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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Livre de détail des recettes.

1 media

Livre de détail des recettes.
Cote
5Q302
 Date
1900-1906
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°2
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.
Cote
5Q38
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°3
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q261
 Date
1897-1899
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°4
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.
Cote
5Q21
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°5
Bail de location des chaises de l'église.

1 media

Bail de location des chaises de l'église.
Cote
5Q380
 Date
1903
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°6
Esquisses des étages.

1 media

Esquisses des étages.
Cote
3V26/18-3V26/23
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
  • Esquisses des étages.
Résultat n°7
Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

1 media

Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.
Cote
5Q321
 Date
1859-1876
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Création de la paroisse, érection de la succursale...
Résultat n°8
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

1 media

Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.
Cote
5Q224
 Date
1914-1922
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Propriétés à Anse.
  • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°9
Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).

1 media

Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle construite par François Baret de Celette : procès contre son curateur, les charpentiers et maçons (1697). Pauvres de la paroisse : fondation d'un asile par P. Carrier (1674), fondation de pension par les époux Sorlie-Zacharie, procès en paiement contre Ed. Sorlie, créance sur la succession de sa veuve G. Badal (1760-1807).
Cote
17J2
 Date
1539-1807
 Lieu
IRIGNY, LYON, OULLINS, SAINT-ETIENNE, MIRIBEL
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 17J - Louis Dunand

  • Séminaire de la paroisse d'Irigny.
  • Inventaires du Séminaire (1539-1701, début XIXe), chapelle...
Résultat n°10
Livre-journal de caisse.

1 media

Livre-journal de caisse.
Cote
5Q428
 Date
1901-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°11
Projet d'une église.

1 media

Projet d'une église.
Cote
376J10
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

  • Projets de Jean MARIN.
  • Projet d'une église.
Résultat n°12
Travaux.

1 media

Travaux.
Cote
5Q323
 Date
1860-1900
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Lyon.
  • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
  • Construction de l'église et du presbytère.
  • Travaux.
Résultat n°13
1984.

1 media

1984.
Cote
6181W13
 Date
1984
 Lieu
AIN (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6181W - Direction régionale des affaires culturelles...

  • Immeubles classés.
  • Collégiale Notre-Dame à Bourg-en-Bresse.
  • Restauration du clocher.
  • 1984.
Résultat n°14
Format 17,5x13 cm [1936].

2 lots 2 medias

Format 17,5x13 cm [1936].
Cote
41Fi20
 Date
[1936]
 Lieu
LYON
 Type de document
PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 41Fi - Photographies de Lyon

  • Edifices religieux.
  • Basilique Saint-Martin d'Ainay.
  • Campanile et abside.
  • Format 17,5x13 cm [1936].
Résultat n°15
Registre des quittances à souche.

1 media

Registre des quittances à souche.
Cote
5Q369
 Date
1894-1906
 Lieu
SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
  • Registre des quittances à souche.
Résultat n°16
Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

1 media

Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.
Cote
5Q71
 Date
1909-1912
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire Saint-Jean.
  • Propriété des Minimes.
  • Gestion du séquestre.
  • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...
Résultat n°17
Odenas-Orliénas.

1 media

Odenas-Orliénas.
Cote
5Q138
 Date
1906-1910
 Lieu
ODENAS (RHONE, FRANCE), OINGT (RHONE, FRANCE), ORLIENAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Odenas-Orliénas.
Résultat n°18
Monsols-Morancé.

1 media

Monsols-Morancé.
Cote
5Q134
 Date
1906-1914
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE), MONTAGNY (RHONE, FRANCE), MONTMELAS-SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE), MONTROMAND (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), MORANCE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Monsols-Morancé.
Résultat n°19
Vue de la place Saint-Jean.

2 lots 2 medias

Vue de la place Saint-Jean.
Cote
41Fi11
 Date
1942
 Lieu
LYON
 Type de document
PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : 41Fi - Photographies de Lyon

  • Edifices religieux.
  • Cathédrale Saint-Jean-Baptiste.
  • Clocher Sud.
  • Vue de la place Saint-Jean.
Résultat n°20
Dossier général.

1 media

Dossier général.
Cote
5Q85
 Date
1909-1915
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE), OULLINS (RHONE, FRANCE), CHAPONOST (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
  • Dossier général.
Résultat n°21
Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.
Cote
5Q26
 Date
1913-1914
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
  • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
  • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...
Résultat n°22
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.
Cote
5Q413
 Date
1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°23
Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

1 media

Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.
Cote
5Q79
 Date
1906-1908
 Lieu
AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Petits séminaires.
  • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
  • Attribution.
  • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...
Résultat n°24
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q405
 Date
1895-1909
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°25
Livre de détail des dépenses.

1 media

Livre de détail des dépenses.
Cote
5Q373
 Date
1903-1906
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Genis-Laval.
  • Livre de détail des dépenses.
Résultat n°26
Plan du bâtiment et de l'enceinte.

2 lots 2 medias

Plan du bâtiment et de l'enceinte.
Cote
3V26/15
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Etablissement de la place Croix-Paquet.
  • Translation du séminaire.
  • Plans et esquisses du bâtiment et des étages.
  • Plan du bâtiment et de l'enceinte.
Résultat n°27
Coupe longitudinale.

2 lots 2 medias

Coupe longitudinale.
Cote
3V29/4
 Date
mercredi 28 janvier 1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Grand séminaire Saint-Irénée.
  • Nouvel établissement de Saint-Just.
  • Construction du nouveau séminaire.
  • Construction de la chapelle, acquisition du terrain...
  • Plans de la chapelle dressés par l'architecte diocésain...
  • Coupe longitudinale.
Résultat n°28
Eglise de Bourg-Saint-Andéol.

1 media

Eglise de Bourg-Saint-Andéol.
Cote
6261W2
 Date
1979-1984
 Lieu
BOURG-SAINT-ANDEOL (ARDECHE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6261W - Direction régionale des affaires culturelles...

  • Immeubles classés.
  • Ardèche.
  • Eglise de Bourg-Saint-Andéol.
Résultat n°29
Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

1 media

Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Cote
5Q147
 Date
1906-1913
 Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-APPOLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-LE-TRONCY (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.
Résultat n°30
Registre à souche de mandats.

1 media

Registre à souche de mandats.
Cote
5Q301
 Date
1894-1906
 Lieu
LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Les Ardillats.
  • Registre à souche de mandats.
Résultat n°31
Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

1 media

Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Cote
5Q122
 Date
1906-1912
 Lieu
SAINT-BRUNO (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-CHARLES-DE-SERIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-DENIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Lyon.
  • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.
Résultat n°32
Montagny.

1 media

Montagny.
Cote
5Q356
 Date
1903-1906
 Lieu
MONTAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Montagny.
Résultat n°33
Arbuissonnas.

1 media

Arbuissonnas.
Cote
5Q239
 Date
1901-1905
 Lieu
ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Arbuissonnas.
Résultat n°34
Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

1 media

Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.
Cote
5Q295
 Date
1737-1905
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Grigny.
  • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...
Résultat n°35
Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

1 media

Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.
Cote
5Q225
 Date
27/06/14
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Affiches administratives.
  • Biens de la mense archiépiscopale.
  • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°36
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

1 media

Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Cote
5Q154
 Date
1906-1910
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Résultat n°37
Église de Saint Saturnin (Cher), devis estimatif.

1 media

Église de Saint Saturnin (Cher), devis estimatif.
Cote
376J11
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 376J - Fonds Marin, trois générations d'architectes

  • Projets de Jean MARIN.
  • Église de Saint Saturnin (Cher), devis estimatif.
Résultat n°38
1832-1847.

1 media

1832-1847.
Cote
3V19
 Date
1832-1847.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3V - Immeubles et bâtiments diocésains

  • Siège métropolitain.
  • Cathédrale Saint-Jean.
  • Travaux.
  • 1832-1847.
Résultat n°39
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

1 media

Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Cote
5Q187
 Date
1910-1926
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Liquidation des congrégations religieuses.
  • Congrégations d'hommes.
  • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°40
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

1 media

Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Cote
5Q141
 Date
1901-1928
 Lieu
POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Pommiers-Pouilly-le-Monial.