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407 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.

Date

2006-2017

Cote

5927W2

Résultat n°2
Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

1 media

Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

Date

2012

Cote

5927W14

Résultat n°3
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

1 media

Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

Date

2012

Cote

5927W13

Résultat n°4
Enquête publique.

1 media

Enquête publique.

Date

2000-2011

Cote

5927W1

Résultat n°5
Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

1 media

Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

Date

2007-2010

Cote

5927W6

Résultat n°6
Sous-dossier géométrie.

1 media

Sous-dossier géométrie.

Date

2009-2010

Cote

5926W/6

Résultat n°7
Viaduc du Rey.

1 media

Viaduc du Rey.

Date

2010

Cote

5927W26

Résultat n°8
Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

1 media

Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

Date

2009-2010

Cote

5926W/5

Résultat n°9
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1997-2010

Cote

5927W4

Résultat n°10
Dossier de synthèse.

1 media

Dossier de synthèse.

Date

2010

Cote

5926W/7

Résultat n°11
Projet de définition de signalisation.

1 media

Projet de définition de signalisation.

Date

2010

Cote

5926W/8

Résultat n°12
A406, contournement Sud de Mâcon.

1 media

A406, contournement Sud de Mâcon.

Date

2010

Cote

5926W/1

Résultat n°13
Avis et décisions.

1 media

Avis et décisions.

Date

1987-2010

Cote

5927W5

Résultat n°14
Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

1 media

Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

Date

2009

Cote

5926W/4

Résultat n°15
Tunnel de Violay.

1 media

Tunnel de Violay.

Date

2009

Cote

5927W12

Résultat n°16
Études géologiques et géotechniques.

1 media

Études géologiques et géotechniques.

Date

2009

Cote

5926W/3

Résultat n°17

Mai 1984 à septembre 2009.

Date

1984-2009

Cote

5880W/5

Résultat n°18
Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

1 media

Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

Date

2006-2008

Cote

5927W11

Résultat n°19
Secteur A466.

1 media

Secteur A466.

Date

2008

Cote

5927W25

Résultat n°20
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1992-2008

Cote

5927W3