Filtrer les résultats
Multimédias
  • 321
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 237
  • 31
  • 29
  • 10
  • 2
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 321
  • 279
  • 247
  • 238
  • 78
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
Période
  • 5
  • 77
  • 281
  • 15
Typologies
  • 65
  • 11
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

321 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Justice, fonds de la Préfecture.
Cote
U 1-U1432
 Date
1791-1955
 Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
 Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°2
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.
Cote
7Up 1-7Up2958
 Date
1798-1958
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°3
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.
Cote
1MSUP 1-1MSUP11
 Date
1799-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°4
Tables alphabétiques.

1 media

Tables alphabétiques.
Cote
2U1/37
 Date
1800-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Tables alphabétiques.
Résultat n°5
Tables chronologiques.

1 media

Tables chronologiques.
Cote
2U1/38
 Date
1800-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Tables chronologiques.
Résultat n°6
Circulaires thématiques.

1 media

Circulaires thématiques.
Cote
2U1/9
 Date
1804-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires thématiques.
Résultat n°7
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.
Cote
2U1/68
 Date
1808-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Fonctionnement de la justice.
  • Affaires diverses.
Résultat n°8
Outrages aux représentants de l'État.

1 media

Outrages aux représentants de l'État.
Cote
2U1/194
 Date
1808-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Affaires suivies.
  • Juridictions de droit commun.
  • Pénal.
  • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
  • Outrages aux représentants de l'État.
Résultat n°9
Candidatures.

1 media

Candidatures.
Cote
2U1/35
 Date
1808-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Candidatures.
Résultat n°10
Congés de maladie : certificats médicaux.

1 media

Congés de maladie : certificats médicaux.
Cote
2U1/41
 Date
1808-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Congés de maladie : certificats médicaux.
Résultat n°11
Frais de poste.

1 media

Frais de poste.
Cote
2U1/45
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Fonctionnement de la justice.
  • Frais de justice.
  • Frais de poste.
Résultat n°12
Modification de l'état civil.

1 media

Modification de l'état civil.
Cote
2U1/177
 Date
1811-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Affaires suivies.
  • Juridictions de droit commun.
  • Civil.
  • Modification de l'état civil.
Résultat n°13
Instructions ministérielles diverses.

1 media

Instructions ministérielles diverses.
Cote
2U1/63
 Date
1811-1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Fonctionnement de la justice.
  • Justice militaire.
  • Instructions ministérielles diverses.
Résultat n°14
Décrets de nomination.

1 media

Décrets de nomination.
Cote
2U1/36
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Décrets de nomination.
Résultat n°15
Diffamation.

1 media

Diffamation.
Cote
2U1/206
 Date
1814-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Affaires suivies.
  • Juridictions de droit commun.
  • Pénal.
  • Atteintes à la personne.
  • Diffamation.
Résultat n°16
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

1 media

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Cote
2U1/1
 Date
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....
Résultat n°17
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

1 media

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Cote
2U1/2
 Date
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Résultat n°18
1939.

1 media

1939.
Cote
2U1/8
 Date
1939.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1939.
Résultat n°19
Trafic d'armes de guerre.

1 media

Trafic d'armes de guerre.
Cote
2U1/191
 Date
1816-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Affaires suivies.
  • Juridictions de droit commun.
  • Pénal.
  • Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public.
  • Trafic d'armes de guerre.
Résultat n°20
Attributions et préséance.

1 media

Attributions et préséance.
Cote
2U1/51
 Date
1816-1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Fonctionnement de la justice.
  • Relations avec les diverses autorités publiques.
  • Attributions et préséance.