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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice civile.

1 media

Cote
3408W 1-3408W127
Date
1937-1989
Lieu
BEAUJEU (CANTON)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°2
1968.

1 media

Cote
4806W67
Date
1968.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1968.
Résultat n°3
1962-1963.

1 media

Cote
4806W64
Date
1962-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1962-1963.
Résultat n°4
1964-1965.

1 media

Cote
4806W65
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1964-1965.
Résultat n°5
1966-1967.

1 media

Cote
4806W66
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1966-1967.
Résultat n°6
1967-1968.

1 media

Cote
4806W1
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1967-1968.
Résultat n°7
1969-1970.

1 media

Cote
4806W280
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1969-1970.
Résultat n°8
1969-1970.

1 media

Cote
4806W2
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1969-1970.
Résultat n°9
1969.

1 media

Cote
4806W68
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1969.
Résultat n°10
1969-1972.

1 media

Cote
4806W98
Date
1969-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1969-1972.
Résultat n°11
1969.

1 media

Cote
4806W80
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1969.
Résultat n°12
1969-1970.

1 media

Cote
4806W119
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1969-1970.
Résultat n°13
1970-1971.

1 media

Cote
4806W255
Date
1970-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1970-1971.
Résultat n°14
1970.

1 media

Cote
4806W69
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1970.
Résultat n°15
1970-1972.

1 media

Cote
4806W81
Date
1970-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1970-1972.
Résultat n°16
1971.

1 media

Cote
4806W120
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1971.
Résultat n°17
1971.

1 media

Cote
4806W70
Date
1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1971.
Résultat n°18
1971-1972.

1 media

Cote
4806W262
Date
1971-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires alphabétiques (classement au nom du majeur...
  • 1971-1972.
Résultat n°19
1971-1972.

1 media

Cote
4806W281
Date
1971-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1971-1972.
Résultat n°20
1972-1973.

1 media

Cote
4806W256
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1972-1973.
Résultat n°21
1972.

1 media

Cote
4806W3
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1972.
Résultat n°22
1972.

1 media

Cote
4806W121
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1972.
Résultat n°23
Registre numérique cabinet A.

1 media

Cote
4806W116
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Changement de nom et acte de notoriété : registres.
  • Registre numérique cabinet A.
Résultat n°24
1er juillet-31 décembre 1972.

1 media

Cote
4806W72
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1972.
  • 1er juillet-31 décembre 1972.
Résultat n°25
1er janvier-30 juin 1972.

1 media

Cote
4806W71
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1972.
  • 1er janvier-30 juin 1972.
Résultat n°26
Émancipation : minutes.

1 media

Cote
4806W79
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Émancipation : minutes.
Résultat n°27
1973-1974.

1 media

Cote
4806W99
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1973-1974.
Résultat n°28
Janvier-avril 1973.

1 media

Cote
4806W4
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1973.
  • Janvier-avril 1973.
Résultat n°29
1973.

1 media

Cote
4806W73
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Tassin.
  • 1973.
Résultat n°30
Registres alphabétiques.

1 media

Cote
4806W115
Date
1973-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Changement de nom et acte de notoriété : registres.
  • Registres alphabétiques.
Résultat n°31
1973-1974.

1 media

Cote
4806W82
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • 1973-1974.
Résultat n°32
Mai-décembre 1973.

1 media

Cote
4806W5
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Minutes.
  • Section de Lyon.
  • 1973.
  • Mai-décembre 1973.
Résultat n°33
1973.

1 media

Cote
4806W122
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Lyon.
  • 1973.
Résultat n°34
1973-1974.

1 media

Cote
4806W282
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • 1973-1974.
Résultat n°35
1973-1974.

1 media

Cote
4806W263
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires alphabétiques (classement au nom du majeur...
  • 1973-1974.
Résultat n°36
1974-1977.

1 media

Cote
4806W83
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoire alphabétiques (classement au nom du mineur...
  • Cabinet A (Mme Gandolière puis M. Bonnet).
  • 1974-1977.
Résultat n°37
1974.

1 media

Cote
4806W257
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Minutes et procès-verbaux d'audition.
  • Section de Tassin.
  • 1974.
Résultat n°38
Registre numérique cabinet B.

1 media

Cote
4806W117
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des mineurs.
  • Changement de nom et acte de notoriété : registres.
  • Registre numérique cabinet B.
Résultat n°39
1974-1976.

1 media

Cote
4806W291
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • Cabinet B (Mme Ivetic, puis Mme Chanaron puis Mme Galland).
  • 1974-1976.
Résultat n°40
1974-1978.

1 media

Cote
4806W283
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4806W - Tribunal d'instance de Lyon - Tutelles des...

  • Tutelles des majeurs.
  • Inscription des affaires au répertoire général : registres.
  • Répertoires numériques.
  • Cabinet A (Mme Zalma, puis Mme Bitton, puis Mme Gandolière...
  • 1974-1978.