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1 391 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2

N à Z.
Cote
6130W90
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Est.
  • Fiches décès.
  • 1996.
  • Semestre 1.
  • N à Z.
Résultat n°3

A à G.
Cote
6132W95
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Fiches décès.
  • Année 1989.
  • Partie 2.
  • A à G.
Résultat n°4
n° 216-401.

1 media

n° 216-401.
Cote
4075W50
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Extraits d'actes.
  • 1983.
  • n° 216-401.
Résultat n°5
Le-Per.

1 media

Le-Per.
Cote
4075W177
 Date
1977
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • Le-Per.
Résultat n°6

A à D.
Cote
6140W214
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Fiches décès.
  • Année 1996.
  • Secteur 2.
  • A à D.
Résultat n°7

03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.
Cote
6132W191
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1984.
  • 03/09/84 au 30/10/84 / 275 à 340.
Résultat n°8
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

8 mai-17 septembre 1973.
Cote
2957W105
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°9
A-B.

1 media

A-B.
Cote
2957W260
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
Résultat n°10

06/10/75 au 29/12/75.
Cote
6132W148
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1975.
  • 06/10/75 au 29/12/75.
Résultat n°11
J-Q.

1 media

J-Q.
Cote
2957W196
 Date
1974
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1974.
  • J-Q.
Résultat n°12

05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.
Cote
6132W192
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1984.
  • 05/11/84 au 28/12/84 / 341 à 424.
Résultat n°13

249 à 510.
Cote
6140W101
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6140 W - Service départemental de l'enregistrement...

  • Déclarations de successions.
  • Année 1993.
  • Secteur 1.
  • 249 à 510.
Résultat n°14
A-Char.

1 media

A-Char.
Cote
2957W281
 Date
1977
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • A-Char.
Résultat n°15

371 à 429.
Cote
6130W388
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6130W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Lyon Bron.
  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • 1997.
  • 371 à 429.
Résultat n°16

01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.
Cote
6132W174
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Déclarations de succession (n° 2705).
  • Année 1981.
  • 01/06/81 au 31/07/81 / 188 à 270.
Résultat n°17
1er-24 juin 1981.

1 media

1er-24 juin 1981.
Cote
2957W78
 Date
1981
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-24 juin 1981.
Résultat n°18
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
2957W297
 Date
1980
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Q-Z.
Résultat n°19
3 août-30 septembre 1976.

1 media

3 août-30 septembre 1976.
Cote
2957W38
 Date
1976
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°20

A à E.
Cote
6132W16
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6132W - Service départemental de l'enregistrement -...

  • Fiches décès.
  • Année 1975.
  • Partie 2.
  • A à E.