CONGREGATION - Recherche

Résultat n°1

1 media
Congrégations religieuses.

Date

1975-1986

Cote

2073W 1-2073W4
- Contexte : Congrégations religieuses.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau
Résultat n°2

1 media
Congrégations religieuses.

Date

1911-1978

Cote

991W 1-991W40
- Contexte : Congrégations religieuses.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau
Résultat n°3

1 media
Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

Date

1963-1967

Cote

4296W129
- Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Congrès.- Congrès national des association des parents...
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
Résultat n°4

1 media
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°5

1 media
Vaux-Villechenève.

Date

1906-1935

Cote

5Q170
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Vaux-Villechenève.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°6

1 media
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

1842-1935

Cote

5Q99
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°7

1 media
Affoux-Ancy.

Date

1903-1935

Cote

5Q95
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Affoux-Ancy.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°8

1 media
Oullins.

Date

1894-1935

Cote

5Q139
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Oullins.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°9

1 media
Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Date

1906-1934

Cote

5Q167
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°10

1 media
Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Date

1906-1932

Cote

5Q119
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°11

1 media
Lantigné-L'Arbresle.

Date

1906-1931

Cote

5Q113
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lantigné-L'Arbresle.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°12

1 media
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°13

1 media
Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

Date

1912,1923

Cote

5Q197
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°14

1 media
Villefranche-sur-Saône.

Date

1906-1929

Cote

5Q171
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Villefranche-sur-Saône.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°15

1 media
Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

Date

1910-1929

Cote

5Q199
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
- Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°16

1 media
Ursulines.

Date

an VII, 1906-1910

Cote

5Q206
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Ursulines.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°17

1 media
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°18

1 media
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Date

1901-1928

Cote

5Q141
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°19

1 media
Valsonne-Vaulx-en-Velin.

Date

1906-1928

Cote

5Q169
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°20

1 media
Meaux-Moiré.

Date

1906-1928

Cote

5Q133
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Meaux-Moiré.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°21

1 media
Répartition et attribution.

Date

1911,1913

Cote

5Q19
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Répartition et attribution.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°22

1 media
1911-1914 ; 1927.

Date

1911-1927

Cote

6V94
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations.
- Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
- Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
- Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
- 1911-1914 ; 1927.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°23

1 media
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Date

1910-1926

Cote

5Q187
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°24

1 media
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Date

1925-1926

Cote

5Q30
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
- Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°25

1 media
Réparation de la toiture de l'église.

Date

1925-1926

Cote

5Q64
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens du Grand séminaire.
- Alix, Séminaire de philosophie.
- Réparation de la toiture de l'église.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°26

1 media
Chapelles.

Date

1925-1926

Cote

5Q180
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Chapelles.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°27

1 media
Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

Date

1906-1926

Cote

5Q130
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°28

1 media
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
- Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°29

1 media
Bagnols-Bourg-de-Thizy.

Date

1875-1925

Cote

5Q97
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°30

1 media
Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

Date

1906-1925

Cote

5Q120
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°31

1 media
Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

Date

1907-1925

Cote

5Q410
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Beaujeu.
- Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°32

1 media
Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

Date

1924-1925

Cote

5Q74
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Projets d'acquisition et de cession.
- Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°33

1 media
Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

Date

s.d.-1925

Cote

6V100
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations.
- Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
- Etablissements scolaires privés.
- Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°34

1 media
Tarare.

Date

1854-1925

Cote

5Q166
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Tarare.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°35

1 media
Inventaire, séquestre et attributions des biens.

Date

1872-1925

Cote

5Q126
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Georges.
- Inventaire, séquestre et attributions des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°36

1 media
Sommier général des biens.

Date

s.d.

Cote

5Q234
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Mense archiépiscopale.
- Sommier général des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°37

1 media
Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

Date

1923-1925

Cote

5Q22
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°38

1 media
Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

Date

1906-1925

Cote

5Q104
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°39

1 media
Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

Date

1910-1924

Cote

5Q201
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Enfant Jésus.
- Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°40

1 media
Sœurs clarisses.

Date

1909-1924

Cote

5Q204
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs clarisses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°41

1 media
Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Date

1915-1924

Cote

5Q28
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°42

1 media
Echalas-Eveux.

Date

1904-1924

Cote

5Q107
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Echalas-Eveux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°43

1 media
Sain Bel.

Date

1906-1924

Cote

5Q146
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sain Bel.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°44

1 media
Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

Date

1912-1924

Cote

5Q73
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Projets d'acquisition et de cession.
- Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°45

1 media
Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.

Date

1907-1924

Cote

5Q54
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens du Grand séminaire.
- Lyon.
- Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°46

1 media
Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

Date

1912-1924

Cote

5Q90
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
- Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°47

1 media
Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

Date

27/06/14

Cote

5Q225
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°48

1 media
Le Perréon-Létra.

Date

1906-1923

Cote

5Q115
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Le Perréon-Létra.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°49

1 media
Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

Date

28/08/08

Cote

5Q232
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°50

1 media
Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

Date

1857-1923

Cote

5Q27
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°51

1 media
Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.

Date

1922-1923

Cote

5Q186
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°52

1 media
Eglise Saint-Just.

Date

1867-1923

Cote

5Q129
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Just.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°53

1 media
Ranchal, Régnié.

Date

1835-1923

Cote

5Q143
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Ranchal, Régnié.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°54

1 media
Anse-Azolette.

Date

1869-1923

Cote

5Q96
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Anse-Azolette.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°55

1 media
Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.

Date

16/02/23

Cote

5Q230
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°56

1 media
Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

Date

16/05/23

Cote

5Q227
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°57

1 media
Dossiers par communes.

Date

1909-1923

Cote

5Q89
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
- Création des bureaux de bienfaisance.
- Dossiers par communes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°58

1 media
Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.

Date

1914,1923

Cote

5Q226
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°59

1 media
Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.

Date

19/06/09

Cote

5Q231
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°60

1 media
Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

Date

26/07/62

Cote

5Q220
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Lyon, domaine des Chartreux.
- Enquête administrative : déclaration de propriété portant...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°61

1 media
Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des Nivaudières et d'un bois sur Saint-Lager.

Date

27/06/14

Cote

5Q229
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens du Grand séminaire de Lyon.
- Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°62

1 media
Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.

Date

26/10/07

Cote

5Q228
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens du Grand séminaire de Lyon.
- Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°63

1 media
Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

Date

10/03/09

Cote

5Q233
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°64

1 media
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Date

1914-1922

Cote

5Q224
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Propriétés à Anse.
- Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°65

1 media
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°66

1 media
Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par le département du Rhône et vente par lot des bâtiments, mobilier, bibliothèque, blé.

Date

1911-1922

Cote

5Q191
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Jésuites.
- Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
- Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°67

1 media
1911-1922.

Date

1911-1922

Cote

5Q179
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon.
- Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché...
- 1911-1922.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°68

1 media
Contentieux.

Date

1903,1905

Cote

5Q41
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Contentieux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°69

1 media
Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.

Date

1913-1922

Cote

5Q20
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°70

1 media
Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.

Date

1905-1922

Cote

5Q117
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°71

1 media
Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche (Loire), Saint-Bonnet-des-Bruyères et à Dracé.

Date

1911-1922

Cote

5Q202
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Enfant Jésus.
- Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°72

1 media
Vente aux enchères publiques du domaine de la Fontaine.

Date

20/06/14

Cote

5Q223
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Propriétés à Anse.
- Vente aux enchères publiques du domaine de la Fontaine.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°73

1 media
Domaine de la Fontaine à Anse.

Date

1886-1921

Cote

5Q24
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Domaine de la Fontaine à Anse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°74

1 media
Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.

Date

1906-1921

Cote

5Q44
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°75

1 media
Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.

Date

1906-1921

Cote

5Q45
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°76

1 media
Dossier général.

Date

1909-1921

Cote

5Q88
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
- Création des bureaux de bienfaisance.
- Dossier général.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°77

1 media
Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.

Date

1906-1921

Cote

5Q65
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°78

1 media
Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".

Date

1874-1921

Cote

5Q25
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près...
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Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°79

1 media
Sainte-Paule-Savigny.

Date

1849-1920

Cote

5Q164
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Paule-Savigny.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°80

1 media
Autres demandes et déclaration.

Date

1911-1920

Cote

5Q72
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Gestion du séquestre.
- Autres demandes et déclaration.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

Résultats de la recherche

Congrégations religieuses.

Date

Cote

Contexte : Congrégations religieuses.

Producteur :

Congrégations religieuses.

Date

Cote

Contexte : Congrégations religieuses.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

Producteur :

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Vaux-Villechenève.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Affoux-Ancy.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Oullins.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Lantigné-L'Arbresle.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Villefranche-sur-Saône.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Ursulines.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :