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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FM 6759
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • Décentralisation, Etat et territoires
2
Cote
FMS 2125/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • Décentralisation: Communes, départements, régions....
3
Transfert au conseil général, comité technique paritaire et commission tripartite.

1 media

Cote
3575W4
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Personnel.
  • Transfert au conseil général, comité technique paritaire...
4
Cote
FMS 2125/5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • Décentralisation: Communes, départements, régions....
5
Création et transfert de compétences.

1 media

Cote
3575W6
Date
1983-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
  • Création et transfert de compétences.
6
Cote
FM 2467
Date- Lieu
AIN (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte :

  • La justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime: répertoire...
7
Ateliers de restauration et de microfilmage.

1 media

Cote
3575W14
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Archives départementales.
  • Ateliers de restauration et de microfilmage.
8
Cote
FM 2789
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • Ville - Principauté - Etat : ( Actes du colloque organisé...
9
Cote
FMS 2125/4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • Décentralisation: Communes, départements, régions....
10
1985-1988.

1 media

Cote
3575W8
Date
1985-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions entre la DDASS et le conseil général.
  • 1985-1988.
11
Services support.

1 media

Cote
3575W3
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Partages et répartitions.
  • Services support.
12
Cote
FM 249
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • Les pouvoirs régionaux : représentants et élus : (...
13
Cote
FM 3566
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • Des principautés aux régions dans l'espace européen...
14
Cote
FM 198
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte :

  • La décentralisation en marche
15
Archives régionales.

1 media

Cote
3575W13
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Archives départementales.
  • Gestion relative à la décentralisation.
  • Archives régionales.
16
1984.

1 media

Cote
3575W7
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Service départemental d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions entre la DDASS et le conseil général.
  • 1984.
17
Carte Lyon santé.

1 media

Cote
3575W11
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Établissements et action de santé.
  • Carte Lyon santé.
18
Législation propre aux services d'archives.

1 media

Cote
3575W12
Date
1972-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Archives départementales.
  • Gestion relative à la décentralisation.
  • Législation propre aux services d'archives.
19
Transfert de postes et répartition d'agents entre la préfecture et le conseil général.

1 media

Cote
3575W5
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Décentralisation.

  • Acte I de la décentralisation, mise en oeuvre.
  • Personnel.
  • Transfert de postes et répartition d'agents entre la...
20
Cote
TH 76
Date- Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), LYON
Type de document -
  • Contexte : TH 352/1-TH 352/3

  • Les pouvoirs locaux dans le Rhône (1858-1864) : Le...