fontaines (1696) ; ordonnance de l'intendant de Lyon pour l'exécution de cet arrêt (1696). Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant aux habitants de payer le sixième denier des acquisitions de biens des communautés ecclésiastiques et laïques (1706). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et déchargeant du dixième denier en échange du don gratuit payé de 4 en 4 ans et non de 8 en 8 ans (1712).

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Lettres patentes de Ls XIV confirmant les privilèges (1644) ; enregistrement au Parlement (1645) ; enregistrement au bureau des Finances de Lyon (1646). Requête et enquête pour la décharge du droit d'avertissement (1645-1646). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et portant décharge de la taxe des eaux et fontaines (1696) ; ordonnance de l'intendant de Lyon pour l'exécution de cet arrêt (1696). Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant aux habitants de payer le sixième denier des acquisitions de biens des communautés ecclésiastiques et laïques (1706). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et déchargeant du dixième denier en échange du don gratuit payé de 4 en 4 ans et non de 8 en 8 ans (1712).

Date

1644-1712

Cote

2E9

Résultat n°42
Contre Pierre Gonnard.

1 media

Contre Pierre Gonnard.

Date

1650-1724

Cote

2E181

Résultat n°43
Contre Lse Favrot.

1 media

Contre Lse Favrot.

Date

1651-1724

Cote

2E191

Résultat n°44
Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

1 media

Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

Date

1654-1720

Cote

2E160

Résultat n°45
État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

1 media

État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

Date

1670-1703

Cote

2E163

Résultat n°46
Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.

1 media

Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.

Date

1671-1773

Cote

2E197

Résultat n°47
Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.

1 media

Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.

Date

1676-1700

Cote

2E182

Résultat n°48
Neuville.

1 media

Neuville.

Date

1676-1779

Cote

2E105

Résultat n°49
Affaire de Lange.

1 media

Affaire de Lange.

Date

1679-1680

Cote

2E114

Résultat n°50
Reçus des droits acquittés par les habitants de la Croix-Rousse pour l’entrée de leur vin à Lyon.

1 media

Reçus des droits acquittés par les habitants de la Croix-Rousse pour l’entrée de leur vin à Lyon.

Date

1679-1697

Cote

2E124

Résultat n°51
Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

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Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

Date

1680-1780

Cote

2E1

Résultat n°52
Contre Benoît et Gaspard Page.

1 media

Contre Benoît et Gaspard Page.

Date

1683-1780

Cote

2E183

Résultat n°53
Contre Jean et Joseph Saillard.

1 media

Contre Jean et Joseph Saillard.

Date

1683-1724

Cote

2E195

Résultat n°54
Contre Benoît Malaval.

1 media

Contre Benoît Malaval.

Date

1684-1746

Cote

2E193

Résultat n°55
Succession de François Régade, concierge du château de Neuville.

1 media

Succession de François Régade, concierge du château de Neuville.

Date

1691-1739

Cote

2E148

Résultat n°56
Contre Alexandre Rolachon.

1 media

Contre Alexandre Rolachon.

Date

1692-1712

Cote

2E184

Résultat n°57
Levée de don gratuit.

1 media

Levée de don gratuit.

Date

1692-1780

Cote

2E34

Résultat n°58
Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

1 media

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

Date

1697

Cote

2E147

Résultat n°59
Description sommaire des confins.

1 media

Description sommaire des confins.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E14

Résultat n°60
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Limites de Fontaines et de la Bresse.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E22

Résultat n°61
Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

1 media

Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E156

Résultat n°62
Contre Catherine Glatoud.

1 media

Contre Catherine Glatoud.

Date

1701-1718

Cote

2E185

Résultat n°63
Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

1 media

Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E13

Résultat n°64
2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).

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2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).

Date

1701-1800, XVIIIe

Cote

2E27/1-2E27/2

Résultat n°65
Plans terriers.

1 media

Plans terriers.

Date

XVIIIe siècle

Cote

2E169

Résultat n°66
Droits de franc-fief.

1 media

Droits de franc-fief.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E130

Résultat n°67
Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.

1 media

Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E113

Résultat n°68
Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.

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Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E24

Résultat n°69
Montanay.

1 media

Montanay.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E23

Résultat n°70
Droits dus par la confrérie.

1 media

Droits dus par la confrérie.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E171

Résultat n°71
Genay.

1 media

Genay.

Date

1706-1761

Cote

2E104

Résultat n°72
Saint-Didier-sur-Formans.

1 media

Saint-Didier-sur-Formans.

Date

1707-1779

Cote

2E109

Résultat n°73
Registre de réception des confréries et des recettes et dépenses.

1 media

Registre de réception des confréries et des recettes et dépenses.

Date

1708-1743

Cote

2E198

Résultat n°74
Fontaines-sur-Saône.

1 media

Fontaines-sur-Saône.

Date

1708-1788

Cote

2E39

Résultat n°75
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.

Date

1709-1778

Cote

2E97

Résultat n°76
Décharge de dixième de 1711 en échange d’un don gratuit ordinaire tous les 4 ans au lieu de tous les 8 ans pendant la durée de la guerre : requêtes, arrêts, enregistrements.

1 media

Décharge de dixième de 1711 en échange d’un don gratuit ordinaire tous les 4 ans au lieu de tous les 8 ans pendant la durée de la guerre : requêtes, arrêts, enregistrements.

Date

1710-1712

Cote

2E47

Résultat n°77
Élections et démissions de syndics, députés et procureurs.

1 media

Élections et démissions de syndics, députés et procureurs.

Date

1710/1788

Cote

2E32

Résultat n°78
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1711/1745

Cote

2E110

Résultat n°79
Droits sur le cuir.

1 media

Droits sur le cuir.

Date

1711-1718

Cote

2E129

Résultat n°80
Droits de moulage de bois.

1 media

Droits de moulage de bois.

Date

1711-1716

Cote

2E127