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571 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

1 media

Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Cote
5852W7
 Date
2003
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Mémoire des mesures prises.
  • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Résultat n°2
Etablissements classés.

1 media

Etablissements classés.
Cote
1615W 824-1615W856
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°3

Loire, Haute-Loire et Rhône.
Cote
5884W256
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°4
1994-1997.

1 media

1994-1997.
Cote
5865W17
 Date
1994-1997
 Lieu
AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

  • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
  • Bugey (Ain).
  • 1994-1997.
Résultat n°5
Demande de renonciation à la concession.

1 media

Demande de renonciation à la concession.
Cote
5852W77
 Date
2005
 Lieu
LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Loire.
  • Villeboeuf.
  • Demande de renonciation à la concession.
Résultat n°6
Etablissements classés.

1 media

Etablissements classés.
Cote
1951W 1-1951W14
 Date
1952-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Etablissements classés.
Résultat n°7
Établissements classés.

1 media

Établissements classés.
Cote
3021W 1-3021W10
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Établissements classés.
Résultat n°8

Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Cote
5884W95
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Expansion des pipelines.
  • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
  • Drôme.
  • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Résultat n°9
Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

1 media

Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.
Cote
5864W/3
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Deuxième campagne de 1998.
  • Élaboration de la liste des établissements concernés,...
Résultat n°10

Deuxième exemplaire.
Cote
5884W11
 Date
1968
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
  • Deuxième exemplaire.
Résultat n°11
Ambérieu-Meximieux.

1 media

Ambérieu-Meximieux.
Cote
5925W19
 Date
1982-1985
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
  • Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°12

Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Cote
5884W164
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • TRANSALPES.
  • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Résultat n°13

Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).
Cote
5884W142
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Carnet de tubes.
  • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...
Résultat n°14
Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

1 media

Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Cote
5852W6
 Date
1999-2007
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • La Mure.
  • Mémoire des mesures prises.
  • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Résultat n°15
Soblay.

1 media

Soblay.
Cote
5925W14
 Date
1849-1964
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Concessions minières dans l'Ain.
  • Soblay.
Résultat n°16

Autorisation n°260.
Cote
5884W237
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°17
1997.

1 media

1997.
Cote
5852W17
 Date
1997
 Lieu
ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Isère.
  • Peychagnard.
  • 1997.
Résultat n°18

Ardèche.
Cote
5884W252
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°19

Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.
Cote
5884W132
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Plans de pose.
  • Lot n°1.
  • Ain.
  • Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...
Résultat n°20
Installations nucléaires.

1 media

Installations nucléaires.
Cote
2444W 1-2444W77
 Date
1971-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Installations nucléaires.