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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2

    N à Z.

    Date

    1996

    Cote

    6130W90

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Est.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Semestre 1.
    • N à Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  3. Résultat n°3

    A à G.

    Date

    1989

    Cote

    6132W95

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1989.
    • Partie 2.
    • A à G.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  4. Résultat n°4
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  5. Résultat n°5
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  6. Résultat n°6

    A à D.

    Date

    1996

    Cote

    6140W214

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Fiches décès.
    • Année 1996.
    • Secteur 2.
    • A à D.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  7. Résultat n°7

    03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.

    Date

    1984

    Cote

    6132W191

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1984.
    • 03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10

    06/10/75 au 29/12/75.

    Date

    1975

    Cote

    6132W148

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1975.
    • 06/10/75 au 29/12/75.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  11. Résultat n°11
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12

    05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.

    Date

    1984

    Cote

    6132W192

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1984.
    • 05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  13. Résultat n°13

    249 à 510.

    Date

    1993

    Cote

    6140W101

    • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

    • Déclarations de successions.
    • Année 1993.
    • Secteur 1.
    • 249 à 510.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  14. Résultat n°14
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15

    371 à 429.

    Date

    1997

    Cote

    6130W388

    • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Lyon Bron.
    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • 1997.
    • 371 à 429.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  16. Résultat n°16

    01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.

    Date

    1981

    Cote

    6132W174

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Déclarations de succession (n° 2705).
    • Année 1981.
    • 01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20

    A à E.

    Date

    1975

    Cote

    6132W16

    • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

    • Fiches décès.
    • Année 1975.
    • Partie 2.
    • A à E.

    Producteur :

    Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement