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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales.

    Date

    1949-1984

    Cote

    1659W 624-1659W632

    • Contexte : Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  2. Résultat n°2
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1963-1985

    Cote

    4103W 25-4103W36;4103W51;4103W58;4103W60;4103W73;4103W76-4103W81

    • Contexte : Réglementation générale.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/Direction de la réglementation