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  1. Résultat n°1
    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    1 media

    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    Date

    1878-1908

    Cote

    6V103

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  2. Résultat n°2
    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    2 lots 2 medias

    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/3

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Ecully : plan de l'asile libre.

    2 lots 2 medias

    Ecully : plan de l'asile libre.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/2

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Ecully : plan de l'asile libre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    Cercié : plan de l'école.

    2 lots 2 medias

    Cercié : plan de l'école.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/1

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Cercié : plan de l'école.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  5. Résultat n°5
    Réglementation et consultation.

    1 media

    Réglementation et consultation.

    Date

    1886-1902

    Cote

    6V101

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Réglementation et consultation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    1 media

    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Date

    s.d.-1925

    Cote

    6V100

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    1 media

    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    Date

    1897-1910

    Cote

    6V99

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    1 media

    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    Date

    1908-1918

    Cote

    6V98

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    Laïcisation.

    1 media

    Laïcisation.

    Date

    1830-1909

    Cote

    6V97

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Laïcisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    1 media

    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    Date

    1907-1912

    Cote

    6V96

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    1 media

    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Date

    1896-1912

    Cote

    6V95

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  12. Résultat n°12
    1911-1914 ; 1927.

    1 media

    1911-1914 ; 1927.

    Date

    1911-1927

    Cote

    6V94

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1911-1914 ; 1927.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    1904-1910.

    1 media

    1904-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    6V93

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1904-1910.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Instructions et enquêtes.

    1 media

    Instructions et enquêtes.

    Date

    1896-1913

    Cote

    6V92

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Instructions et enquêtes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    1 media

    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    Date

    1902-1910

    Cote

    6V91

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Recensement des congrégations.

    1 media

    Recensement des congrégations.

    Date

    1900-1904

    Cote

    6V90

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Recensement des congrégations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    1 media

    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    Date

    1880-1895

    Cote

    6V89

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Surveillance des congrégations dissoutes.

    1 media

    Surveillance des congrégations dissoutes.

    Date

    1878-1911

    Cote

    6V88

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Surveillance des congrégations dissoutes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    1 media

    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    Date

    1880-1883

    Cote

    6V87

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

    1 media

    Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

    Date

    1880-1887

    Cote

    6V86

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    Jésuites (juin-septembre 1880).

    1 media

    Jésuites (juin-septembre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    6V85

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Jésuites (juin-septembre 1880).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

    1 media

    Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

    Date

    1880-1881

    Cote

    6V83

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Instructions et enquête sur les congrégations et l'état...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

    1 media

    Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

    Date

    1880-1892

    Cote

    6V82

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    1 media

    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    Date

    1880, 1891

    Cote

    6V81

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

    1 media

    Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

    Date

    1880

    Cote

    6V80

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête sur les religieux de nationalité étrangère...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    1 media

    Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    Date

    1879-1880

    Cote

    6V79

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  27. Résultat n°27
    Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

    1 media

    Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

    Date

    1877-1879

    Cote

    6V78

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Recensement des congrégations religieuses autorisées...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28

    Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem dans les diocèses de Lyon et de Mâcon aux XIV-XVe siècles

    Cote

    TH 416

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de...
  29. Résultat n°29

    Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph

    Auteur

    VACHER, THERESE

    Cote

    TH 377

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph
  30. Résultat n°30

    La Visitation lyonnaise de la mort de Saint François de Sales à la Révolution : La vie des monastères

    Auteur

    REAL GENEVIEVE

    Cote

    TH 1

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La Visitation lyonnaise de la mort de Saint François...
  31. Résultat n°31
    Trades.

    1 media

    Trades.

    Date

    1851-1910

    Cote

    5Q433

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Trades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Budgets et comptes de la fabrique.

    1 media

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1880-1906

    Cote

    5Q432

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Mamert.
    • Budgets et comptes de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Pièces de comptabilité.

    1 media

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1882-1905

    Cote

    5Q431

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Mamert.
    • Pièces de comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Saint-Jacques-des-Arrêts.

    1 media

    Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q430

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Jacques-des-Arrêts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Registre de délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre de délibérations de la fabrique.

    Date

    1871-1906

    Cote

    5Q427

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Registre de délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Saint-Clément-de-Vers.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    1902-1910

    Cote

    5Q426

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Saint-Christophe-la Montagne.

    1 media

    Saint-Christophe-la Montagne.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q425

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Christophe-la Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    1 media

    Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    Date

    1878-1910

    Cote

    5Q424

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Bonnet-des-Bruyères.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  41. Résultat n°41
    Propières.

    1 media

    Propières.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q423

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Propières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  42. Résultat n°42
    Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q422

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Livre-journal d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  43. Résultat n°43
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q421

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    Gestion et compte du séquestre.

    1 media

    Gestion et compte du séquestre.

    Date

    1771-1910

    Cote

    5Q420

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Gestion et compte du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  45. Résultat n°45
    Registre des délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre des délibérations de la fabrique.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q419

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Ouroux.
    • Registre des délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  46. Résultat n°46
    Monsols.

    1 media

    Monsols.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5Q418

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Monsols.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  47. Résultat n°47
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    1872, 1907-1910

    Cote

    5Q417

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  48. Résultat n°48
    Azolette.

    1 media

    Azolette.

    Date

    1821, 1907-1913

    Cote

    5Q416

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Azolette.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  49. Résultat n°49
    Aigueperse.

    1 media

    Aigueperse.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q415

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Aigueperse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  50. Résultat n°50
    Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    1 media

    Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q414

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  51. Résultat n°51
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  52. Résultat n°52
    Comptes du séquestre.

    1 media

    Comptes du séquestre.

    Date

    1909-1913

    Cote

    5Q412

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Belleville.
    • Comptes du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  53. Résultat n°53
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q411

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  54. Résultat n°54
    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    1 media

    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    Date

    1907-1925

    Cote

    5Q410

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q409

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  56. Résultat n°56
    Plan.

    2 lots 2 medias

    Plan.

    Date

    1851

    Cote

    5Q408

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Plan.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1879-1904

    Cote

    5Q407

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  58. Résultat n°58
    Livre des comptes, recettes et dépenses.

    1 media

    Livre des comptes, recettes et dépenses.

    Date

    1863-1903

    Cote

    5Q406

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset.
    • Livre des comptes, recettes et dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  59. Résultat n°59
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  60. Résultat n°60
    Maison Rousset.

    1 media

    Maison Rousset.

    Date

    1812-1834

    Cote

    5Q404

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Maison Rousset.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  61. Résultat n°61
    1875-1884.

    1 media

    1875-1884.

    Date

    1875-1884

    Cote

    5Q403

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Journal général du trésorier de la fabrique.
    • 1875-1884.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  62. Résultat n°62
    1860-1875.

    1 media

    1860-1875.

    Date

    1860-1875

    Cote

    5Q402

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Journal général du trésorier de la fabrique.
    • 1860-1875.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    1884-1886.

    1 media

    1884-1886.

    Date

    1884-1886

    Cote

    5Q401

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
    • 1884-1886.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  64. Résultat n°64
    1868-1884.

    1 media

    1868-1884.

    Date

    1868-1884

    Cote

    5Q400

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
    • 1868-1884.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  65. Résultat n°65
    1860-1867.

    1 media

    1860-1867.

    Date

    1860-1867

    Cote

    5Q399

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.
    • 1860-1867.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  66. Résultat n°66
    1843-1859.

    1 media

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    5Q398

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1843-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  67. Résultat n°67
    1825-1843.

    1 media

    1825-1843.

    Date

    1825-1843

    Cote

    5Q397

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Registre journal de caisse.
    • 1825-1843.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68
    Gestion des biens.

    1 media

    Gestion des biens.

    Date

    1844-1906

    Cote

    5Q396

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais.
    • Gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  69. Résultat n°69
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q395

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vernaison.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  70. Résultat n°70
    1903-11 août 1904.

    1 media

    1903-11 août 1904.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5Q394

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vauxrenard.
    • Registres de mandats à souche.
    • 1903-11 août 1904.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  71. Résultat n°71
    1899-1900, 9 décembre 1904.

    1 media

    1899-1900, 9 décembre 1904.

    Date

    1899-1904

    Cote

    5Q393

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vauxrenard.
    • Registres de mandats à souche.
    • 1899-1900, 9 décembre 1904.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  72. Résultat n°72
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1906

    Cote

    5Q392

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vauxrenard.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  73. Résultat n°73
    Registre journal des recettes et des dépenses.

    1 media

    Registre journal des recettes et des dépenses.

    Date

    1880-1906

    Cote

    5Q391

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Vauxrenard.
    • Registre journal des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  74. Résultat n°74
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1900

    Cote

    5Q390

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  75. Résultat n°75
    Journal à souche des recettes.

    1 media

    Journal à souche des recettes.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q389

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Journal à souche des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    1 media

    Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q388

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  77. Résultat n°77
    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1895-1897

    Cote

    5Q387

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  78. Résultat n°78
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1897

    Cote

    5Q386

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    1854-1906.

    1 media

    1854-1906.

    Date

    1854-1906

    Cote

    5Q385

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1854-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  80. Résultat n°80
    1805-1853.

    1 media

    1805-1853.

    Date

    1805-1853

    Cote

    5Q384

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Vincent-de-Reins.
    • 1805-1853.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines