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407 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Viaduc du Rey.

1 media

Viaduc du Rey.

Date

2010

Cote

5927W26

Résultat n°2
Secteur A466.

1 media

Secteur A466.

Date

2008

Cote

5927W25

Résultat n°3
Correspondance.

1 media

Correspondance.

Date

2002-2006

Cote

5927W24

Résultat n°4
Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

1 media

Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

Date

2006

Cote

5927W23

Résultat n°5
Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

1 media

Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

Date

2006

Cote

5927W22

Résultat n°6
Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

1 media

Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

Date

2006

Cote

5927W21

Résultat n°7
Études avant APS.

1 media

Études avant APS.

Date

2002-2005

Cote

5927W20

Résultat n°8
Études de trafic et études du bruit.

1 media

Études de trafic et études du bruit.

Date

2001-2004

Cote

5927W19

Résultat n°9
Études des milieux naturels et de l'air.

1 media

Études des milieux naturels et de l'air.

Date

2000-2006

Cote

5927W18

Résultat n°10
Sondages et études RN7.

1 media

Sondages et études RN7.

Date

2000-2006

Cote

5927W17

Résultat n°11
2000-2005.

1 media

2000-2005.

Date

2000-2005

Cote

5927W16

Résultat n°12
2000.

1 media

2000.

Date

2000

Cote

5927W15

Résultat n°13
Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

1 media

Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

Date

2012

Cote

5927W14

Résultat n°14
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

1 media

Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

Date

2012

Cote

5927W13

Résultat n°15
Tunnel de Violay.

1 media

Tunnel de Violay.

Date

2009

Cote

5927W12

Résultat n°16
Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

1 media

Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

Date

2006-2008

Cote

5927W11

Résultat n°17
Quatrième partie.

1 media

Quatrième partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W10

Résultat n°18
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W9

Résultat n°19
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W8

Résultat n°20
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1999-2006

Cote

5927W7

Résultat n°21
Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

1 media

Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

Date

2007-2010

Cote

5927W6

Résultat n°22
Avis et décisions.

1 media

Avis et décisions.

Date

1987-2010

Cote

5927W5

Résultat n°23
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1997-2010

Cote

5927W4

Résultat n°24
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1992-2008

Cote

5927W3

Résultat n°25
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.

Date

2006-2017

Cote

5927W2

Résultat n°26
Enquête publique.

1 media

Enquête publique.

Date

2000-2011

Cote

5927W1

Résultat n°27
A l'issue de l'enquête publique.

1 media

A l'issue de l'enquête publique.

Date

2007

Cote

5926W/42

Résultat n°28
Avant l'enquête publique.

1 media

Avant l'enquête publique.

Date

2006

Cote

5926W/41

Résultat n°29
Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

1 media

Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

Date

2006-2007

Cote

5926W/40

Résultat n°30
Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

1 media

Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

Date

2006-2007

Cote

5926W/39

Résultat n°31
Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/38

Résultat n°32
Commune de Taluyers (Rhône).

1 media

Commune de Taluyers (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/37

Résultat n°33
Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

1 media

Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

Date

2006-2007

Cote

5926W/36

Résultat n°34
Registres n°10 à 12.

1 media

Registres n°10 à 12.

Date

2006-2007

Cote

5926W/35

Résultat n°35
Registres n°6 à 9.

1 media

Registres n°6 à 9.

Date

2006-2007

Cote

5926W/34

Résultat n°36
Registres n°1 à 5.

1 media

Registres n°1 à 5.

Date

2006-2007

Cote

5926W/33

Résultat n°37
Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/32

Résultat n°38
Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/31

Résultat n°39
Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

1 media

Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

Date

2006-2007

Cote

5926W/30

Résultat n°40
Commune d'Orliénas (Rhône).

1 media

Commune d'Orliénas (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/29