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405 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

1 media

1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Cote
5940W/2
 Date
1938-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Résultat n°2
Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

1 media

Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.
Cote
5940W/1
 Date
1949-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
Résultat n°3
1951-1954.

1 media

1951-1954.
Cote
5940W/3
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1951-1954.
Résultat n°4
Conseil général.

1 media

Conseil général.
Cote
4296W117
 Date
1968-1983
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Conseil général.
Résultat n°5
Commission départementale : procès-verbaux de séances.

1 media

Commission départementale : procès-verbaux de séances.
Cote
1879W 1-1879W34
 Date
1970-1982
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Commission départementale : procès-verbaux de séances.
Résultat n°6

Séances du conseil général du Rhône : procès-verbaux.
Cote
1878W 1-1878W20
 Date
1970-1976
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Séances du conseil général du Rhône : procès-verbaux.
Résultat n°7

Conseil général du Rhône.
Cote
4469W23
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Collectivités territoriales.
  • Conseil général du Rhône.
Résultat n°8

Fonctionnement.
Cote
6266W/8
 Date
1979-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Administration générale.
  • Fonctionnement.
Résultat n°9

Finances départementales.
Cote
6266W/3
 Date
2001-2004, 2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Finances départementales.
Résultat n°10

Voirie, réseau routier départemental.
Cote
6266W/19
 Date
2000, 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Voirie, réseau routier départemental.
Résultat n°11

Administration générale du département.
Cote
1784W 1-1784W22
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL, ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COMPTE-RENDU

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°12
24 mars 1982.

1 media

24 mars 1982.
Cote
5240W/27
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • Captations vidéo sur support analogique.
  • 24 mars 1982.
Résultat n°13

Administration générale.
Cote
2845W 1-2845W3
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU, VOEU

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°14

Politique départementale en matière de protection de l'enfance.
Cote
6266W/16
 Date
1984-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Aide sociale à l'enfance.
  • Politique départementale en matière de protection de...
Résultat n°15

Insertion-emploi.
Cote
6266W/15
 Date
1992, 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Insertion-emploi.
Résultat n°16

Logement.
Cote
6266W/13
 Date
2011, 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Action sociale du Département.
  • Logement.
Résultat n°17

Communication externe à destination des Rhodaniens.
Cote
6266W/2
 Date
1986-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Communication externe à destination des Rhodaniens.
Résultat n°18

Environnement.
Cote
6266W/10
 Date
1986-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Environnement.
Résultat n°19

Cabinet du président du conseil général.
Cote
3462W 1-3462W28
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°20

Communication institutionnelle.
Cote
6266W/1
 Date
1988-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Communication institutionnelle.