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571 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    1 media

    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Date

    2003

    Cote

    5852W7

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  3. Résultat n°3

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5865W17

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  5. Résultat n°5
    Demande de renonciation à la concession.

    1 media

    Demande de renonciation à la concession.

    Date

    2005

    Cote

    5852W77

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Villeboeuf.
    • Demande de renonciation à la concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  7. Résultat n°7
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  8. Résultat n°8

    Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Date

    1972

    Cote

    5884W95

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Deuxième exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W11

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
    • Deuxième exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Date

    1971-1973

    Cote

    5884W164

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

    Date

    1966

    Cote

    5884W142

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    1 media

    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W6

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Soblay.

    1 media

    Soblay.

    Date

    1849-1964

    Cote

    5925W14

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soblay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5852W17

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Peychagnard.
    • 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

    Date

    1966

    Cote

    5884W132

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°1.
    • Ain.
    • Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20
    Installations nucléaires.

    1 media

    Installations nucléaires.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2444W 1-2444W77

    • Contexte : Installations nucléaires.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)/Division des installations nucléaires