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  1. Résultat n°1
    Juillet 2021.

    1 media

    Juillet 2021.

    Date

    2021

    Cote

    3989W/39

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Juillet 2021.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    Octobre 2020-avril 2021.

    1 media

    Octobre 2020-avril 2021.

    Date

    2020-2021

    Cote

    3989W/38

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Octobre 2020-avril 2021.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3
    Octobre 2019 - juillet 2020.

    1 media

    Octobre 2019 - juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3989W/37

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Octobre 2019 - juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    2017-2019

    1 media

    2017-2019

    Date

    2017-2019

    Cote

    346J9

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2017-2019

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  5. Résultat n°5
    Assurances responsabilité civile.

    1 media

    Assurances responsabilité civile.

    Date

    2000-2019

    Cote

    346J17

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Assurances responsabilité civile.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  6. Résultat n°6
    Conventions.

    1 media

    Conventions.

    Date

    1999-2019

    Cote

    346J2

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Conventions.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  7. Résultat n°7
    Statuts, règlements intérieurs.

    1 media

    Statuts, règlements intérieurs.

    Date

    1991-2019

    Cote

    346J1

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Statuts, règlements intérieurs.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  8. Résultat n°8
    Bureau.

    1 media

    Bureau.

    Date

    1992-2019

    Cote

    346J16

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Bureau.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  9. Résultat n°9
    Février-juin 2019.

    1 media

    Février-juin 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3989W/36

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Février-juin 2019.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10
    2003-2018

    1 media

    2003-2018

    Date

    2003-2018

    Cote

    346J15

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 2003-2018

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  11. Résultat n°11
    Année 2018.

    1 media

    Année 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3989W/35

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Année 2018.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  12. Résultat n°12
    Contentieux porté devant les tribunaux.

    1 media

    Contentieux porté devant les tribunaux.

    Date

    2006-2017

    Cote

    346J10

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Contentieux porté devant les tribunaux.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  13. Résultat n°13
    Année 2017.

    1 media

    Année 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3989W/34

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Année 2017.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14
    "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    1 media

    "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Date

    1999-2017

    Cote

    346J18

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  15. Résultat n°15
    2015-2016

    1 media

    2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    346J8

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2016

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  16. Résultat n°16
    Elections du conseil d'administration.

    1 media

    Elections du conseil d'administration.

    Date

    1999-2015

    Cote

    346J3

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Elections du conseil d'administration.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  17. Résultat n°17
    Octobre 2014.

    1 media

    Octobre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3989W/32

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Octobre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18
    2011-2014

    1 media

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    346J22

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • 2011-2014

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  19. Résultat n°19
    Février-juillet 2014.

    1 media

    Février-juillet 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3989W/31

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Février-juillet 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  20. Résultat n°20
    Décembre 2014.

    1 media

    Décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    3989W/33

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Décembre 2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  21. Résultat n°21
    2013-2014

    1 media

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    346J7

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2013-2014

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  22. Résultat n°22
    Juillet-décembre 2013.

    1 media

    Juillet-décembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3989W/30

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Juillet-décembre 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  23. Résultat n°23
    Locaux et manifestations.

    1 media

    Locaux et manifestations.

    Date

    2012-2013

    Cote

    4917W/7

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Locaux et manifestations.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris

  24. Résultat n°24
    Année 2012-mai 2013.

    1 media

    Année 2012-mai 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3989W/29

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Année 2012-mai 2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  25. Résultat n°25
    2010-2012

    1 media

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    346J6

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  26. Résultat n°26
    PER2299/1

    1 media

    PER2299/1

    Date

    janvier 1989-octobre 2012

    Cote

    PER2299/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2299/1
  27. Résultat n°27
    Février-décembre 2011.

    1 media

    Février-décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3989W/28

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Février-décembre 2011.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  28. Résultat n°28
    PER2281/1

    1 media

    PER2281/1

    Date

    printemps 1966

    Cote

    PER2281/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2252-2299
    • PER2281/1
  29. Résultat n°29
    Juillet 2009-2010

    1 media

    Juillet 2009-2010

    Date

    Juillet 2009-2010

    Cote

    346J21

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • Juillet 2009-2010

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  30. Résultat n°30
    Juillet 2009-mars 2010.

    1 media

    Juillet 2009-mars 2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3989W/26

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Juillet 2009-mars 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31
    Projets "Nature en ville", "Le 7e en fête", "Marathon du Beaujolais", "Mousseline de Tarare", "Artisans d'art et d'excellence".

    1 media

    Projets "Nature en ville", "Le 7e en fête", "Marathon du Beaujolais", "Mousseline de Tarare", "Artisans d'art et d'excellence".

    Date

    2009-2010

    Cote

    4917W/1

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Projets "Nature en ville", "Le 7e en fête", "Marathon...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris

  32. Résultat n°32
    Mai-novembre 2010.

    1 media

    Mai-novembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3989W/27

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Mai-novembre 2010.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  33. Résultat n°33
    Location, aménagement et mise aux normes des locaux de la Maison du Rhône de Paris.

    1 media

    Location, aménagement et mise aux normes des locaux de la Maison du Rhône de Paris.

    Date

    2003-2009

    Cote

    4917W/3

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Location, aménagement et mise aux normes des locaux...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris

  34. Résultat n°34
    2004-2009

    1 media

    2004-2009

    Date

    2004-2009

    Cote

    346J5

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2004-2009

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  35. Résultat n°35
    Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement de la Maison du Rhône de Paris : marchés, achats, projet de plaquette et aménagement de la vitrine, livre d'or.

    1 media

    Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement de la Maison du Rhône de Paris : marchés, achats, projet de plaquette et aménagement de la vitrine, livre d'or.

    Date

    2005-2009

    Cote

    4917W/5

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Projet "la formidable histoire de l'eau". Fonctionnement...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris

  36. Résultat n°36
    Projet de politique de la ville en partenariat avec le musée des Confluences, le musée gallo-romain de Saint-Romain-en-Gal, les collèges, la maison du Rhône et le centre social de Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Projet de politique de la ville en partenariat avec le musée des Confluences, le musée gallo-romain de Saint-Romain-en-Gal, les collèges, la maison du Rhône et le centre social de Vaulx-en-Velin.

    Date

    2008-2009

    Cote

    4917W/2

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Projet de politique de la ville en partenariat avec...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris

  37. Résultat n°37
    Octobre 2008-juin 2009.

    1 media

    Octobre 2008-juin 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3989W/25

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Octobre 2008-juin 2009.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  38. Résultat n°38
    2007-juin 2009

    1 media

    2007-juin 2009

    Date

    2007-juin 2009

    Cote

    346J20

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • 2007-juin 2009

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  39. Résultat n°39
    Janvier-septembre 2008.

    1 media

    Janvier-septembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    3989W/24

    • Contexte : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée...

    • Janvier-septembre 2008.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  40. Résultat n°40
    Manifestations organisées par la Maison du Rhône de Paris : documentation, photographies, listes de réservation.

    1 media

    Manifestations organisées par la Maison du Rhône de Paris : documentation, photographies, listes de réservation.

    Date

    2004-2008

    Cote

    4917W/6

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Manifestations organisées par la Maison du Rhône de...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris