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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Viaduc du Rey.

1 media

Viaduc du Rey.
Cote
5927W26
 Date
2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Viaduc du Rey.
Résultat n°2
Secteur A466.

1 media

Secteur A466.
Cote
5927W25
 Date
2008
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Secteur A466.
Résultat n°3
Correspondance.

1 media

Correspondance.
Cote
5927W24
 Date
2002-2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Correspondance.
Résultat n°4
Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

1 media

Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.
Cote
5927W23
 Date
2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Avant-projet sommaire (APS).
  • Dossier d'APS.
  • Analyse des conditions de déplacement, note de problématique...
Résultat n°5
Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

1 media

Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.
Cote
5927W22
 Date
2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Avant-projet sommaire (APS).
  • Dossier d'APS.
  • Analyse des conditions de déplacement, analyse des...
Résultat n°6
Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

1 media

Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.
Cote
5927W21
 Date
2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Avant-projet sommaire (APS).
  • Dossier d'APS.
  • Présentation générale de l'opération, étude hydraulique,...
Résultat n°7
Études avant APS.

1 media

Études avant APS.
Cote
5927W20
 Date
2002-2005
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Avant-projet sommaire (APS).
  • Études avant APS.
Résultat n°8
Études de trafic et études du bruit.

1 media

Études de trafic et études du bruit.
Cote
5927W19
 Date
2001-2004
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Études de trafic et études du bruit.
Résultat n°9
Études des milieux naturels et de l'air.

1 media

Études des milieux naturels et de l'air.
Cote
5927W18
 Date
2000-2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Études des milieux naturels et de l'air.
Résultat n°10
Sondages et études RN7.

1 media

Sondages et études RN7.
Cote
5927W17
 Date
2000-2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Sondages et études RN7.
Résultat n°11
2000-2005.

1 media

2000-2005.
Cote
5927W16
 Date
2000-2005
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Études de faisabilité.
  • 2000-2005.
Résultat n°12
2000.

1 media

2000.
Cote
5927W15
 Date
2000
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Liaison A89-A6.
  • Études de faisabilité.
  • 2000.
Résultat n°13
Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

1 media

Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.
Cote
5927W14
 Date
2012
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
  • Présentation générale, justification des modifications...
Résultat n°14
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

1 media

Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.
Cote
5927W13
 Date
2012
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
  • Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...
Résultat n°15
Tunnel de Violay.

1 media

Tunnel de Violay.
Cote
5927W12
 Date
2009
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Tunnel de Violay.
Résultat n°16
Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

1 media

Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.
Cote
5927W11
 Date
2006-2008
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.
Résultat n°17
Quatrième partie.

1 media

Quatrième partie.
Cote
5927W10
 Date
1999-2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Correspondance.
  • Quatrième partie.
Résultat n°18
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.
Cote
5927W9
 Date
1999-2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Correspondance.
  • Troisième partie.
Résultat n°19
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5927W8
 Date
1999-2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Correspondance.
  • Deuxième partie.
Résultat n°20
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5927W7
 Date
1999-2006
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Correspondance.
  • Première partie.
Résultat n°21
Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

1 media

Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).
Cote
5927W6
 Date
2007-2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...
Résultat n°22
Avis et décisions.

1 media

Avis et décisions.
Cote
5927W5
 Date
1987-2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Avis et décisions.
Résultat n°23
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5927W4
 Date
1997-2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Etudes sur le projet.
  • Deuxième partie.
Résultat n°24
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5927W3
 Date
1992-2008
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Etudes sur le projet.
  • Première partie.
Résultat n°25
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.
Cote
5927W2
 Date
2006-2017
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Déclaration d'utilité publique.
Résultat n°26
Enquête publique.

1 media

Enquête publique.
Cote
5927W1
 Date
2000-2011
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Enquête publique.
Résultat n°27
A l'issue de l'enquête publique.

1 media

A l'issue de l'enquête publique.
Cote
5926W/42
 Date
2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Dossier de saisine du Conseil d'État.
  • A l'issue de l'enquête publique.
Résultat n°28
Avant l'enquête publique.

1 media

Avant l'enquête publique.
Cote
5926W/41
 Date
2006
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Dossier de saisine du Conseil d'État.
  • Avant l'enquête publique.
Résultat n°29
Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

1 media

Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).
Cote
5926W/40
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).
Résultat n°30
Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

1 media

Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.
Cote
5926W/39
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...
Résultat n°31
Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Cote
5926W/38
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°32
Commune de Taluyers (Rhône).

1 media

Commune de Taluyers (Rhône).
Cote
5926W/37
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Taluyers (Rhône).
Résultat n°33
Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

1 media

Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).
Cote
5926W/36
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...
Résultat n°34
Registres n°10 à 12.

1 media

Registres n°10 à 12.
Cote
5926W/35
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°10 à 12.
Résultat n°35
Registres n°6 à 9.

1 media

Registres n°6 à 9.
Cote
5926W/34
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°6 à 9.
Résultat n°36
Registres n°1 à 5.

1 media

Registres n°1 à 5.
Cote
5926W/33
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°1 à 5.
Résultat n°37
Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Cote
5926W/32
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°38
Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).
Cote
5926W/31
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).
Résultat n°39
Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

1 media

Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).
Cote
5926W/30
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne,...
Résultat n°40
Commune d'Orliénas (Rhône).

1 media

Commune d'Orliénas (Rhône).
Cote
5926W/29
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune d'Orliénas (Rhône).