CONGREGATION - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.	Cote 6V103	Date 1878-1908	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements scolaires privés. Ouverture d'écoles privées. Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.	Cote 6V102/3	Date 1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements scolaires privés. Ouverture d'écoles privées. Département du Rhône, autorisations, surveillance. Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Ecully : plan de l'asile libre.	Cote 6V102/2	Date 1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements scolaires privés. Ouverture d'écoles privées. Département du Rhône, autorisations, surveillance. Ecully : plan de l'asile libre.
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Cercié : plan de l'école.	Cote 6V102/1	Date 1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements scolaires privés. Ouverture d'écoles privées. Département du Rhône, autorisations, surveillance. Cercié : plan de l'école.
Résultat n°5	1 media	Réglementation et consultation.	Cote 6V101	Date 1886-1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements scolaires privés. Ouverture d'écoles privées. Réglementation et consultation.
Résultat n°6	1 media	Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.	Cote 6V100	Date s.d.-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements scolaires privés. Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Résultat n°7	1 media	Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.	Cote 6V99	Date 1897-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...
Résultat n°8	1 media	Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.	Cote 6V98	Date 1908-1918	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Laïcisation des écoles publiques de filles. Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins... Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°9	1 media	Laïcisation.	Cote 6V97	Date 1830-1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Laïcisation des écoles publiques de filles. Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins... Laïcisation.
Résultat n°10	1 media	Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.	Cote 6V96	Date 1907-1912	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Laïcisation des écoles publiques de filles. Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...
Résultat n°11	1 media	Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.	Cote 6V95	Date 1896-1912	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.
Résultat n°12	1 media	1911-1914 ; 1927.	Cote 6V94	Date 1911-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Propositions de fermeture des écoles congréganistes. 1911-1914 ; 1927.
Résultat n°13	1 media	1904-1910.	Cote 6V93	Date 1904-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Propositions de fermeture des écoles congréganistes. 1904-1910.
Résultat n°14	1 media	Instructions et enquêtes.	Cote 6V92	Date 1896-1913	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Instructions et enquêtes.
Résultat n°15	1 media	Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.	Cote 6V91	Date 1902-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...
Résultat n°16	1 media	Recensement des congrégations.	Cote 6V90	Date 1900-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Recensement des congrégations.
Résultat n°17	1 media	Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .	Cote 6V89	Date 1880-1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Application des décrets du 29 mars 1880. Congrégations reconnues ou non visées par le décret...
Résultat n°18	1 media	Surveillance des congrégations dissoutes.	Cote 6V88	Date 1878-1911	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Application des décrets du 29 mars 1880. Surveillance des congrégations dissoutes.
Résultat n°19	1 media	Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).	Cote 6V87	Date 1880-1883	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Application des décrets du 29 mars 1880. Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...
Résultat n°20	1 media	Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).	Cote 6V86	Date 1880-1887	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Application des décrets du 29 mars 1880. Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16...
Résultat n°21	1 media	Jésuites (juin-septembre 1880).	Cote 6V85	Date 1880	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Application des décrets du 29 mars 1880. Jésuites (juin-septembre 1880).
Résultat n°22	1 media	Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.	Cote 6V83	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Application des décrets du 29 mars 1880. Instructions et enquête sur les congrégations et l'état...
Résultat n°23	1 media	Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.	Cote 6V82	Date 1880-1892	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Recensements des congrégations, enquêtes. Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par...
Résultat n°24	1 media	Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.	Cote 6V81	Date 1880, 1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Recensements des congrégations, enquêtes. Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...
Résultat n°25	1 media	Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.	Cote 6V80	Date 1880	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Recensements des congrégations, enquêtes. Enquête sur les religieux de nationalité étrangère...
Résultat n°26	1 media	Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.	Cote 6V79	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Recensements des congrégations, enquêtes. Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.
Résultat n°27	1 media	Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.	Cote 6V78	Date 1877-1879	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Recensements des congrégations, enquêtes. Recensement des congrégations religieuses autorisées...
Résultat n°28		Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem dans les diocèses de Lyon et de Mâcon aux XIV-XVe siècles	Cote TH 416	Date-	Lieu LYON, MÂCON	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de...
Résultat n°29		Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph	Cote TH 377	Date-	Lieu FRANCE	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph
Résultat n°30		La Visitation lyonnaise de la mort de Saint François de Sales à la Révolution : La vie des monastères	Cote TH 1	Date-	Lieu LYON	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH La Visitation lyonnaise de la mort de Saint François...
Résultat n°31	1 media	Trades.	Cote 5Q433	Date 1851-1910	Lieu TRADES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Trades.
Résultat n°32	1 media	Budgets et comptes de la fabrique.	Cote 5Q432	Date 1880-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Mamert. Budgets et comptes de la fabrique.
Résultat n°33	1 media	Pièces de comptabilité.	Cote 5Q431	Date 1882-1905	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Mamert. Pièces de comptabilité.
Résultat n°34	1 media	Saint-Jacques-des-Arrêts.	Cote 5Q430	Date 1906-1910	Lieu SAINT-JACQUES-DES-ARRETS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Jacques-des-Arrêts.
Résultat n°35	1 media	Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.	Cote 5Q429	Date 1906-1911	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°36	1 media	Livre-journal de caisse.	Cote 5Q428	Date 1901-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Livre-journal de caisse.
Résultat n°37	1 media	Registre de délibérations de la fabrique.	Cote 5Q427	Date 1871-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Igny-de-Vers. Registre de délibérations de la fabrique.
Résultat n°38	1 media	Saint-Clément-de-Vers.	Cote 5Q426	Date 1902-1910	Lieu SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°39	1 media	Saint-Christophe-la Montagne.	Cote 5Q425	Date 1906-1910	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Christophe-la Montagne.
Résultat n°40	1 media	Saint-Bonnet-des-Bruyères.	Cote 5Q424	Date 1878-1910	Lieu SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Saint-Bonnet-des-Bruyères.
Résultat n°41	1 media	Propières.	Cote 5Q423	Date 1906-1910	Lieu PROPIERES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Propières.
Résultat n°42	1 media	Livre-journal d'ordonnancement des mandats.	Cote 5Q422	Date 1901-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Ouroux. Livre-journal d'ordonnancement des mandats.
Résultat n°43	1 media	Livre de détail des dépenses.	Cote 5Q421	Date 1901-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Ouroux. Livre de détail des dépenses.
Résultat n°44	1 media	Gestion et compte du séquestre.	Cote 5Q420	Date 1771-1910	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Ouroux. Gestion et compte du séquestre.
Résultat n°45	1 media	Registre des délibérations de la fabrique.	Cote 5Q419	Date 1903-1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Ouroux. Registre des délibérations de la fabrique.
Résultat n°46	1 media	Monsols.	Cote 5Q418	Date 1888-1908	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Monsols.
Résultat n°47	1 media	Cenves.	Cote 5Q417	Date 1872, 1907-1910	Lieu CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Cenves.
Résultat n°48	1 media	Azolette.	Cote 5Q416	Date 1821, 1907-1913	Lieu AZOLETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Azolette.
Résultat n°49	1 media	Aigueperse.	Cote 5Q415	Date 1906-1910	Lieu AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques... Aigueperse.
Résultat n°50	1 media	Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.	Cote 5Q414	Date 1906-1914	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Biens diocésains présents dans le ressort du bureau.
Résultat n°51	1 media	Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.	Cote 5Q413	Date 1906	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Monsols. Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°52	1 media	Comptes du séquestre.	Cote 5Q412	Date 1909-1913	Lieu BELLEVILLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Belleville. Comptes du séquestre.
Résultat n°53	1 media	Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.	Cote 5Q411	Date 1906	Lieu BELLEVILLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Belleville. Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°54	1 media	Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.	Cote 5Q410	Date 1907-1925	Lieu QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES, BEAUJEU (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Beaujeu. Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Résultat n°55	1 media	Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.	Cote 5Q409	Date 1906	Lieu AVENAS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), CHENAS (RHONE, FRANCE), CHIROUBLES (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), FLEURIE (RHONE, FRANCE), JULIENAS (RHONE, FRANCE), JULLIE (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LANTIGNE (RHONE, FRANCE), MARCHAMPT (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Beaujeu. Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°56	2 lots 2 medias	Plan.	Cote 5Q408	Date 1851	Lieu SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Plan.
Résultat n°57	1 media	Budgets et comptes.	Cote 5Q407	Date 1879-1904	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset. Budgets et comptes.
Résultat n°58	1 media	Livre des comptes, recettes et dépenses.	Cote 5Q406	Date 1863-1903	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villeurbanne, Saint-Julien de Cusset. Livre des comptes, recettes et dépenses.
Résultat n°59	1 media	Registre de quittances à souche.	Cote 5Q405	Date 1895-1909	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre. Registre de quittances à souche.
Résultat n°60	1 media	Maison Rousset.	Cote 5Q404	Date 1812-1834	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre. Maison Rousset.
Résultat n°61	1 media	1875-1884.	Cote 5Q403	Date 1875-1884	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Journal général du trésorier de la fabrique. 1875-1884.
Résultat n°62	1 media	1860-1875.	Cote 5Q402	Date 1860-1875	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Journal général du trésorier de la fabrique. 1860-1875.
Résultat n°63	1 media	1884-1886.	Cote 5Q401	Date 1884-1886	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Livre de détail des recettes et des dépenses. 1884-1886.
Résultat n°64	1 media	1868-1884.	Cote 5Q400	Date 1868-1884	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Livre de détail des recettes et des dépenses. 1868-1884.
Résultat n°65	1 media	1860-1867.	Cote 5Q399	Date 1860-1867	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Livre de détail des recettes et des dépenses. 1860-1867.
Résultat n°66	1 media	1843-1859.	Cote 5Q398	Date 1843-1859	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Registre journal de caisse. 1843-1859.
Résultat n°67	1 media	1825-1843.	Cote 5Q397	Date 1825-1843	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Registre journal de caisse. 1825-1843.
Résultat n°68	1 media	Gestion des biens.	Cote 5Q396	Date 1844-1906	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Villefranche-sur-Saône, Notre-Dame du Marais. Gestion des biens.
Résultat n°69	1 media	Vernaison.	Cote 5Q395	Date 1904-1906	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Vernaison.
Résultat n°70	1 media	1903-11 août 1904.	Cote 5Q394	Date 1903-1904	Lieu VAUXRENARD (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Vauxrenard. Registres de mandats à souche. 1903-11 août 1904.
Résultat n°71	1 media	1899-1900, 9 décembre 1904.	Cote 5Q393	Date 1899-1904	Lieu VAUXRENARD (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Vauxrenard. Registres de mandats à souche. 1899-1900, 9 décembre 1904.
Résultat n°72	1 media	Registre de quittances à souche.	Cote 5Q392	Date 1897-1906	Lieu VAUXRENARD (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Vauxrenard. Registre de quittances à souche.
Résultat n°73	1 media	Registre journal des recettes et des dépenses.	Cote 5Q391	Date 1880-1906	Lieu VAUXRENARD (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Vauxrenard. Registre journal des recettes et des dépenses.
Résultat n°74	1 media	Registre des mandats à souche.	Cote 5Q390	Date 1900	Lieu SALLES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Salles. Registre des mandats à souche.
Résultat n°75	1 media	Journal à souche des recettes.	Cote 5Q389	Date 1895-1906	Lieu SALLES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Salles. Journal à souche des recettes.
Résultat n°76	1 media	Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.	Cote 5Q388	Date 1903-1906	Lieu SALLES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Salles. Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.
Résultat n°77	1 media	Livre de détail des recettes et des dépenses.	Cote 5Q387	Date 1895-1897	Lieu SALLES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Salles. Livre de détail des recettes et des dépenses.
Résultat n°78	1 media	Livre journal de caisse.	Cote 5Q386	Date 1895-1897	Lieu SALLES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Salles. Livre journal de caisse.
Résultat n°79	1 media	1854-1906.	Cote 5Q385	Date 1854-1906	Lieu SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Vincent-de-Reins. 1854-1906.
Résultat n°80	1 media	1805-1853.	Cote 5Q384	Date 1805-1853	Lieu SAINT-VINCENT-DE-REINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Fabriques. Saint-Vincent-de-Reins. 1805-1853.

Résultats de la recherche

Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

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Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

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Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

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Réglementation et consultation.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

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Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

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Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

1911-1914 ; 1927.

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1904-1910.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Instructions et enquêtes.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Recensement des congrégations.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Surveillance des congrégations dissoutes.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

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Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

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Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

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Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem dans les diocèses de Lyon et de Mâcon aux XIV-XVe siècles

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La Visitation lyonnaise de la mort de Saint François de Sales à la Révolution : La vie des monastères

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Trades.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

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Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

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