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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Spirituel.

1 media

Spirituel.

Date

1750-1785

Cote

23H3

Résultat n°2
Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).

1 media

Commission départementale d'histoire de la seconde guerre mondiale (1937-1979). Commission d'histoire de la guerre (1914-2001).

Date

1937-2011

Cote

31J

Résultat n°3
Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.

1 media

Présentation et dossier de défense de Klaus Barbie.

Date

1983-2013

Cote

268J1

Résultat n°4
Doctrine et étude.

1 media

Doctrine et étude.

Date

1945-1982

Cote

268J2

Résultat n°5
Soutien d'avocats, offres de services de confrères.

1 media

Soutien d'avocats, offres de services de confrères.

Date

1983

Cote

268J3

Résultat n°6
Courriers notamment agressifs ou nostalgiques.

1 media

Courriers notamment agressifs ou nostalgiques.

Date

1983

Cote

268J4

Résultat n°7
Articles et magazines rassemblés par Maître Alain de la Servette.

1 media

Articles et magazines rassemblés par Maître Alain de la Servette.

Date

1983-1987

Cote

268J5

Résultat n°8
Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

1 media

Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

Date

1983-1987

Cote

268J6

Résultat n°9
Procès de la Gestapo.

1 media

Procès de la Gestapo.

Date

1954-2004

Cote

268J7

Résultat n°10
Etats sommaires des jugements définitifs rendus par le tribunal criminel.

2 lots 2 medias

Etats sommaires des jugements définitifs rendus par le tribunal criminel.

Date

An IX-an XII

Cote

2U1

Résultat n°11
Etats par session.

2 lots 2 medias

Etats par session.

Date

An IX-1810

Cote

2U2

Résultat n°12
Tableaux des affaires de police correctionnelle en appel.

2 lots 2 medias

Tableaux des affaires de police correctionnelle en appel.

Date

An XII-1809

Cote

2U3

Résultat n°13
Etats divers.

2 lots 2 medias

Etats divers.

Date

An VIII-1808

Cote

2U4

Résultat n°14
Etats décadaires des délits commis dans le second arrondissement du département pour être transmis au procureur général.

2 lots 2 medias

Etats décadaires des délits commis dans le second arrondissement du département pour être transmis au procureur général.

Date

An XII-1810

Cote

2U5

Résultat n°15
Prison de Roanne.

2 lots 2 medias

Prison de Roanne.

Date

An XII-1808

Cote

2U6

Résultat n°16
Prison Saint-Joseph.

2 lots 2 medias

Prison Saint-Joseph.

Date

An XII-1808

Cote

2U7

Résultat n°17
Correspondance du ministère de la Justice, des services judiciaires départementaux et des services pénitentiaires.

2 lots 2 medias

Correspondance du ministère de la Justice, des services judiciaires départementaux et des services pénitentiaires.

Date

An X-1810

Cote

2U8

Résultat n°18
Correspondance d'autres administrations du département.

2 lots 2 medias

Correspondance d'autres administrations du département.

Date

An X-1810

Cote

2U9

Résultat n°19
Correspondance d'administrations d'autres départements.

2 lots 2 medias

Correspondance d'administrations d'autres départements.

Date

An XII-1810

Cote

2U10

Résultat n°20
Correspondance de particuliers.

2 lots 2 medias

Correspondance de particuliers.

Date

An VIII-1810

Cote

2U11

Résultat n°21
Lettres de détenus.

2 lots 2 medias

Lettres de détenus.

Date

An IX-1810

Cote

2U12

Résultat n°22
Lettres et certificats médicaux de jurés et de témoins ne pouvant se rendre à la convocation du tribunal.

2 lots 2 medias

Lettres et certificats médicaux de jurés et de témoins ne pouvant se rendre à la convocation du tribunal.

Date

An XII-1810

Cote

2U13

Résultat n°23
Dossier relatif aux poursuites engagées contre les conscrits réfractaires.

2 lots 2 medias

Dossier relatif aux poursuites engagées contre les conscrits réfractaires.

Date

An IX-1810

Cote

2U14

Résultat n°24
Accusés de réception des instructions ministérielles relatives aux poursuites à engager contre les conscrits réfractaires.

2 lots 2 medias

Accusés de réception des instructions ministérielles relatives aux poursuites à engager contre les conscrits réfractaires.

Date

An XII

Cote

2U15

Résultat n°25
Listes des jurés établies par le préfet.

2 lots 2 medias

Listes des jurés établies par le préfet.

Date

An XIII-1808

Cote

2U16

Résultat n°26
Registre de tirage au sort des jurés de jugement (1er octobre 1807-15 avril 1811).

2 lots 2 medias

Registre de tirage au sort des jurés de jugement (1er octobre 1807-15 avril 1811).

Date

1807-1811

Cote

2U17

Résultat n°27
N° 85-334.

2 lots 2 medias

N° 85-334.

Date

An VIII-an XI

Cote

2U18

Résultat n°28
N° 335-494.

2 lots 2 medias

N° 335-494.

Date

An XII-an XIV

Cote

2U19

Résultat n°29
N° 797-877.

2 lots 2 medias

N° 797-877.

Date

An VIII

Cote

2U20

Résultat n°30
N° 878-956.

2 lots 2 medias

N° 878-956.

Date

An IX

Cote

2U21

Résultat n°31
N° 957-1035.

2 lots 2 medias

N° 957-1035.

Date

An X

Cote

2U22

Résultat n°32
N° 1036-1134.

2 lots 2 medias

N° 1036-1134.

Date

An XI

Cote

2U23

Résultat n°33
N° 1135-1233.

2 lots 2 medias

N° 1135-1233.

Date

An XII

Cote

2U24

Résultat n°34
N° 1234-1302.

2 lots 2 medias

N° 1234-1302.

Date

An XIII-an XIV

Cote

2U25

Résultat n°35
N° 1303-1397.

2 lots 2 medias

N° 1303-1397.

Date

1806

Cote

2U26

Résultat n°36
N° 1398-1521.

2 lots 2 medias

N° 1398-1521.

Date

1807

Cote

2U27

Résultat n°37
N° 1522-1657.

2 lots 2 medias

N° 1522-1657.

Date

1808

Cote

2U28

Résultat n°38
N° 1658-1758.

2 lots 2 medias

N° 1658-1758.

Date

1809

Cote

2U29

Résultat n°39
N° 1759-1900.

2 lots 2 medias

N° 1759-1900.

Date

1810-1811

Cote

2U30

Résultat n°40
Organisation du tribunal : registre des délibérations et arrêtés du tribunal.

2 lots 2 medias

Organisation du tribunal : registre des délibérations et arrêtés du tribunal.

Date

An VIII-an XII

Cote

2U31