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Résultats de la recherche

  • 1
    Numéros 1-199.

    1 media

    Numéros 1-199.

    Date

    1979

    Cote

    4806W169

    • Contexte : Tutelles des mineurs et des majeurs : minutes et répertoires...

    • Tutelles des majeurs.
    • Minutes et procès-verbaux d'audition.
    • Section de Lyon.
    • 1979.
    • Ordonnances.
    • Numéros 1-199.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 2

    Ji-Jou.

    Date

    2005

    Cote

    5371W/50

    • Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

    • Majeurs décédés.
    • Ji-Jou.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 3

    Guillot-Gui.

    Date

    2006

    Cote

    5375W/88

    • Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

    • Majeurs décédés.
    • Guillot-Gui.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 4
    Numéros 420-539.

    1 media

    Numéros 420-539.

    Date

    1982

    Cote

    4806W52

    • Contexte : Tutelles des mineurs et des majeurs : minutes et répertoires...

    • Tutelles des mineurs.
    • Minutes.
    • Section de Lyon.
    • 1982.
    • Numéros 420-539.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 5
    Numéros 600-692.

    1 media

    Numéros 600-692.

    Date

    1979

    Cote

    4806W33

    • Contexte : Tutelles des mineurs et des majeurs : minutes et répertoires...

    • Tutelles des mineurs.
    • Minutes.
    • Section de Lyon.
    • 1979.
    • Numéros 600-692.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 6
    1969-1970.

    1 media

    1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    4806W280

    • Contexte : Tutelles des mineurs et des majeurs : minutes et répertoires...

    • Tutelles des majeurs.
    • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
    • Répertoires numériques.
    • 1969-1970.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 7
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    4806W271

    • Contexte : Tutelles des mineurs et des majeurs : minutes et répertoires...

    • Tutelles des majeurs.
    • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
    • Répertoires alphabétiques (classement au nom du majeur...
    • Cabinet A (Mme Zalma, puis Mme Bitton, puis Mme Gandolière...
    • 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 8

    Pa-Pi.

    Date

    2005

    Cote

    5371W/110

    • Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

    • Mainlevée.
    • Pa-Pi.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 9
    1973-1974.

    1 media

    1973-1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    4806W99

    • Contexte : Tutelles des mineurs et des majeurs : minutes et répertoires...

    • Tutelles des mineurs.
    • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
    • Répertoires numériques.
    • 1973-1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 10

    Lh-lid.

    Date

    2007

    Cote

    5376W/130

    • Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

    • Protection des majeurs : dossiers de procédure.
    • Majeurs décédés.
    • Lh-lid.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)