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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Congrégations religieuses.

1 media

Cote
2073W 1-2073W4
Date
1975-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Congrégations religieuses.

Résultat n°2
Congrégations religieuses.

1 media

Cote
991W 1-991W40
Date
1911-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Congrégations religieuses.

Résultat n°3
Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

1 media

Cote
4296W129
Date
1963-1967
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
Type de document
W
  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Congrès.- Congrès national des association des parents...
Résultat n°4
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

1 media

Cote
5Q32
Date
1907,1913
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°5
Vaux-Villechenève.

1 media

Cote
5Q170
Date
1906-1935
Lieu
VAUX (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VENISSIEUX (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Vaux-Villechenève.
Résultat n°6
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

1 media

Cote
5Q99
Date
1842-1935
Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°7
Affoux-Ancy.

1 media

Cote
5Q95
Date
1903-1935
Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE), ALBIGNY (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Affoux-Ancy.
Résultat n°8
Oullins.

1 media

Cote
5Q139
Date
1894-1935
Lieu
OULLINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Oullins.
Résultat n°9
Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

1 media

Cote
5Q167
Date
1906-1934
Lieu
TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TERNAND (RHONE, FRANCE), THEIZE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Résultat n°10
Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

1 media

Cote
5Q119
Date
1906-1932
Lieu
NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Résultat n°11
Lantigné-L'Arbresle.

1 media

Cote
5Q113
Date
1906-1931
Lieu
LANTIGNIE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lantigné-L'Arbresle.
Résultat n°12
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

1 media

Cote
5Q114
Date
1906-1930
Lieu
LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE), LA VILLE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Résultat n°13
Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

1 media

Cote
5Q197
Date
1912,1923
Lieu
OULLINS (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES CHASSAGNE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Résultat n°14
Villefranche-sur-Saône.

1 media

Cote
5Q171
Date
1906-1929
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°15
Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

1 media

Cote
5Q199
Date
1910-1929
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE PIERRE DUPONT
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
  • Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...
Résultat n°16
Ursulines.

1 media

Cote
5Q206
Date
an VII, 1906-1910
Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Ursulines.
Résultat n°17
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Cote
5Q21
Date
1922-1928
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°18
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

1 media

Cote
5Q141
Date
1901-1928
Lieu
POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°19
Valsonne-Vaulx-en-Velin.

1 media

Cote
5Q169
Date
1906-1928
Lieu
VALSONNE (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), VALUX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Résultat n°20
Meaux-Moiré.

1 media

Cote
5Q133
Date
1906-1928
Lieu
MEAUX (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Meaux-Moiré.
Résultat n°21
Répartition et attribution.

1 media

Cote
5Q19
Date
1911,1913
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Répartition et attribution.
Résultat n°22
1911-1914 ; 1927.

1 media

Cote
6V94
Date
1911-1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
  • 1911-1914 ; 1927.
Résultat n°23
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

1 media

Cote
5Q187
Date
1910-1926
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations d'hommes.
  • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°24
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

1 media

Cote
5Q30
Date
1925-1926
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
  • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°25
Réparation de la toiture de l'église.

1 media

Cote
5Q64
Date
1925-1926
Lieu
ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens du Grand séminaire.
  • Alix, Séminaire de philosophie.
  • Réparation de la toiture de l'église.
Résultat n°26
Chapelles.

1 media

Cote
5Q180
Date
1925-1926
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE DE LA TRINITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE DE LA TRINITE--CHAPELLE DES CORDELIERS DE L'OBSERVANCE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
  • Chapelles.
Résultat n°27
Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

1 media

Cote
5Q130
Date
1906-1926
Lieu
SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-MAURICE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Résultat n°28
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

1 media

Cote
5Q51
Date
1914-1925
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Attribution des biens.
  • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
  • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Résultat n°29
Bagnols-Bourg-de-Thizy.

1 media

Cote
5Q97
Date
1875-1925
Lieu
BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°30
Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

1 media

Cote
5Q120
Date
1906-1925
Lieu
SAINT-ANDRE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-BERNARD (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.
Résultat n°31
Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

1 media

Cote
5Q410
Date
1907-1925
Lieu
QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES, BEAUJEU (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Résultat n°32
Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

1 media

Cote
5Q74
Date
1924-1925
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Projets d'acquisition et de cession.
  • Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...
Résultat n°33
Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

1 media

Cote
6V100
Date
s.d.-1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Résultat n°34
Tarare.

1 media

Cote
5Q166
Date
1854-1925
Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Tarare.
Résultat n°35
Inventaire, séquestre et attributions des biens.

1 media

Cote
5Q126
Date
1872-1925
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-Georges.
  • Inventaire, séquestre et attributions des biens.
Résultat n°36
Sommier général des biens.

1 media

Cote
5Q234
Date
s.d.
Lieu - Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Sommier général des biens.
Résultat n°37
Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

1 media

Cote
5Q22
Date
1923-1925
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Résultat n°38
Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

1 media

Cote
5Q104
Date
1906-1925
Lieu
CORCELLES (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.
Résultat n°39
Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

1 media

Cote
5Q201
Date
1910-1924
Lieu
CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Sœurs de l'Enfant Jésus.
  • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Résultat n°40
Sœurs clarisses.

1 media

Cote
5Q204
Date
1909-1924
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--RUE SALA
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations de femmes.
  • Sœurs clarisses.