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  1. Résultat n°1

    Revue de presse sur le procès de Klaus Barbie.

    Date

    11 mai-7 juillet 1987

    Cote

    6252W14

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Revue de presse sur le procès de Klaus Barbie.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

    Date

    10 février 1977-28 janvier 1980

    Cote

    6252W13

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  3. Résultat n°3

    Préarchivage de la préfecture du Rhône.

    Date

    14 mai 1962-30 octobre 1963

    Cote

    6252W12

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Préarchivage de la préfecture du Rhône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  4. Résultat n°4

    Statuts et règlements du département du Rhône et de l'Association du ministère de l'Intérieur.

    Date

    Décembre 1966-décembre 1981

    Cote

    6252W11

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Statuts et règlements du département du Rhône et de...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Etrangers résidant en région Rhône-Alpes et dans le département du Rhône.

    Date

    1957-1984

    Cote

    6252W10

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Etrangers résidant en région Rhône-Alpes et dans le...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  6. Résultat n°6

    Demandes de logement de fonctionnaires et de rapatriés.

    Date

    24 juillet 1953-20 août 1963

    Cote

    6252W9

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Demandes de logement de fonctionnaires et de rapatriés.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  7. Résultat n°7

    ORSECRAD, Plan d'Organisation des secours en cas d'accident impliquant un risque radiologique.

    Date

    23 avril 1985-22 mai 1985

    Cote

    6252W8

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Défense civile et militaire.
    • ORSECRAD, Plan d'Organisation des secours en cas d'accident...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  8. Résultat n°8

    Exercice "Sud-Est" 85.

    Date

    mars 1985

    Cote

    6252W7

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Défense civile et militaire.
    • Exercice "Sud-Est" 85.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  9. Résultat n°9

    Exercice Gymont 84.

    Date

    2 mars 1984-23 mars 1984

    Cote

    6252W6

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Défense civile et militaire.
    • Exercice Gymont 84.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  10. Résultat n°10

    1984-1987.

    Date

    1984-avril 1987

    Cote

    6252W5

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Véhicules à moteur.
    • Cartes grises.
    • 1984-1987.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  11. Résultat n°11

    1976-1983.

    Date

    1976-1983

    Cote

    6252W4

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Véhicules à moteur.
    • Cartes grises.
    • 1976-1983.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  12. Résultat n°12

    1970-1975.

    Date

    1970-1975

    Cote

    6252W3

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Véhicules à moteur.
    • Cartes grises.
    • 1970-1975.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  13. Résultat n°13

    1964-1969.

    Date

    Janvier 1964-décembre 1969

    Cote

    6252W2

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Véhicules à moteur.
    • Cartes grises.
    • 1964-1969.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  14. Résultat n°14

    Véhicules immatriculés dans le Rhône et mutés dans un autre département.

    Date

    Janvier 1981-décembre 1984

    Cote

    6252W1

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Véhicules à moteur.
    • Véhicules immatriculés dans le Rhône et mutés dans...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  15. Résultat n°15

    2011-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6193W/133

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Dossiers divers.
    • 2011-2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16

    2009-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/132

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Dossiers divers.
    • 2009-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17

    Paternité : déchéance, reconnaissance, contentieux.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/131

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Paternité : déchéance, reconnaissance, contentieux.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  18. Résultat n°18

    Autres affaires commerciales.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/130

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19

    Tribunaux de commerce.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/129

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Tribunaux de commerce.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20

    2012-2015.

    Date

    2012-2015

    Cote

    6193W/128

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Affaires civiles diverses.
    • 2012-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  21. Résultat n°21

    2011-2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6193W/127

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Affaires civiles diverses.
    • 2011-2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  22. Résultat n°22

    Adoption.

    Date

    2012-2015

    Cote

    6193W/126

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Adoption.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  23. Résultat n°23

    2013-2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/125

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Médiation familiale, pension alimentaire.
    • 2013-2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  24. Résultat n°24

    2012-2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    6193W/124

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Médiation familiale, pension alimentaire.
    • 2012-2013.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  25. Résultat n°25

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6193W/123

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Atteintes aux personnes, mineurs victimes.
    • 2008-2009.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  26. Résultat n°26

    2007-2010.

    Date

    2007-2010

    Cote

    6193W/122

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Atteintes aux personnes, mineurs victimes.
    • 2007-2010.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  27. Résultat n°27

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/121

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Étrangers : expulsion, rétention, double peine.
    • 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  28. Résultat n°28

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    6193W/120

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Étrangers : expulsion, rétention, double peine.
    • 2014.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  29. Résultat n°29

    Mariage à titre posthume.

    Date

    2012-2015

    Cote

    6193W/119

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Mariage à titre posthume.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  30. Résultat n°30

    3ème partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/118

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  31. Résultat n°31

    2ème partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/117

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  32. Résultat n°32

    1ère partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/116

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  33. Résultat n°33

    11ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/115

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 11ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  34. Résultat n°34

    10ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/114

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 10ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  35. Résultat n°35

    9ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/113

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 9ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  36. Résultat n°36

    8ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/112

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 8ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  37. Résultat n°37

    7ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/111

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 7ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  38. Résultat n°38

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/110

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  39. Résultat n°39

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/109

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  40. Résultat n°40

    4ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/108

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général