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  • 1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 2
    25 octobre-3 décembre 1974.

    1 media

    25 octobre-3 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3412W497

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 25 octobre-3 décembre 1974.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 3
    Atlas napoléonien.

    1 media

    Atlas napoléonien.

    Date

    1823-1892

    Cote

    EDEPOT109/64

    • Contexte : Commune de Lantignié.

    • Contributions.
    • Cadastre
    • Atlas napoléonien.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  • 4
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 5
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à V
Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 6
    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT1/50

    • Contexte : Commune d'Affoux.

    • Contributions.
    • Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  • 7
    16-25 mars 1967.

    1 media

    16-25 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3412W310

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 16-25 mars 1967.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 8

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 9
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  • 10
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 11
    1850-1870.

    1 media

    1850-1870.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEPOT109/77

    • Contexte : Commune de Lantignié.

    • Contributions.
    • Rétribution scolaire.
    • 1850-1870.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  • 12
    Comptes individuels de T à Z
Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 13
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  • 14
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 15
    Comptes supprimées n° 7-704

    1 media

    Comptes supprimées n° 7-704

    Date

    1970-1974

    Cote

    2979W1803

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • LOIRE-SUR-RHÔNE
    • Comptes supprimées n° 7-704

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 16
    Comptes individuels de R à Z

    1 media

    Comptes individuels de R à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1749

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • GREZIEU-LA-VARENNE
    • Comptes individuels de R à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 17
    Parcelles AT 145-151

    1 media

    Parcelles AT 145-151

    Date

    1969-1979

    Cote

    2979W2228

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TASSIN-LA-DEMI-LUNE
    • Parcelles AT 145-151

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 18
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 19
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1961-1974

    Cote

    2979W2001

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 20
    15 février-5 mars 1957.

    1 media

    15 février-5 mars 1957.

    Date

    1957

    Cote

    3412W18

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 15 février-5 mars 1957.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 21
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 22
    15-28 novembre 1961.

    1 media

    15-28 novembre 1961.

    Date

    1961

    Cote

    3412W116

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 15-28 novembre 1961.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 23

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 24
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1815-1935

    Cote

    EDEPOT109/65

    • Contexte : Commune de Lantignié.

    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  • 25
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 26
    7-18 mai 1968.

    1 media

    7-18 mai 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3412W360

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 7-18 mai 1968.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 27

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 28
    Comptes supprimés n° 4-694

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-694

    Date

    1937-1974

    Cote

    2979W2247

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TOUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 4-694

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 29
    Comptes supprimés n° 703-2147

    1 media

    Comptes supprimés n° 703-2147

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W1728

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • FRANCHEVILLE
    • Comptes supprimés n° 703-2147

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 30
    Parcelles AP 94-AP 97

    1 media

    Parcelles AP 94-AP 97

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1927

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • OULLINS
    • Parcelles AP 94-AP 97

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 31
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 32
    Testaments.

    1 media

    Testaments.

    Date

    1616-1792

    Cote

    5J1/3

    • Contexte : Famille Romier et familles alliées.

    • Famille Romier.
    • Titres personnels.
    • Testaments.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  • 33
    Comptes individuels de B à Bu

    1 media

    Comptes individuels de B à Bu

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2005

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de B à Bu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 34
    21 janvier-3 février 1964.

    1 media

    21 janvier-3 février 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3412W179

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 21 janvier-3 février 1964.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 35
    Comptes individuels de C à F

    1 media

    Comptes individuels de C à F

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1418

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de C à F

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 36
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de B à V

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de B à V

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W2119

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-LAURENT-DE-VAUX
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 37

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 38

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W460

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 39
    Matrices individuelles.

    1 media

    Matrices individuelles.

    Date

    1938-1956

    Cote

    5765W/2

    • Contexte : Reversement forfaitaire sur les marchés de guerre.

    • Matrices individuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des contributions directes

  • 40
    3-14 novembre 1967.

    1 media

    3-14 novembre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    658W305

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 1er bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 3-14 novembre 1967.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

  • 41
    1er-17décembre 1959.

    1 media

    1er-17décembre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    3412W67

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 1er-17décembre 1959.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 42
    20-30 décembre 1965.

    1 media

    20-30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3412W255

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 20-30 décembre 1965.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 43
    Comptes individuels de Du à Fu

    1 media

    Comptes individuels de Du à Fu

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1654

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DECINES-CHARPIEU
    • Comptes individuels de Du à Fu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 44
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 45
    Comptes supprimés n° 401-749

    1 media

    Comptes supprimés n° 401-749

    Date

    1956-1974

    Cote

    2979W1664

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • DECINES-CHARPIEU
    • Comptes supprimés n° 401-749

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 46
    Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

    1 media

    Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre de Courbeville.

    Date

    1641-1779

    Cote

    5J8/3

    • Contexte : Famille Romier et familles alliées.

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Gestion et procédures.
    • Rentes et servis dus à la cure de Chessy et à la terre...

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  • 47
    Comptes individuels de L à Z

    1 media

    Comptes individuels de L à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2979W2024

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-CONSORCE
    • Comptes individuels de L à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 48
    Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1677

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • ECHALAS
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 49
    2 décembre 1964-15 janvier 1965.

    1 media

    2 décembre 1964-15 janvier 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    658W53

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 1er bureau : registres...

    • Registres de dépôt.
    • 2 décembre 1964-15 janvier 1965.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

  • 50
    Comptes supprimés n° 10-351

    1 media

    Comptes supprimés n° 10-351

    Date

    1955-1974

    Cote

    2979W1607

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • COLLONGES-AU-MONT-D'OR
    • Comptes supprimés n° 10-351

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 51
    15-27 octobre 1964.

    1 media

    15-27 octobre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    658W210

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 1er bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 15-27 octobre 1964.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

  • 52
    3-21 février 1961.

    1 media

    3-21 février 1961.

    Date

    1961

    Cote

    658W129

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 1er bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 3-21 février 1961.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

  • 53
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 54
    Comptes individuels de G à O

    1 media

    Comptes individuels de G à O

    Date

    1951-1974

    Cote

    2979W2130

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE
    • Comptes individuels de G à O

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 55
    Parcelles AH 112-AH 121

    1 media

    Parcelles AH 112-AH 121

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2033

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 112-AH 121

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 56
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 57
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 58
    Comptes individuels de G à L

    1 media

    Comptes individuels de G à L

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W1419

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRIGNAIS
    • Comptes individuels de G à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 59
    Comptes individuels de D à M

    1 media

    Comptes individuels de D à M

    Date

    1969-1974

    Cote

    2979W2193

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SOUCIEU-EN-JARREST
    • Comptes individuels de D à M

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 60
    Parcelles B 634-862

    1 media

    Parcelles B 634-862

    Date

    1950-1974

    Cote

    2979W2298

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VENISSIEUX
    • Parcelles B 634-862

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 61

    Comptes individuels de E à R

    Date

    1955-1974

    Cote

    2961W475

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CORCELLES
    • Comptes individuels de E à R

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 62
    1er-10 juin 1966.

    1 media

    1er-10 juin 1966.

    Date

    1966

    Cote

    658W263

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 1er bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 1er-10 juin 1966.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 1er bureau

  • 63
    28 mai-5 juin 1965.

    1 media

    28 mai-5 juin 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3412W225

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 28 mai-5 juin 1965.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 64
    28 avril-13 mai 1964.

    1 media

    28 avril-13 mai 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3412W187

    • Contexte : Hypothèques, Conservation de Lyon 2e bureau : registres...

    • Registres d'inscriptions.
    • 28 avril-13 mai 1964.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau

  • 65
    Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

    1 media

    Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

    Date

    1484-1950

    Cote

    25J 1-25J65

    • Contexte : Archives du Chanoine Elysée Petiot, érudit.

    Producteur :

    PETIOT ELYSEE (CHANOINE)

  • 66
    Taxe sur les billards.

    1 media

    Taxe sur les billards.

    Date

    1871-1904

    Cote

    EDEPOT119/67

    • Contexte : Commune de Longes.

    • Contributions.
    • Taxe sur les billards.

    Producteur :

    Longes (Rhône)

  • 67
    Parcelles BI 1-77

    1 media

    Parcelles BI 1-77

    Date

    1973-1974

    Cote

    2979W1522

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CALUIRE-ET-CUIRE
    • Parcelles BI 1-77

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 68
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 69
    Comptes supprimés n° 2-1997

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-1997

    Date

    1962-1974

    Cote

    2979W2011

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
    • Comptes supprimés n° 2-1997

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 70
    Parcelles K 641-671

    1 media

    Parcelles K 641-671

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W2412

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VILLEURBANNE
    • Parcelles K 641-671

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 71

    Comptes individuels de D à L

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W558

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MONSOLS
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 72

    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W441

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CERCIE
    • Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 73

    Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W686

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • THEIZÉ
    • Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 74
    Comptes supprimés n° 4-719

    1 media

    Comptes supprimés n° 4-719

    Date

    1957-1974

    Cote

    2979W2176

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SATHONAY-VILLAGE
    • Comptes supprimés n° 4-719

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 75
    Comptes individuels de Mo à Z

    1 media

    Comptes individuels de Mo à Z

    Date

    1954-1974

    Cote

    2979W1577

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHASSIEU
    • Comptes individuels de Mo à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 76
    Parcelles L 501-570

    1 media

    Parcelles L 501-570

    Date

    1943-1974

    Cote

    2979W2420

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • VILLEURBANNE
    • Parcelles L 501-570

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 77
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 78
    Comptes individuels de Ca à Cu

    1 media

    Comptes individuels de Ca à Cu

    Date

    1957-1974

    Cote

    2979W1393

    • Contexte : Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon.

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • AMPUIS
    • Comptes individuels de Ca à Cu

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  • 79
    1er avril-4 juillet 1974.

    1 media

    1er avril-4 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W108

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-4 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 80
    Obligations.

    1 media

    Obligations.

    Date

    1597-1869

    Cote

    5J5/1

    • Contexte : Famille Romier et familles alliées.

    • Famille Romier.
    • Gestion.
    • Gestion.
    • Obligations.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN