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165 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Yzeron, création d'une aire de stationnement.
Cote
4527W71
 Date
1974-1976
 Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Yzeron, création d'une aire de stationnement.
Résultat n°2

Villefranche-sur-Saône, contournement Est.
Cote
4527W70
 Date
1971-1972
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Villefranche-sur-Saône, contournement Est.
Résultat n°3

Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.
Cote
4527W69
 Date
1991
 Lieu
VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Vaulx-en-Velin, extension zone d'activité Est.
Résultat n°4

Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Cote
4527W68
 Date
1986-1989
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Résultat n°5

Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».
Cote
4527W67
 Date
1985
 Lieu
SARCEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...
Résultat n°6

Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.
Cote
4527W66
 Date
1988
 Lieu
SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Maurice-sur-Dargoire, aménagement d'un carrefour.
Résultat n°7

Saint-Laurent de Chamousset.
Cote
4527W65
 Date
1983-1987
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Laurent de Chamousset.
Résultat n°8

Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.
Cote
4527W64
 Date
1988
 Lieu
SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.
Résultat n°9

Saint-Fons.
Cote
4527W63
 Date
1945-1966
 Lieu
SAINT-FONS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Fons.
Résultat n°10

Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».
Cote
4527W62
 Date
1981
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...
Résultat n°11

Sain-Bel.
Cote
4527W61
 Date
1972-1988
 Lieu
SAIN-BEL (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Sain-Bel.
Résultat n°12

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.
Cote
4527W60
 Date
1976-1978
 Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Résultat n°13

Pontcharra-sur-Turdine.
Cote
4527W59
 Date
1977-1986
 Lieu
PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Pontcharra-sur-Turdine.
Résultat n°14

Pomeys.
Cote
4527W58
 Date
1979-1986
 Lieu
POMEYS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Pomeys.
Résultat n°15

Odenas, ouverture d'une voie de dégagement à l'est du bourg.
Cote
4527W57
 Date
1982-1983
 Lieu
ODENAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Odenas, ouverture d'une voie de dégagement à l'est...
Résultat n°16

Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».
Cote
4527W56
 Date
1984
 Lieu
MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...
Résultat n°17

Millery, projet d'élargissement du chemin de l'étang.
Cote
4527W55
 Date
1989-1990
 Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Millery, projet d'élargissement du chemin de l'étang.
Résultat n°18

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W54
 Date
1986
 Lieu
LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°19

Les Olmes.
Cote
4527W53
 Date
1983-1986
 Lieu
LES OLMES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Les Olmes.
Résultat n°20

L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Cote
4527W52
 Date
1982
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.