CONGREGATION - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Livre de détail des recettes.	Cote 5Q302	Date 1900-1906	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Le Perréon. Livre de détail des recettes.
Résultat n°2	1 media	Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.	Cote 5Q38	Date 1908-1910	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Gestion du séquestre. Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°3	1 media	Registre de quittances à souche.	Cote 5Q261	Date 1897-1899	Lieu CHENELETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Chénelette. Registre de quittances à souche.
Résultat n°4	1 media	Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.	Cote 5Q21	Date 1922-1928	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°5	1 media	Bail de location des chaises de l'église.	Cote 5Q380	Date 1903	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Symphorien-sur-Coise. Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°6	1 media	Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.	Cote 5Q321	Date 1859-1876	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°7	1 media	Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.	Cote 5Q224	Date 1914-1922	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Propriétés à Anse. Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°8	1 media	Livre-journal de caisse.	Cote 5Q428	Date 1901-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Livre-journal de caisse.
Résultat n°9	1 media	Travaux.	Cote 5Q323	Date 1860-1900	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Construction de l'église et du presbytère. Travaux.
Résultat n°10	1 media	Registre des quittances à souche.	Cote 5Q369	Date 1894-1906	Lieu SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Didier-sur-Beaujeu. Registre des quittances à souche.
Résultat n°11	1 media	Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.	Cote 5Q71	Date 1909-1912	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété des Minimes. Gestion du séquestre. Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°12	1 media	Odenas-Orliénas.	Cote 5Q138	Date 1906-1910	Lieu ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Odenas-Orliénas.
Résultat n°13	1 media	Monsols-Morancé.	Cote 5Q134	Date 1906-1914	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Monsols-Morancé.
Résultat n°14	1 media	Dossier général.	Cote 5Q85	Date 1909-1915	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), CHAPONOST (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Dossier général.
Résultat n°15	1 media	Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q26	Date 1913-1914	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°16	1 media	Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.	Cote 5Q413	Date 1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°17		Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem dans les diocèses de Lyon et de Mâcon aux XIV-XVe siècles	Cote TH 416	Date-	Lieu LYON, MÂCON	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de...
Résultat n°18	1 media	Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.	Cote 5Q79	Date 1906-1908	Lieu AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire de l'Argentière à Aveize. Attribution. Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Résultat n°19	1 media	Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.	Cote 6V81	Date 1880, 1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Recensements des congrégations, enquêtes. Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...
Résultat n°20	1 media	Registre de quittances à souche.	Cote 5Q405	Date 1895-1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre. Registre de quittances à souche.
Résultat n°21	1 media	Livre de détail des dépenses.	Cote 5Q373	Date 1903-1906	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Genis-Laval. Livre de détail des dépenses.
Résultat n°22	1 media	Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.	Cote 5Q147	Date 1906-1913	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-APPOLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Résultat n°23	1 media	Registre à souche de mandats.	Cote 5Q301	Date 1894-1906	Lieu LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Les Ardillats. Registre à souche de mandats.
Résultat n°24	1 media	Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.	Cote 5Q122	Date 1906-1912	Lieu SAINT-BRUNO (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Résultat n°25	1 media	Montagny.	Cote 5Q356	Date 1903-1906	Lieu MONTAGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Montagny.
Résultat n°26	1 media	Arbuissonnas.	Cote 5Q239	Date 1901-1905	Lieu ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Arbuissonnas.
Résultat n°27	1 media	Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.	Cote 5Q295	Date 1737-1905	Lieu GRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Grigny. Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°28	1 media	Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q225	Date 27/06/14	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°29	1 media	Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.	Cote 5Q154	Date 1906-1910	Lieu SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Résultat n°30	1 media	Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.	Cote 5Q187	Date 1910-1926	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°31	1 media	Pommiers-Pouilly-le-Monial.	Cote 5Q141	Date 1901-1928	Lieu POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°32	1 media	Immeubles à Claveisolles et Rivolet.	Cote 5Q201	Date 1910-1924	Lieu CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs de l'Enfant Jésus. Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Résultat n°33	1 media	Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.	Cote 5Q51	Date 1914-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse. Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Résultat n°34	1 media	Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).	Cote 5Q196	Date 1911-1913	Lieu CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE RACHAIS	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à...
Résultat n°35	1 media	1851-1877.	Cote 5Q312	Date 1851-1877	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Augustin (La Croix-Rousse). Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes. 1851-1877.
Résultat n°36	1 media	Saint-Etienne-des-Oullières.	Cote 5Q150	Date 1905-1910	Lieu SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Etienne-des-Oullières.
Résultat n°37	1 media	Construction de l'église : mémoire des travaux.	Cote 5Q242	Date 1883-1885	Lieu AVEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Aveize. Construction de l'église : mémoire des travaux.
Résultat n°38	1 media	Sœurs Sainte-Elisabeth.	Cote 5Q203	Date 1911-1914	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE PHILIPPE DE LASALLE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs Sainte-Elisabeth.
Résultat n°39	1 media	Expropriation, vente.	Cote 5Q189	Date 1911-1912	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--CHATEAU DE POTHIERES, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)--COLLEGE DE MONGRE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Jésuites. Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège... Expropriation, vente.
Résultat n°40	1 media	Maison à Lyon 17 rue Guynemer.	Cote 5Q30	Date 1925-1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon. Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°41	1 media	Saint-Clément-de-Vers.	Cote 5Q426	Date 1902-1910	Lieu SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°42	1 media	Registre des mandats à souche.	Cote 5Q280	Date 1904-1906	Lieu FLEURIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Fleurie. Registre des mandats à souche.
Résultat n°43	1 media	Le Perréon-Létra.	Cote 5Q115	Date 1906-1923	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Le Perréon-Létra.
Résultat n°44	1 media	Eglise Saint-François-de-Sales.	Cote 5Q125	Date 1905-1914	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-François-de-Sales.
Résultat n°45	1 media	Compte de gestion.	Cote 5Q274	Date 1906	Lieu COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Coise. Compte de gestion.
Résultat n°46	1 media	Livre journal de caisse.	Cote 5Q381	Date 1895-1906	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Symphorien-sur-Coise. Livre journal de caisse.
Résultat n°47	1 media	Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).	Cote 4296W129	Date 1963-1967	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Congrès.- Congrès national des association des parents...
Résultat n°48	1 media	Saint-Andéol-le-Château.	Cote 5Q367	Date 1905-1906	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Andéol-le-Château.
Résultat n°49	1 media	Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.	Cote 5Q36	Date 1886-1888	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Titres et origine de propriété, papiers de la gestion... Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense. Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....
Résultat n°50	1 media	Sainte-Paule-Savigny.	Cote 5Q164	Date 1849-1920	Lieu SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°51	1 media	Grandris-Irigny.	Cote 5Q110	Date 1830-1911	Lieu GRANDRIS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), GRESIEU-LE-MARCHE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Grandris-Irigny.
Résultat n°52	1 media	Décrets d'attribution.	Cote 5Q17	Date 1908-1914	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques. Décrets d'attribution.
Résultat n°53	1 media	Journal d'ordonnancement des mandats.	Cote 5Q383	Date 1895-1906	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Symphorien-sur-Coise. Journal d'ordonnancement des mandats.
Résultat n°54	1 media	Domaine de la Fontaine à Anse.	Cote 5Q24	Date 1886-1921	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de la Fontaine à Anse.
Résultat n°55	1 media	1855-1859.	Cote 5Q315	Date 1855-1859	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Saint-Bonaventure. Registres journaux de Caisse. 1855-1859.
Résultat n°56	1 media	Livre de détail des dépenses.	Cote 5Q249	Date 1901-1906	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Beaujeu-Saint-Martin. Livre de détail des dépenses.
Résultat n°57	1 media	Registre des dépenses.	Cote 5Q272	Date 1894-1906	Lieu COISE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Coise. Registre des dépenses.
Résultat n°58	1 media	Rivolet-Rontalon.	Cote 5Q145	Date 1906-1911	Lieu RIVOLET (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), RONNO (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Rivolet-Rontalon.
Résultat n°59	1 media	Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).	Cote 5Q322	Date 1860-1876	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Lyon. Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière). Construction de l'église et du presbytère. Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...
Résultat n°60	1 media	Registre des recettes et des dépenses.	Cote 5Q235	Date janvier 1887-août 1887	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Mense archiépiscopale. Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense... Registre des recettes et des dépenses.
Résultat n°61	1 media	Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.	Cote 5Q429	Date 1906-1911	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°62	1 media	Budget et compte.	Cote 5Q267	Date 1894-1906	Lieu CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Claveisolles. Budget et compte.
Résultat n°63	1 media	Registre des comptes de recettes.	Cote 5Q253	Date 1906	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Beaujeu-Saint-Nicolas. Registre des comptes de recettes.
Résultat n°64	1 media	Propriété chemin de Tourvielle.	Cote 5Q75	Date 1910-1914	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DE TOURVIELLE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété chemin de Tourvielle.
Résultat n°65	1 media	Livre journal de caisse.	Cote 5Q298	Date 1895-1906	Lieu JULLIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Jullié. Livre journal de caisse.
Résultat n°66	1 media	Bagnols-Bourg-de-Thizy.	Cote 5Q97	Date 1875-1925	Lieu BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°67	1 media	Actes de donation à la fabrique.	Cote 5Q252	Date 1875-1877	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Beaujeu-Saint-Nicolas. Actes de donation à la fabrique.
Résultat n°68	1 media	Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.	Cote 5Q43	Date 1906-1922	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°69		Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph	Cote TH 377	Date-	Lieu FRANCE	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph
Résultat n°70	1 media	1905-1910.	Cote 5Q178	Date 1905-1910	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché... 1905-1910.
Résultat n°71	1 media	Sœurs clarisses.	Cote 5Q204	Date 1909-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE SALA	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs clarisses.
Résultat n°72	1 media	Soucieu-en-Jarrest-Taponas.	Cote 5Q165	Date 1906-1911	Lieu SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SOUZY (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), TAPONAS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Soucieu-en-Jarrest-Taponas.
Résultat n°73	1 media	Registre des mandats à souche.	Cote 5Q304	Date 1900-1906	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Le Perréon. Registre des mandats à souche.
Résultat n°74	1 media	Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.	Cote 5Q148	Date 1891-1912	Lieu SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.
Résultat n°75	1 media	Recherche et enquête administrative sur l'origine et les titres de propriété des immeubles des chartreux et sur leur affectation, demande d'attribution de la ville de Lyon, estimation des travaux de restauration.	Cote 5Q48	Date 1862-1909	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse. Recherche et enquête administrative sur l'origine et...
Résultat n°76	1 media	Registre de délibérations de la fabrique.	Cote 5Q427	Date 1871-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Registre de délibérations de la fabrique.
Résultat n°77	1 media	1904-1906.	Cote 5Q288	Date 1904-1906	Lieu GLEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Gleizé. Quittances. 1904-1906.
Résultat n°78	1 media	Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.	Cote 5Q232	Date 28/08/08	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE FRANCOIS DAUPHIN, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE AUGUSTE COMTE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...
Résultat n°79	1 media	Instructions.	Cote 5Q2	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Dossiers généraux. Instructions et règlements pour la mise en application... Opérations d'inventaire des biens ecclésiastiques. Instructions.
Résultat n°80	1 media	Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.	Cote 5Q28	Date 1915-1924	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Résultats de la recherche

Livre de détail des recettes.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre de quittances à souche.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Bail de location des chaises de l'église.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Livre-journal de caisse.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Travaux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre des quittances à souche.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Odenas-Orliénas.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Monsols-Morancé.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Dossier général.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem dans les diocèses de Lyon et de Mâcon aux XIV-XVe siècles

Contexte : Bibliothèque - TH

Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Registre de quittances à souche.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Livre de détail des dépenses.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Registre à souche de mandats.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Montagny.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Arbuissonnas.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1851-1877.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Saint-Etienne-des-Oullières.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Construction de l'église : mémoire des travaux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sœurs Sainte-Elisabeth.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Expropriation, vente.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Maison à Lyon 17 rue Guynemer.