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66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Appels en matière électorale.

1 media

Appels en matière électorale.
Cote
4U36/56
 Date
1935-1953
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions administratives.
  • Appels en matière électorale.
Résultat n°2

Numéros 10 à 950.
Cote
6060W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 10 à 950.
Résultat n°3

Numéros 953 à 1696.
Cote
6060W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 953 à 1696.
Résultat n°4

Numéros 2256 à 2425.
Cote
6060W/3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 2256 à 2425.
Résultat n°5

Numéros 2514 à 3345.
Cote
6060W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 2514 à 3345.
Résultat n°6

Numéros 3431 à 4324.
Cote
6060W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 3431 à 4324.
Résultat n°7

Numéros 4421 à 4806.
Cote
6060W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6060W - Tribunal d'instance de Lyon - Élections professionnelles,...

  • Numéros 4421 à 4806.
Résultat n°8

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/1
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°9

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/2
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°10

Numéros 401 à 527.
Cote
6061W/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 527.
Résultat n°11

Numéros 528 à 675.
Cote
6061W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 528 à 675.
Résultat n°12

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/5
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°13

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°14

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/7
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°15

Numéros 601 à 800.
Cote
6061W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 601 à 800.
Résultat n°16

Numéros 801 à 928.
Cote
6061W/9
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 801 à 928.
Résultat n°17

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°18

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/11
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°19

Numéros 401 à 593.
Cote
6061W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 593.
Résultat n°20

Numéros 594 à 724.
Cote
6061W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 594 à 724.