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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Spirituel.

1 media

Cote
23H3
Date
1750-1785
Lieu
ALGER
Type de document
BULLE PONTIFICALE
  • Contexte : 23H - Trinitaires de Lyon

  • Spirituel.
Résultat n°2
Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.

2 lots 2 medias

Cote
2U44
Date
1763-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 19 fructidor an X au 22 ventôse an XII.
Résultat n°3
Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.

2 lots 2 medias

Cote
2U46
Date
1782-1807
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 13 ventôse an XIII au 24 février 1807.
Résultat n°4
1807-1810.

2 lots 2 medias

Cote
2U50
Date
1787-1811
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
  • 1807-1810.
Résultat n°5
An VIII-an X.

2 lots 2 medias

Cote
2U48
Date
1788-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
  • An VIII-an X.
Résultat n°6
Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.

2 lots 2 medias

Cote
2U36
Date
1790-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 15 frimaire au 21 pluviôse an X.
Résultat n°7
Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an X.

2 lots 2 medias

Cote
2U35
Date
1790-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 15 messidor an VIII au 27 brumaire an...
Résultat n°8
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Cote
U 1-U1432
Date
1791-1955
Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

Résultat n°9
1792-an XI.

2 lots 2 medias

Cote
2U67
Date
1792-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugement n° 1292 du 4e jour complémentaire an XIII.
  • 1792-an XI.
Résultat n°10
Jugements du 17 au 21 germinal an X.

2 lots 2 medias

Cote
2U38
Date
1793-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 17 au 21 germinal an X.
Résultat n°11
Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.

2 lots 2 medias

Cote
2U63
Date
1793-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 23 fructidor an X au 18 ventôse an XII.
Résultat n°12
An X-1807.

2 lots 2 medias

Cote
2U49
Date
1793-1807
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
  • An X-1807.
Résultat n°13
An X-an XII.

2 lots 2 medias

Cote
2U71
Date
An II-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
  • Dossiers constitués.
  • Procédures abandonnées ou dont le jugement n'a pas...
  • An X-an XII.
Résultat n°14
Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.

2 lots 2 medias

Cote
2U69
Date
An III-1810
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 14 janvier 1808 au 22 février 1809.
Résultat n°15
Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.

2 lots 2 medias

Cote
2U56
Date
An IV-an XII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures d'appels correctionnels.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 13 fructidor an X au 17 prairial an XII.
Résultat n°16
Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.

2 lots 2 medias

Cote
2U40
Date
An IV-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 22 floréal au 15 prairial an X.
Résultat n°17
Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.

2 lots 2 medias

Cote
2U64
Date
An VI-1807
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel spécial, puis cour de justice criminelle...
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugement n° 1201 du 21 floréal an XII.
Résultat n°18
Justices de paix.

1 media

Cote
7Up 1-7Up2958
Date
1798-1958
Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
  • Contexte : Justices de paix.

Résultat n°19
Jugements du 21 messidor an VIII au 29 brumaire an X.

2 lots 2 medias

Cote
2U53
Date
An VII-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures d'appels correctionnels.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 21 messidor an VIII au 29 brumaire an...
Résultat n°20
Jugements du 16 au 18 prairial an X.

2 lots 2 medias

Cote
2U41
Date
An VII-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2U - Tribunaux criminels sous le Consulat et l'Empire

  • Greffe.
  • Tribunal criminel, puis cours de justice criminelle.
  • Procédures criminelles.
  • Dossiers constitués.
  • Procédures ayant abouti à un jugement conservé.
  • Jugements du 16 au 18 prairial an X.