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  1. Résultat n°1
    Viaduc du Rey.

    1 media

    Viaduc du Rey.

    Date

    2010

    Cote

    5927W26

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Viaduc du Rey.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  2. Résultat n°2
    Secteur A466.

    1 media

    Secteur A466.

    Date

    2008

    Cote

    5927W25

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Secteur A466.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  3. Résultat n°3
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    2002-2006

    Cote

    5927W24

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  4. Résultat n°4
    Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

    1 media

    Analyse des conditions de déplacement, note de problématique sur la mise à péage de la liaison, étude d'environnement, caractéristiques principales de la variante proposée, documents de synthèse.

    Date

    2006

    Cote

    5927W23

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Dossier d'APS.
    • Analyse des conditions de déplacement, note de problématique...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  5. Résultat n°5
    Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

    1 media

    Analyse des conditions de déplacement, analyse des aspects socio-économiques, analyse des aspects environnementaux, comparaison des variantes, étude d'environnement des variantes ; dossier de plans : comparaison des variantes.

    Date

    2006

    Cote

    5927W22

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Dossier d'APS.
    • Analyse des conditions de déplacement, analyse des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  6. Résultat n°6
    Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

    1 media

    Présentation générale de l'opération, étude hydraulique, étude socio-économique, études géotechniques et géologiques, dossier de plans.

    Date

    2006

    Cote

    5927W21

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Dossier d'APS.
    • Présentation générale de l'opération, étude hydraulique,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  7. Résultat n°7
    Études avant APS.

    1 media

    Études avant APS.

    Date

    2002-2005

    Cote

    5927W20

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Avant-projet sommaire (APS).
    • Études avant APS.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  8. Résultat n°8
    Études de trafic et études du bruit.

    1 media

    Études de trafic et études du bruit.

    Date

    2001-2004

    Cote

    5927W19

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de trafic et études du bruit.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  9. Résultat n°9
    Études des milieux naturels et de l'air.

    1 media

    Études des milieux naturels et de l'air.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5927W18

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études des milieux naturels et de l'air.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  10. Résultat n°10
    Sondages et études RN7.

    1 media

    Sondages et études RN7.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5927W17

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Sondages et études RN7.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  11. Résultat n°11
    2000-2005.

    1 media

    2000-2005.

    Date

    2000-2005

    Cote

    5927W16

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de faisabilité.
    • 2000-2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  12. Résultat n°12
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5927W15

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Liaison A89-A6.
    • Études de faisabilité.
    • 2000.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  13. Résultat n°13
    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    1 media

    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    Date

    2012

    Cote

    5927W14

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Présentation générale, justification des modifications...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  14. Résultat n°14
    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    1 media

    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    Date

    2012

    Cote

    5927W13

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  15. Résultat n°15
    Tunnel de Violay.

    1 media

    Tunnel de Violay.

    Date

    2009

    Cote

    5927W12

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Tunnel de Violay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  16. Résultat n°16
    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    1 media

    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5927W11

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  17. Résultat n°17
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W10

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  18. Résultat n°18
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W9

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  19. Résultat n°19
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W8

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  20. Résultat n°20
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1999-2006

    Cote

    5927W7

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Correspondance.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  21. Résultat n°21
    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    1 media

    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    5927W6

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  22. Résultat n°22
    Avis et décisions.

    1 media

    Avis et décisions.

    Date

    1987-2010

    Cote

    5927W5

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Avis et décisions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  23. Résultat n°23
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    5927W4

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  24. Résultat n°24
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-2008

    Cote

    5927W3

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  25. Résultat n°25
    Déclaration d'utilité publique.

    1 media

    Déclaration d'utilité publique.

    Date

    2006-2017

    Cote

    5927W2

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Déclaration d'utilité publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  26. Résultat n°26
    Enquête publique.

    1 media

    Enquête publique.

    Date

    2000-2011

    Cote

    5927W1

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  27. Résultat n°27
    A l'issue de l'enquête publique.

    1 media

    A l'issue de l'enquête publique.

    Date

    2007

    Cote

    5926W/42

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Dossier de saisine du Conseil d'État.
    • A l'issue de l'enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Avant l'enquête publique.

    1 media

    Avant l'enquête publique.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/41

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Dossier de saisine du Conseil d'État.
    • Avant l'enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    1 media

    Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/40

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/39

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    1 media

    Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/38

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Commune de Taluyers (Rhône).

    1 media

    Commune de Taluyers (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/37

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Taluyers (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    1 media

    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/36

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Registres n°10 à 12.

    1 media

    Registres n°10 à 12.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/35

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°10 à 12.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Registres n°6 à 9.

    1 media

    Registres n°6 à 9.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/34

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°6 à 9.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Registres n°1 à 5.

    1 media

    Registres n°1 à 5.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/33

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°1 à 5.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/32

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/31

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

    1 media

    Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/30

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Commune d'Orliénas (Rhône).

    1 media

    Commune d'Orliénas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/29

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune d'Orliénas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement