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217 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    18 octobre 2017.

    1 media

    18 octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6063W/3

    • Contexte : 6063W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 18 octobre 2017.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  2. Résultat n°2
    21 mars 2017.

    1 media

    21 mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6063W/1

    • Contexte : 6063W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 21 mars 2017.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  3. Résultat n°3
    11 août 2017.

    1 media

    11 août 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6063W/2

    • Contexte : 6063W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 11 août 2017.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  4. Résultat n°4

    Du 18 octobre au 12 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5995W/13

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2016.
    • Du 18 octobre au 12 décembre 2016.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  5. Résultat n°5

    Du 8 janvier au 28 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5995W/10

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2016.
    • Du 8 janvier au 28 avril 2016.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  6. Résultat n°6

    Du 23 août au 9 octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5995W/12

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2016.
    • Du 23 août au 9 octobre 2016.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  7. Résultat n°7

    Du 29 avril au 11 août 2016.

    Date

    2016

    Cote

    5995W/11

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2016.
    • Du 29 avril au 11 août 2016.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  8. Résultat n°8

    Du 2 juin au 31 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5995W/9

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2015.
    • Du 2 juin au 31 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  9. Résultat n°9

    Du 2 janvier au 26 mai 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5995W/8

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2015.
    • Du 2 janvier au 26 mai 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  10. Résultat n°10

    Du 7 janvier au 5 juin 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5995W/6

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2014.
    • Du 7 janvier au 5 juin 2014.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  11. Résultat n°11

    Du 12 juin au 31 décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5995W/7

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2014.
    • Du 12 juin au 31 décembre 2014.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  12. Résultat n°12

    Du 12 juillet au 24 décembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5995W/5

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2013.
    • Du 12 juillet au 24 décembre 2013.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  13. Résultat n°13

    Du 3 janvier au 4 juillet 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5995W/4

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2013.
    • Du 3 janvier au 4 juillet 2013.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  14. Résultat n°14

    Du 5 janvier au 12 septembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5995W/2

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2012.
    • Du 5 janvier au 12 septembre 2012.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  15. Résultat n°15

    Du 19 juin au 31 décembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    5995W/3

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2012.
    • Du 19 juin au 31 décembre 2012.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  16. Résultat n°16

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    5995W/1

    • Contexte : 5995W - Tribunal de grande instance de Lyon - Hospitalisation...

    • 2011.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe correctionnel

  17. Résultat n°17
    Clinique psychiatrique.

    1 media

    Clinique psychiatrique.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6189W238

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Meyzieu.
    • Clinique psychiatrique.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18

    Bron.

    Date

    1998-2002

    Cote

    399J51

    • Contexte : 399J - Bernard Paris, architecte

    • Rhône (69).
    • Bron.

    Producteur :

    Paris, Bernard (architecte, 1946-)

  19. Résultat n°19
    Hôpitaux, travailleurs sociaux et lois d'assistance.

    1 media

    Hôpitaux, travailleurs sociaux et lois d'assistance.

    Date

    1938-1990

    Cote

    3828W 1-3828W33

    • Contexte : Hôpitaux, travailleurs sociaux et lois d'assistance.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POPULATION ET DE L'ENTRAIDE SOCIALE DU RHONE

  20. Résultat n°20
    Affaires sanitaires et sociales.

    1 media

    Affaires sanitaires et sociales.

    Date

    1978-1985

    Cote

    2248W 1-2248W5

    • Contexte : Affaires sanitaires et sociales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

  21. Résultat n°21
    Dossier de conception.

    1 media

    Dossier de conception.

    Date

    1971-1982

    Cote

    110J50

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Divisions.
    • 3ème division des femmes, agrandissement.
    • Dossier de conception.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  22. Résultat n°22
    Marchés.

    1 media

    Marchés.

    Date

    1980-1982

    Cote

    110J121

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Bâtiments techniques.
    • Hall et escalier de secours.
    • Marchés.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  23. Résultat n°23
    Chaîne froide, aménagement.

    1 media

    Chaîne froide, aménagement.

    Date

    1980-1981

    Cote

    110J119

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Bâtiments techniques.
    • Cuisine.
    • Chaîne froide, aménagement.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  24. Résultat n°24
    Pavillon Les Cévennes, transformation.

    1 media

    Pavillon Les Cévennes, transformation.

    Date

    1978-1981

    Cote

    110J112

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Pavillons.
    • Pavillon Les Cévennes, transformation.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  25. Résultat n°25
    Avant-projet sommaire.

    1 media

    Avant-projet sommaire.

    Date

    1980-1981

    Cote

    110J120

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Bâtiments techniques.
    • Hall et escalier de secours.
    • Avant-projet sommaire.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  26. Résultat n°26
    Cuisine centrale.

    1 media

    Cuisine centrale.

    Date

    1980

    Cote

    110J125

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Bâtiments techniques.
    • Plans calques.
    • Cuisine centrale.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  27. Résultat n°27
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1971-1980

    Cote

    110J3

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Projet global.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  28. Résultat n°28
    Avant-projet.

    1 media

    Avant-projet.

    Date

    1976-1980

    Cote

    110J23

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Bâtiments d'accueil.
    • Unité d'accueil, agrandissement.
    • Avant-projet.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  29. Résultat n°29
    Pavillon les Cévennes.

    1 media

    Pavillon les Cévennes.

    Date

    1980

    Cote

    110J115

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Pavillons.
    • Plans calques.
    • Pavillon les Cévennes.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  30. Résultat n°30
    Dossier d'exécution.

    1 media

    Dossier d'exécution.

    Date

    1978-1980

    Cote

    110J64

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Divisions.
    • 5ème et 6ème divisions des femmes, agrandissement.
    • Deuxième phase.
    • Dossier d'exécution.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  31. Résultat n°31
    Marchés retenus.

    1 media

    Marchés retenus.

    Date

    1978-1980

    Cote

    110J24

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Bâtiments d'accueil.
    • Unité d'accueil, agrandissement.
    • Marchés retenus.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  32. Résultat n°32
    Dossier de consultation.

    1 media

    Dossier de consultation.

    Date

    1978-1980

    Cote

    110J61

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Divisions.
    • 5ème et 6ème divisions des femmes, agrandissement.
    • Deuxième phase.
    • Dossier de consultation.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  33. Résultat n°33
    Plans d'exécution.

    1 media

    Plans d'exécution.

    Date

    1978-1979

    Cote

    110J26

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Bâtiments d'accueil.
    • Unité d'accueil, agrandissement.
    • Plans d'exécution.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  34. Résultat n°34
    Équipement sanitaire et social : instructions.

    1 media

    Équipement sanitaire et social : instructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W295

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Équipement sanitaire et social : instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  35. Résultat n°35
    Plans de récolement.

    1 media

    Plans de récolement.

    Date

    1978-1979

    Cote

    110J63

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Divisions.
    • 5ème et 6ème divisions des femmes, agrandissement.
    • Deuxième phase.
    • Plans de récolement.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  36. Résultat n°36
    Demande de permis de construire.

    1 media

    Demande de permis de construire.

    Date

    1977-1979

    Cote

    110J43

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Divisions.
    • 1ère et 2e divisions des femmes.
    • Demande de permis de construire.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)

  37. Résultat n°37
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W298

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  38. Résultat n°38
    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    1 media

    Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W290

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP) : créations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  39. Résultat n°39
    Constructions.

    1 media

    Constructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    1094W291

    • Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

    • Constructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale

  40. Résultat n°40
    Dossier d'exécution.

    1 media

    Dossier d'exécution.

    Date

    1978-1979

    Cote

    110J44

    • Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

    • Bron.
    • Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier.
    • Divisions.
    • 1ère et 2e divisions des femmes.
    • Dossier d'exécution.

    Producteur :

    Salagnac, Marcel (architecte)