INSTALLATION CLASSEE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Passage du projet de loi devant le Conseil d'État le 21 juin 2001 et passage en Conseil des Ministres du 27 juin 2001.	Cote 6005W26	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Comité de rédaction de la loi sur l'eau. Préparation de la rédaction de la loi. Passage du projet de loi devant le Conseil d'État le...
Résultat n°2	1 media	Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications suite aux observations, état d'avancement, rapport d'analyse du projet présenté au Comité national de l'eau (CNE), extrait du projet de procès-verbal de la réunion du conseil d'administration (septembre à novembre 2000).	Cote 6005W25	Date 2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Comité de rédaction de la loi sur l'eau. Préparation de la rédaction de la loi. Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications...
Résultat n°3	1 media	Versions 4, 6, 7, 9, 10 et 11 du canevas, observations sur l'avant-projet, propositions de modifications, note sur les points à examiner, comptes rendus de réunions, note de présentation (janvier à juin 2000).	Cote 6005W24	Date 2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Comité de rédaction de la loi sur l'eau. Préparation de la rédaction de la loi. Versions 4, 6, 7, 9, 10 et 11 du canevas, observations...
Résultat n°4	1 media	Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.	Cote 6005W23	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Comité de rédaction de la loi sur l'eau. Synthèse des documents de référence, préparation du...
Résultat n°5	1 media	Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.	Cote 6005W22	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Comité de coordination. Discussions et arbitrage des points de la réforme des...
Résultat n°6	1 media	Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.	Cote 6005W21	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Comité de coordination. Discussions et arbitrage des points de la réforme des...
Résultat n°7	1 media	Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.	Cote 6005W20	Date 1989-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Sous-groupe pollution agricole. Étude sur la gestion durable des eaux souterraines...
Résultat n°8	1 media	Étude bibliographique sur l'application du principe pollueur-payeur aux nitrates d'origine agricole, projet de programme de résorption des Zones Structurelles d'Excédents des effluents d'élevage (ZES) et étude pour la création de la redevance sur les excédents d'azote.	Cote 6005W19	Date 1994-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Sous-groupe pollution agricole. Étude bibliographique sur l'application du principe...
Résultat n°9	1 media	Études sur les conséquences de l'usage des produits phytosanitaires sur la qualité des eaux et sur l'application de la directive Nitrates du 12 décembre 1991 (91/676/CEE) dans la lutte contre la pollution diffuse d'origine agricole.	Cote 6005W18	Date 1994-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Sous-groupe pollution agricole. Études sur les conséquences de l'usage des produits...
Résultat n°10	1 media	Sous-groupe pollution urbaine.	Cote 6005W17	Date 1993-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Sous-groupe pollution industrielle. Sous-groupe pollution urbaine.
Résultat n°11	1 media	Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.	Cote 6005W16	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Sous-groupe pollution industrielle. Étude sur l'intégration dans la redevance pollution...
Résultat n°12	1 media	Refonte de la redevance prélèvement et modification du régime des eaux (MRE) et étude sur la création d'une redevance thermique.	Cote 6005W15	Date 1985-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Sous-groupe pollution industrielle. Refonte de la redevance prélèvement et modification...
Résultat n°13	1 media	Projet de redevance pour centres de stockage de déchets ménagers et assimilés (appelé CET II) et la méthodologie d'évaluation des flux polluants générés par les sites pollués, refonte de la redevance liée à l'épandage des effluents industriels et des boues.	Cote 6005W14	Date 1995- 2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Projet de redevance pour centres de stockage de déchets...
Résultat n°14	1 media	Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.	Cote 6005W13	Date 1997-1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale...
Résultat n°15	1 media	Préparation de l'arrêté modificatif du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975, application de l'arrêté et réflexions sur des thèmes non-résolus.	Cote 6005W12	Date 1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe de travail inter-agences pour la réforme des... Préparation de l'arrêté modificatif du 26 novembre...
Résultat n°16	1 media	Suivi des réunions du groupe de travail, concertation sur le projet d'arrêté du 26 novembre 1998 et préparation de l'arrêté modificatif de l'arrêté du 28 octobre 1975.	Cote 6005W11	Date 1997-1999	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Suivi des réunions du groupe de travail, concertation...
Résultat n°17	1 media	Application de l'arrêté du 23 décembre 1996.	Cote 6005W10	Date 1995-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Application de l'arrêté du 23 décembre 1996.
Résultat n°18	1 media	Préparation de modification de textes réglementaires.	Cote 6005W9	Date 1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Préparation de modification de textes réglementaires.
Résultat n°19	1 media	Deuxième partie.	Cote 6005W8	Date 1989-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition... Deuxième partie.
Résultat n°20	1 media	Première partie.	Cote 6005W7	Date 1992-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition... Première partie.
Résultat n°21	1 media	Extension des redevances des piscicultures, Étude pour l'intégration des élevages cunicole et palmipède, modification de la redevance de prélèvement et modification du régime des eaux et du Tableau d'estimation forfaitaire (TEF).	Cote 6005W6	Date 1991-2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Extension des redevances des piscicultures, Étude pour...
Résultat n°22	1 media	Suivi des réunions du groupe de travail.	Cote 6005W5	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Suivi des réunions du groupe de travail.
Résultat n°23	1 media	Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.	Cote 6005W4	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Enquête sur la perception de la notion de jour normal...
Résultat n°24	1 media	Enquêtes.	Cote 6005W3	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution... Enquêtes.
Résultat n°25	1 media	Préparation de la modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 et groupe de travail "redevance-industrie".	Cote 6005W2	Date 1991-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Service industrie en charge des primes et redevances. Préparation de la modification de l'arrêté du 28 octobre...
Résultat n°26	1 media	Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.	Cote 6005W1	Date 1971-1998	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -... Service industrie en charge des primes et redevances. Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...
Résultat n°27	1 media	Deuxième partie.	Cote 5925W61	Date 1964-1974	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Stockages de Corcelles (Ain). Deuxième partie.
Résultat n°28	1 media	Première partie.	Cote 5925W60	Date 1963-1986	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Stockages de Corcelles (Ain). Première partie.
Résultat n°29	1 media	Savoie.	Cote 5925W59	Date 1959-1960	Lieu SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Savoie.
Résultat n°30	1 media	Saint-Cyr-sur-Menthon.	Cote 5925W58	Date 1952-1953	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Saint-Cyr-sur-Menthon.
Résultat n°31	1 media	Lent.	Cote 5925W57	Date 1951-1952	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Lent.
Résultat n°32	1 media	Bresse-Sud 1 et 2.	Cote 5925W56	Date 1959-1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura-Bresse. Bresse-Sud 1 et 2.
Résultat n°33	1 media	Jura.	Cote 5925W55	Date 1953	Lieu JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Jura.
Résultat n°34	1 media	Bugey.	Cote 5925W54	Date 1956	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Sondages liés aux permis exclusifs de recherches. Bugey.
Résultat n°35	1 media	Vaux-en-Bugey et Thil.	Cote 5925W53	Date 1906-1948	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Vaux-en-Bugey et Thil.
Résultat n°36	1 media	Saint-Trivier.	Cote 5925W52	Date 1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Saint-Trivier.
Résultat n°37	1 media	Saint-Nizier-le-Désert.	Cote 5925W51	Date 1951-1963	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Saint-Nizier-le-Désert.
Résultat n°38	1 media	Saint-Nizier-le-Bouchoux.	Cote 5925W50	Date 1952-1953	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Résultat n°39	1 media	Polliat.	Cote 5925W49	Date 1962-1963	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Polliat.
Résultat n°40	1 media	Péronnas.	Cote 5925W48	Date 1962-1963	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Péronnas.
Résultat n°41	1 media	Mézériat.	Cote 5925W47	Date 1952	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Mézériat.
Résultat n°42	1 media	Biziat.	Cote 5925W46	Date 1954	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Biziat.
Résultat n°43	1 media	Blyes.	Cote 5925W45	Date 1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Sondages. Blyes.
Résultat n°44	1 media	Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.	Cote 5925W44	Date 1987-1990	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), DOUBS (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), TERRITOIRE DE BELFORT (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.
Résultat n°45	1 media	Saint-Amour, les Dombes.	Cote 5925W43	Date 1963-1978	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT), RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Saint-Amour, les Dombes.
Résultat n°46	1 media	Orbagnoux.	Cote 5925W42	Date 1926-1963	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Orbagnoux.
Résultat n°47	1 media	Prolongation.	Cote 5925W41	Date 1980-1989	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Meximieux. Prolongation.
Résultat n°48	1 media	Dossier d'instruction.	Cote 5925W40	Date 1982-1986	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Meximieux. Dossier d'instruction.
Résultat n°49	1 media	Mâconnais.	Cote 5925W39	Date 1961-1966	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Mâconnais.
Résultat n°50	1 media	Du 26 août au 16 septembre 1980.	Cote 5925W38	Date 1980	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-méridional. Du 26 août au 16 septembre 1980.
Résultat n°51	1 media	Du 5 juillet au 14 août 1980.	Cote 5925W37	Date 1980	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-méridional. Du 5 juillet au 14 août 1980.
Résultat n°52	1 media	Prolongement de validité du PER.	Cote 5925W36	Date 1959-1960	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Prolongement de validité du PER.
Résultat n°53	1 media	Rapports et sondages.	Cote 5925W35	Date 1955-1961	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Rapports et sondages.
Résultat n°54	1 media	Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.	Cote 5925W34	Date 1946-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Jura-Bresse. Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Résultat n°55	1 media	Sondages et forages.	Cote 5925W33	Date 1964-1972	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), ISERE (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Haut-Rhône. Sondages et forages.
Résultat n°56	1 media	Demandes de prolongations, rapports et travaux.	Cote 5925W32	Date 1962-1980	Lieu SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Haut-Rhône. Demandes de prolongations, rapports et travaux.
Résultat n°57	1 media	Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.	Cote 5925W31	Date 1979-1986	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Clairvaux-Gex. Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration...
Résultat n°58	1 media	Forage et débouchage des puits.	Cote 5925W30	Date 1980-1985	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Clairvaux-Gex. Forage et débouchage des puits.
Résultat n°59	1 media	Mutation des titres miniers.	Cote 5925W29	Date 1959-1962	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT), DOUBS (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie. Mutation des titres miniers.
Résultat n°60	1 media	Demandes de permis.	Cote 5925W28	Date 1956-1959	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie. Demandes de permis.
Résultat n°61	1 media	Bugey.	Cote 5925W27	Date 1983	Lieu AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bugey.
Résultat n°62	1 media	Rapports, déclaration de travaux.	Cote 5925W26	Date 1981-1984	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bourg-en-Bresse. Société Shell française. Rapports, déclaration de travaux.
Résultat n°63	1 media	Extension du PER d'hydrocarbure et mutation.	Cote 5925W25	Date 1979-1981	Lieu JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bourg-en-Bresse. Société Shell française. Extension du PER d'hydrocarbure et mutation.
Résultat n°64	1 media	Demandes et attribution, mutation des droits miniers, travaux.	Cote 5925W24	Date 1975-1981	Lieu JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT), SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bourg-en-Bresse. Société Shell française. Demandes et attribution, mutation des droits miniers,...
Résultat n°65	1 media	Mutation et extension, Comptoir commercial et méditerranéen et Société méridionale salinière	Cote 5925W23	Date 1964-1966	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bourg-en-Bresse. Société Générale Salinière. Mutation et extension, Comptoir commercial et méditerranéen...
Résultat n°66	1 media	Demandes de permis, concurrence et prolongation.	Cote 5925W22	Date 1962-1967	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bourg-en-Bresse. Société Générale Salinière. Demandes de permis, concurrence et prolongation.
Résultat n°67	1 media	Bec-rouge.	Cote 5925W21	Date 1981-1996	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Bec-rouge.
Résultat n°68	1 media	Beaupont.	Cote 5925W20	Date 1962	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Beaupont.
Résultat n°69	1 media	Ambérieu-Meximieux.	Cote 5925W19	Date 1982-1985	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Permis Exclusifs de Recherches (PER). Ambérieu-Meximieux.
Résultat n°70	1 media	Villebois.	Cote 5925W18	Date 1826-2000	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Villebois.
Résultat n°71	1 media	Vaux.	Cote 5925W17	Date 1900-1958	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Vaux.
Résultat n°72	1 media	Soudon.	Cote 5925W16	Date 1845-1878	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soudon.
Résultat n°73	1 media	Souclin.	Cote 5925W15	Date 1844-1894	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Souclin.
Résultat n°74	1 media	Soblay.	Cote 5925W14	Date 1849-1964	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Soblay.
Résultat n°75	1 media	Serrières-de-Briord.	Cote 5925W13	Date 1997-2001	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Serrières-de-Briord.
Résultat n°76	1 media	Saint-Champ.	Cote 5925W12	Date 1888-1954	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Saint-Champ.
Résultat n°77	1 media	Priay.	Cote 5925W11	Date 1842-1844	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Priay.
Résultat n°78	1 media	Orbagnoux.	Cote 5925W10	Date 1843-1925	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Orbagnoux.
Résultat n°79	1 media	Mont-de-l'Ange.	Cote 5925W9	Date 1860-1861	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Mont-de-l'Ange.
Résultat n°80	1 media	Mollon.	Cote 5925W8	Date 1842-1902	Lieu AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE	Type de document -
		Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche... Concessions minières dans l'Ain. Mollon.

Résultats de la recherche

Passage du projet de loi devant le Conseil d'État le 21 juin 2001 et passage en Conseil des Ministres du 27 juin 2001.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications suite aux observations, état d'avancement, rapport d'analyse du projet présenté au Comité national de l'eau (CNE), extrait du projet de procès-verbal de la réunion du conseil d'administration (septembre à novembre 2000).

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Versions 4, 6, 7, 9, 10 et 11 du canevas, observations sur l'avant-projet, propositions de modifications, note sur les points à examiner, comptes rendus de réunions, note de présentation (janvier à juin 2000).

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.

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Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Étude bibliographique sur l'application du principe pollueur-payeur aux nitrates d'origine agricole, projet de programme de résorption des Zones Structurelles d'Excédents des effluents d'élevage (ZES) et étude pour la création de la redevance sur les excédents d'azote.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Études sur les conséquences de l'usage des produits phytosanitaires sur la qualité des eaux et sur l'application de la directive Nitrates du 12 décembre 1991 (91/676/CEE) dans la lutte contre la pollution diffuse d'origine agricole.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Sous-groupe pollution urbaine.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Refonte de la redevance prélèvement et modification du régime des eaux (MRE) et étude sur la création d'une redevance thermique.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Projet de redevance pour centres de stockage de déchets ménagers et assimilés (appelé CET II) et la méthodologie d'évaluation des flux polluants générés par les sites pollués, refonte de la redevance liée à l'épandage des effluents industriels et des boues.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Préparation de l'arrêté modificatif du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975, application de l'arrêté et réflexions sur des thèmes non-résolus.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Suivi des réunions du groupe de travail, concertation sur le projet d'arrêté du 26 novembre 1998 et préparation de l'arrêté modificatif de l'arrêté du 28 octobre 1975.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Application de l'arrêté du 23 décembre 1996.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Préparation de modification de textes réglementaires.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Deuxième partie.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Première partie.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Extension des redevances des piscicultures, Étude pour l'intégration des élevages cunicole et palmipède, modification de la redevance de prélèvement et modification du régime des eaux et du Tableau d'estimation forfaitaire (TEF).

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Suivi des réunions du groupe de travail.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Enquêtes.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Préparation de la modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 et groupe de travail "redevance-industrie".

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

Deuxième partie.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Première partie.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Savoie.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Saint-Cyr-sur-Menthon.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Lent.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Bresse-Sud 1 et 2.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Jura.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Bugey.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Vaux-en-Bugey et Thil.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Saint-Trivier.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Saint-Nizier-le-Désert.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Polliat.

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Péronnas.