JUGE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Justice, fonds de la Préfecture.	Cote U 1-U1432	Date 1791-1955	Lieu LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES	Type de document AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
		Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.
Résultat n°2	1 media	Justices de paix.	Cote 7Up 1-7Up2958	Date 1798-1958	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°3	1 media	Administration générale du département.	Cote 1MSUP 1-1MSUP11	Date 1799-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°4	1 media	Tables alphabétiques.	Cote 2U1/37	Date 1800-1852	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Tables alphabétiques.
Résultat n°5	1 media	Tables chronologiques.	Cote 2U1/38	Date 1800-1914	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Tables chronologiques.
Résultat n°6	1 media	Circulaires thématiques.	Cote 2U1/9	Date 1804-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires thématiques.
Résultat n°7	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/68	Date 1808-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Affaires diverses.
Résultat n°8	1 media	Outrages aux représentants de l'État.	Cote 2U1/194	Date 1808-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Outrages aux représentants de l'État.
Résultat n°9	1 media	Candidatures.	Cote 2U1/35	Date 1808-1872	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Candidatures.
Résultat n°10	1 media	Congés de maladie : certificats médicaux.	Cote 2U1/41	Date 1808-1820	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Congés de maladie : certificats médicaux.
Résultat n°11	1 media	Frais de poste.	Cote 2U1/45	Date 1811	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Frais de justice. Frais de poste.
Résultat n°12	1 media	Modification de l'état civil.	Cote 2U1/177	Date 1811-1931	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Civil. Modification de l'état civil.
Résultat n°13	1 media	Instructions ministérielles diverses.	Cote 2U1/63	Date 1811-1863	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Justice militaire. Instructions ministérielles diverses.
Résultat n°14	1 media	Décrets de nomination.	Cote 2U1/36	Date 1811-1818	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Décrets de nomination.
Résultat n°15	1 media	Diffamation.	Cote 2U1/206	Date 1814-1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Diffamation.
Résultat n°16	1 media	1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.	Cote 2U1/1	Date 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires par année. 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....
Résultat n°17	1 media	1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.	Cote 2U1/2	Date 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires par année. 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Résultat n°18	1 media	1939.	Cote 2U1/8	Date 1939.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Relations avec l'administration centrale. Instructions ministérielles diverses. Circulaires par année. 1939.
Résultat n°19	1 media	Trafic d'armes de guerre.	Cote 2U1/191	Date 1816-1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Trafic d'armes de guerre.
Résultat n°20	1 media	Attributions et préséance.	Cote 2U1/51	Date 1816-1876	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Relations avec les diverses autorités publiques. Attributions et préséance.
Résultat n°21	1 media	Faillites et liquidations judiciaires.	Cote 2U1/232	Date 1819-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Autres juridictions. Tribunaux de commerce. Faillites et liquidations judiciaires.
Résultat n°22	1 media	Audiences solennelles de la cour d’appel.	Cote 2U1/58	Date 1823	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Rentrées des tribunaux. Audiences solennelles de la cour d’appel.
Résultat n°23	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/197	Date 1825-1935	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Affaires diverses.
Résultat n°24	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/34	Date 1829-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Gestion. Affaires diverses.
Résultat n°25	1 media	Réquisitoires du procureur général.	Cote 2U1/236	Date 1832-1833	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Réquisitoires du procureur général.
Résultat n°26	1 media	Autres officiers et auxiliaires.	Cote 2U1/173	Date 1841-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Autres officiers et auxiliaires.
Résultat n°27	1 media	Traitement et avancement.	Cote 2U1/40	Date 1845-1874	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Traitement et avancement.
Résultat n°28	1 media	Recrutement.	Cote 2U1/28	Date 1846-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Gestion. Recrutement.
Résultat n°29	1 media	Dossiers particuliers.	Cote 2U1/39	Date 1847-1858	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Dossiers particuliers.
Résultat n°30	1 media	Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.	Cote 2U1/30	Date 1847-1874	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Gestion. Vacations et remplacements, place de président à la...
Résultat n°31	1 media	Gendarmerie, organisation et réglementation.	Cote 2U1/131	Date 1851-1884	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Gendarmerie, organisation et réglementation.
Résultat n°32	1 media	Justice militaire.	Cote 2U1/234	Date 1852-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Autres juridictions. Justice militaire.
Résultat n°33	1 media	Transfert de condamnés.	Cote 2U1/54	Date 1853-1859	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Relations avec les diverses autorités publiques. Administration pénitentiaire. Transfert de condamnés.
Résultat n°34	1 media	Inspection des juridictions.	Cote 2U1/44	Date 1854-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Inspection des juridictions.
Résultat n°35	1 media	Conseils des prud'hommes.	Cote 2U1/24	Date 1855-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Organisation judiciaire. Réformes. Conseils des prud'hommes.
Résultat n°36	2 lots 2 medias	[Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce de Lyon.	Cote 7Fi164	Date s.d.	Lieu -	Type de document PHOTOGRAPHIE
		Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales... [Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce...
Résultat n°37	2 lots 2 medias	Magistrat non identifié.	Cote 7Fi76	Date s.d.	Lieu -	Type de document PHOTOGRAPHIE
		Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales... Magistrat non identifié.
Résultat n°38	1 media	Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.	Cote 2U1/126	Date 1860-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Famille. Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Résultat n°39	1 media	Correspondance judiciaire.	Cote 2U1/50	Date 1870-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Correspondance judiciaire.
Résultat n°40	1 media	Manifestations et insurrections.	Cote 2U1/184	Date 1870-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Mouvements politiques. Manifestations et insurrections.

Résultats de la recherche

Justice, fonds de la Préfecture.

Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

Justices de paix.

Contexte : Justices de paix.

Administration générale du département.

Contexte : Administration générale du département.

Tables alphabétiques.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Tables chronologiques.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Circulaires thématiques.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Affaires diverses.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Outrages aux représentants de l'État.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Candidatures.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Congés de maladie : certificats médicaux.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Frais de poste.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Modification de l'état civil.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Instructions ministérielles diverses.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Décrets de nomination.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Diffamation.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

1939.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Trafic d'armes de guerre.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Attributions et préséance.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Faillites et liquidations judiciaires.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Affaires diverses.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Affaires diverses.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Réquisitoires du procureur général.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Autres officiers et auxiliaires.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Traitement et avancement.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Recrutement.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Dossiers particuliers.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Gendarmerie, organisation et réglementation.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Justice militaire.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Transfert de condamnés.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Inspection des juridictions.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Conseils des prud'hommes.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

[Grignoux] (?-?), juge auprès du tribunal de commerce de Lyon.

Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

Magistrat non identifié.

Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Correspondance judiciaire.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Manifestations et insurrections.