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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2007-2009.
Cote
6179W/16
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant d'un tiers.
  • 2007-2009.
Résultat n°2

1ère partie.
Cote
6179W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2007.
  • 1ère partie.
Résultat n°3

2006-2009.
Cote
6179W/15
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant d'un tiers.
  • 2006-2009.
Résultat n°4

1ère partie.
Cote
6179W/4
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006-2007.
  • 1ère partie.
Résultat n°5

2ème partie.
Cote
6179W/5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006-2007.
  • 2ème partie.
Résultat n°6

2ème partie.
Cote
6179W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2007.
  • 2ème partie.
Résultat n°7
3ème partie.

1 media

3ème partie.
Cote
6008W/4
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2010.
  • 3ème partie.
Résultat n°8

2006-2010.
Cote
6179W/7
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006-2010.
Résultat n°9
2009.

1 media

2009.
Cote
6008W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2009.
Résultat n°10

3ème partie.
Cote
6179W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2007.
  • 3ème partie.
Résultat n°11

1ère partie.
Cote
6179W/8
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006-2011.
  • 1ère partie.
Résultat n°12

3ème partie.
Cote
6179W/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006.
  • 3ème partie.
Résultat n°13

2ème partie.
Cote
6179W/2
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006.
  • 2ème partie.
Résultat n°14

1ère partie.
Cote
6179W/1
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006.
  • 1ère partie.
Résultat n°15

2007-2008.
Cote
6179W/14
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2007-2008.
Résultat n°16
1ère partie.

1 media

1ère partie.
Cote
6008W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2010.
  • 1ère partie.
Résultat n°17

2006-2010.
Cote
6179W/18
 Date
2006-2010.
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Recours contre un classement sans suite.
  • 2006-2010.
Résultat n°18
2ème partie.

1 media

2ème partie.
Cote
6008W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2010.
  • 2ème partie.
Résultat n°19
Cour des Monnaies.

1 media

Cour des Monnaies.
Cote
6B 1-6B372
 Date
1609-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cour des Monnaies.
Résultat n°20

2ème partie.
Cote
6179W/9
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6179W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle de fonctionnement...

  • Requêtes imprécises venant du Garde des sceaux.
  • 2006-2011.
  • 2ème partie.