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164 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2

    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

    Date

    1880

    Cote

    404J32

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Cours de prononciation à l'usage des bègues professé...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3

    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    404J74

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  4. Résultat n°4

    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  5. Résultat n°5

    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J129

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  6. Résultat n°6

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  7. Résultat n°7

    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J86

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  8. Résultat n°8

    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

    Date

    1871

    Cote

    404J5

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9

    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    Date

    jeudi 15 novembre 1792

    Cote

    404J152

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  10. Résultat n°10

    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    Date

    samedi 28 septembre 1793

    Cote

    404J109

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J95

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  12. Résultat n°12

    Communication institutionnelle.

    Date

    1988-2018

    Cote

    6266W/1

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Communication institutionnelle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  13. Résultat n°13

    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    Date

    lundi 20 novembre 1865

    Cote

    404J156

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  14. Résultat n°14

    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  15. Résultat n°15

    Avis aux citoyens.

    Date

    octobre 1793

    Cote

    404J141

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Avis aux citoyens.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  16. Résultat n°16

    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  17. Résultat n°17

    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    Date

    mercredi 30 janvier 1760

    Cote

    404J155

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  18. Résultat n°18

    Décrets de la Convention nationale.

    Date

    mercredi 27 février 1793

    Cote

    404J106

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  19. Résultat n°19

    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J87

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Election des délégués consulaires de la circonscription...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  20. Résultat n°20

    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J139

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  21. Résultat n°21

    Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche 23 octobre [1938]).

    Date

    [1938]

    Cote

    404J76

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  22. Résultat n°22

    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    Date

    mercredi 16 janvier 1793

    Cote

    404J149

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  23. Résultat n°23

    Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation en nature de l'exercice 1876. Ouverture des travaux. Avis.

    Date

    1875

    Cote

    404J52

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  24. Résultat n°24

    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    Date

    mardi 16 juillet 1793

    Cote

    404J128

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  25. Résultat n°25

    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (16 septembre 1933).

    Date

    1933

    Cote

    404J59

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  26. Résultat n°26

    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mardi 09 juillet 1793

    Cote

    404J138

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des délibérations de la Commission...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  27. Résultat n°27

    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (23 novembre 1935).

    Date

    1935

    Cote

    404J66

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  28. Résultat n°28

    Projet de déclassement des routes départementales et de leur conversion en chemins vicinaux de grande communication. Enquête. Arrêté préfectoral (9 novembre 1885).

    Date

    1885

    Cote

    404J53

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Projet de déclassement des routes départementales et...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  29. Résultat n°29

    Taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1855

    Cote

    404J10

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Taxe municipale sur les chiens.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  30. Résultat n°30

    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    jeudi 25 octobre 1792

    Cote

    404J107

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  31. Résultat n°31

    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    Date

    mercredi 14 novembre 1792

    Cote

    404J126

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Cinquième supplément de liste pour le district de la...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  32. Résultat n°32

    Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J97

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  33. Résultat n°33

    Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département du Rhône au 1er janvier 1888.

    Date

    1888

    Cote

    404J13

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  34. Résultat n°34
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    5391W/1

    • Contexte : 5391W - Régie rhodanienne de télévision - Production...

    • Reportages vidéos, dossier de production.
    • 1985.

    Producteur :

    Régie rhodanienne de télévision

  35. Résultat n°35

    Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône le 30 mai 1884. "Les martyrs de la libre pensée".

    Date

    1884

    Cote

    404J75

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  36. Résultat n°36

    Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    Date

    1792

    Cote

    404J146

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  37. Résultat n°37

    Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité. Deuxième session de 1888 (17 août 1888).

    Date

    1888

    Cote

    404J34

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité....

    Producteur :

    Producteur inconnu

  38. Résultat n°38

    Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes électorales (18 octobre 1902).

    Date

    1902

    Cote

    404J30

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  39. Résultat n°39

    Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée le 23 février 1851, pour la fondation d'un établissement de charité destiné aux cultivateurs sans ressources, vieillards ou infirmes.

    Date

    1851

    Cote

    404J36

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  40. Résultat n°40

    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

    Date

    mercredi 23 janvier 1793

    Cote

    404J136

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département...

    Producteur :

    Producteur inconnu