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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Justices de paix.

    1 media

    Justices de paix.

    Date

    1798-1958

    Cote

    7Up 1-7Up2958

    • Contexte : Justices de paix.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX

  3. Résultat n°3
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1799-1940

    Cote

    1MSUP 1-1MSUP11

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4
    Tables alphabétiques.

    1 media

    Tables alphabétiques.

    Date

    1800-1852

    Cote

    2U1/37

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables alphabétiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  5. Résultat n°5
    Tables chronologiques.

    1 media

    Tables chronologiques.

    Date

    1800-1914

    Cote

    2U1/38

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Tables chronologiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  6. Résultat n°6
    Circulaires thématiques.

    1 media

    Circulaires thématiques.

    Date

    1804-1935

    Cote

    2U1/9

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires thématiques.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  7. Résultat n°7
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1808-1942

    Cote

    2U1/68

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  8. Résultat n°8
    Outrages aux représentants de l'État.

    1 media

    Outrages aux représentants de l'État.

    Date

    1808-1937

    Cote

    2U1/194

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Outrages aux représentants de l'État.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  9. Résultat n°9
    Candidatures.

    1 media

    Candidatures.

    Date

    1808-1872

    Cote

    2U1/35

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  10. Résultat n°10
    Congés de maladie : certificats médicaux.

    1 media

    Congés de maladie : certificats médicaux.

    Date

    1808-1820

    Cote

    2U1/41

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Congés de maladie : certificats médicaux.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  11. Résultat n°11
    Frais de poste.

    1 media

    Frais de poste.

    Date

    1811

    Cote

    2U1/45

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Frais de justice.
    • Frais de poste.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  12. Résultat n°12
    Modification de l'état civil.

    1 media

    Modification de l'état civil.

    Date

    1811-1931

    Cote

    2U1/177

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Civil.
    • Modification de l'état civil.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  13. Résultat n°13
    Instructions ministérielles diverses.

    1 media

    Instructions ministérielles diverses.

    Date

    1811-1863

    Cote

    2U1/63

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Justice militaire.
    • Instructions ministérielles diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  14. Résultat n°14
    Décrets de nomination.

    1 media

    Décrets de nomination.

    Date

    1811-1818

    Cote

    2U1/36

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Décrets de nomination.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  15. Résultat n°15
    Diffamation.

    1 media

    Diffamation.

    Date

    1814-1909

    Cote

    2U1/206

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Diffamation.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  16. Résultat n°16
    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    1 media

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Date

    1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

    Cote

    2U1/1

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  17. Résultat n°17
    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    1 media

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Date

    1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Cote

    2U1/2

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  18. Résultat n°18
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939.

    Cote

    2U1/8

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Relations avec l'administration centrale.
    • Instructions ministérielles diverses.
    • Circulaires par année.
    • 1939.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  19. Résultat n°19
    Trafic d'armes de guerre.

    1 media

    Trafic d'armes de guerre.

    Date

    1816-1936

    Cote

    2U1/191

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Trafic d'armes de guerre.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  20. Résultat n°20
    Attributions et préséance.

    1 media

    Attributions et préséance.

    Date

    1816-1876

    Cote

    2U1/51

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Relations avec les diverses autorités publiques.
    • Attributions et préséance.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  21. Résultat n°21
    Faillites et liquidations judiciaires.

    1 media

    Faillites et liquidations judiciaires.

    Date

    1819-1934

    Cote

    2U1/232

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Autres juridictions.
    • Tribunaux de commerce.
    • Faillites et liquidations judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  22. Résultat n°22
    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    1 media

    Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Date

    1823

    Cote

    2U1/58

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Rentrées des tribunaux.
    • Audiences solennelles de la cour d’appel.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  23. Résultat n°23
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1825-1935

    Cote

    2U1/197

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  24. Résultat n°24
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1829-1939

    Cote

    2U1/34

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Gestion.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  25. Résultat n°25
    Réquisitoires du procureur général.

    1 media

    Réquisitoires du procureur général.

    Date

    1832-1833

    Cote

    2U1/236

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Réquisitoires du procureur général.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  26. Résultat n°26
    Autres officiers et auxiliaires.

    1 media

    Autres officiers et auxiliaires.

    Date

    1841-1940

    Cote

    2U1/173

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Autres officiers et auxiliaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  27. Résultat n°27
    Traitement et avancement.

    1 media

    Traitement et avancement.

    Date

    1845-1874

    Cote

    2U1/40

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Traitement et avancement.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  28. Résultat n°28
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1846-1944

    Cote

    2U1/28

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Gestion.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  29. Résultat n°29
    Dossiers particuliers.

    1 media

    Dossiers particuliers.

    Date

    1847-1858

    Cote

    2U1/39

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Nominations.
    • Dossiers particuliers.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  30. Résultat n°30
    Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

    1 media

    Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

    Date

    1847-1874

    Cote

    2U1/30

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Gestion.
    • Vacations et remplacements, place de président à la...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  31. Résultat n°31
    Gendarmerie, organisation et réglementation.

    1 media

    Gendarmerie, organisation et réglementation.

    Date

    1851-1884

    Cote

    2U1/131

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Gendarmerie, organisation et réglementation.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  32. Résultat n°32
    Justice militaire.

    1 media

    Justice militaire.

    Date

    1852-1937

    Cote

    2U1/234

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Autres juridictions.
    • Justice militaire.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  33. Résultat n°33
    Transfert de condamnés.

    1 media

    Transfert de condamnés.

    Date

    1853-1859

    Cote

    2U1/54

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Relations avec les diverses autorités publiques.
    • Administration pénitentiaire.
    • Transfert de condamnés.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  34. Résultat n°34
    Inspection des juridictions.

    1 media

    Inspection des juridictions.

    Date

    1854-1939

    Cote

    2U1/44

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Inspection des juridictions.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  35. Résultat n°35
    Conseils des prud'hommes.

    1 media

    Conseils des prud'hommes.

    Date

    1855-1940

    Cote

    2U1/24

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Conseils des prud'hommes.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  36. Résultat n°36
    [Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce de Lyon.

    2 lots 2 medias

    [Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce de Lyon.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi164

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • [Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce...
  37. Résultat n°37
    Magistrat non identifié.

    2 lots 2 medias

    Magistrat non identifié.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi76

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Magistrat non identifié.
  38. Résultat n°38
    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    1 media

    Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Date

    1860-1940

    Cote

    2U1/126

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Famille.
    • Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  39. Résultat n°39
    Correspondance judiciaire.

    1 media

    Correspondance judiciaire.

    Date

    1870-1937

    Cote

    2U1/50

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Fonctionnement de la justice.
    • Correspondance judiciaire.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  40. Résultat n°40
    Manifestations et insurrections.

    1 media

    Manifestations et insurrections.

    Date

    1870-1939

    Cote

    2U1/184

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Mouvements politiques.
    • Manifestations et insurrections.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  41. Résultat n°41
    Modification des circonscriptions judiciaires.

    1 media

    Modification des circonscriptions judiciaires.

    Date

    1872-1940

    Cote

    2U1/15

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Réformes générales.
    • Modification des circonscriptions judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  42. Résultat n°42
    Outrage aux bonnes mœurs.

    1 media

    Outrage aux bonnes mœurs.

    Date

    1876-1935

    Cote

    2U1/195

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Outrage aux bonnes mœurs.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  43. Résultat n°43
    Fraude au recrutement.

    1 media

    Fraude au recrutement.

    Date

    1877

    Cote

    2U1/188

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Atteintes à l'autorité militaire.
    • Fraude au recrutement.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  44. Résultat n°44
    Honorariat.

    1 media

    Honorariat.

    Date

    1878-1898

    Cote

    2U1/163

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Notaires.
    • Honorariat.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  45. Résultat n°45
    Plaintes contre des gendarmes.

    1 media

    Plaintes contre des gendarmes.

    Date

    1878-1881

    Cote

    2U1/229

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Plaintes diverses.
    • Plaintes contre des gendarmes.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  46. Résultat n°46
    Traitements.

    1 media

    Traitements.

    Date

    1879-1943

    Cote

    2U1/31

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Gestion.
    • Traitements.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  47. Résultat n°47
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1879-1940

    Cote

    2U1/212

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Infractions au code du commerce.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  48. Résultat n°48
    Infractions à la loi, contrôle des écoles.

    1 media

    Infractions à la loi, contrôle des écoles.

    Date

    1879-1930

    Cote

    2U1/224

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Affaires particulières.
    • Congrégations religieuses.
    • Infractions à la loi, contrôle des écoles.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  49. Résultat n°49
    Avoués.

    1 media

    Avoués.

    Date

    1880-1939

    Cote

    2U1/171

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Avoués.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  50. Résultat n°50
    Actes de rébellion contre la gendarmerie.

    1 media

    Actes de rébellion contre la gendarmerie.

    Date

    1880-1882

    Cote

    2U1/189

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Atteintes à l'autorité militaire.
    • Actes de rébellion contre la gendarmerie.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  51. Résultat n°51
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1881-1937

    Cote

    2U1/198

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Homicide.
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  52. Résultat n°52
    Travail des enfants.

    1 media

    Travail des enfants.

    Date

    1881-1892

    Cote

    2U1/201

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Atteintes aux mineurs.
    • Travail des enfants.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  53. Résultat n°53
    Enfants du premier âge.

    1 media

    Enfants du premier âge.

    Date

    1881-1939

    Cote

    2U1/112

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Droit social.
    • Protection de l'enfance.
    • Enfants du premier âge.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  54. Résultat n°54
    Anarchisme lyonnais.

    1 media

    Anarchisme lyonnais.

    Date

    1882-1913

    Cote

    2U1/183

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Mouvements politiques.
    • Anarchisme lyonnais.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  55. Résultat n°55
    Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.

    1 media

    Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.

    Date

    1883-1884

    Cote

    2U1/204

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  56. Résultat n°56
    Répartition par chambres et services.

    1 media

    Répartition par chambres et services.

    Date

    1883-1934

    Cote

    2U1/26

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Répartition par chambres et services.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  57. Résultat n°57
    Successions.

    1 media

    Successions.

    Date

    1884-1938

    Cote

    2U1/178

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Civil.
    • Successions.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  58. Résultat n°58
    Déchéance de puissance paternelle.

    1 media

    Déchéance de puissance paternelle.

    Date

    1889-1941

    Cote

    2U1/176

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Civil.
    • Déchéance de puissance paternelle.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  59. Résultat n°59
    Grâces, amnisties et réhabilitations.

    1 media

    Grâces, amnisties et réhabilitations.

    Date

    1890-1939

    Cote

    2U1/218

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Grâces, amnisties et réhabilitations.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  60. Résultat n°60
    Surveillance et liquidations.

    1 media

    Surveillance et liquidations.

    Date

    1890-1926

    Cote

    2U1/108

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Droit social.
    • Travail.
    • Syndicats.
    • Surveillance et liquidations.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  61. Résultat n°61
    Instructions ministérielles générales.

    1 media

    Instructions ministérielles générales.

    Date

    1892-1939

    Cote

    2U1/115

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Droit social.
    • Protection de l'enfance.
    • Mineurs délinquants.
    • Instructions ministérielles générales.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  62. Résultat n°62
    Fraude et contrefaçon.

    1 media

    Fraude et contrefaçon.

    Date

    1892-1910

    Cote

    2U1/211

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Infractions au code du commerce.
    • Fraude et contrefaçon.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  63. Résultat n°63
    Demande d'adoption.

    1 media

    Demande d'adoption.

    Date

    1892-1905

    Cote

    2U1/175

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Civil.
    • Demande d'adoption.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  64. Résultat n°64
    Autres plaintes et affaires.

    1 media

    Autres plaintes et affaires.

    Date

    1892-1925

    Cote

    2U1/233

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Autres juridictions.
    • Tribunaux de commerce.
    • Autres plaintes et affaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  65. Résultat n°65
    Traité pratique.

    1 media

    Traité pratique.

    Date

    1893

    Cote

    2U1/168

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Notaires.
    • Traité pratique.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  66. Résultat n°66
    Dossiers individuels : correspondance, brouillons, notes, dossiers de carrière.

    1 media

    Dossiers individuels : correspondance, brouillons, notes, dossiers de carrière.

    Date

    1893-1937

    Cote

    2U1/42

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Personnel judiciaire.
    • Magistrats.
    • Dossiers individuels : correspondance, brouillons,...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  67. Résultat n°67
    Dossier Vacher.

    1 media

    Dossier Vacher.

    Date

    1895-1898

    Cote

    2U1/199

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à la personne.
    • Homicide.
    • Dossier Vacher.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  68. Résultat n°68
    1927. 1928-1929

    1 media

    1927. 1928-1929

    Cote

    2U1/82

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1927. 1928-1929

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  69. Résultat n°69
    1926. 1927-1928

    1 media

    1926. 1927-1928

    Cote

    2U1/81

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1926. 1927-1928

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  70. Résultat n°70
    1935. 1936

    1 media

    1935. 1936

    Cote

    2U1/86

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1935. 1936

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  71. Résultat n°71
    1931. 1931-1932

    1 media

    1931. 1931-1932

    Cote

    2U1/83

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1931. 1931-1932

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  72. Résultat n°72
    1936. 1937

    1 media

    1936. 1937

    Cote

    2U1/87

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1936. 1937

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  73. Résultat n°73
    1894. 1895-1896

    1 media

    1894. 1895-1896

    Cote

    2U1/80

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1894. 1895-1896

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  74. Résultat n°74
    1933. 1934

    1 media

    1933. 1934

    Cote

    2U1/84

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1933. 1934

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  75. Résultat n°75
    1934. 1935-1936

    1 media

    1934. 1935-1936

    Cote

    2U1/85

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Exercice de la justice.
    • Statistique criminelle, civile et commerciale.
    • 1934. 1935-1936

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  76. Résultat n°76
    Avocats.

    1 media

    Avocats.

    Date

    1897-1941

    Cote

    2U1/170

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Avocats.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  77. Résultat n°77
    Postes.

    1 media

    Postes.

    Date

    1900-1926

    Cote

    2U1/19

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Organisation judiciaire.
    • Réformes.
    • Tribunaux de première instance.
    • Postes.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  78. Résultat n°78
    Antimilitarisme et incitation à la désobéissance militaire.

    1 media

    Antimilitarisme et incitation à la désobéissance militaire.

    Date

    1901-1930

    Cote

    2U1/190

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Pénal.
    • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
    • Atteintes à l'autorité militaire.
    • Antimilitarisme et incitation à la désobéissance militaire.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  79. Résultat n°79
    Liquidations des biens.

    1 media

    Liquidations des biens.

    Date

    1901-1910

    Cote

    2U1/226

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Affaires suivies.
    • Juridictions de droit commun.
    • Affaires particulières.
    • Congrégations religieuses.
    • Liquidations des biens.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.

  80. Résultat n°80
    Offices, créations et liquidations.

    1 media

    Offices, créations et liquidations.

    Date

    1901-1938

    Cote

    2U1/152

    • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

    • Activité de contrôle et statistique.
    • Officiers publics et ministériels et auxiliaires de...
    • Notaires.
    • Offices, créations et liquidations.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon, parquet général.