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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instance technique territorialisée logement (ITTL) : procès-verbaux.

    Date

    2017-2018

    Cote

    7176WM/1

    • Contexte : 7176WM - Métropole de Lyon - Maison de la métropole...

    • Instance technique territorialisée logement (ITTL)...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Santé-social / Maison de la Métropole de Vénissieux Sud

  2. Résultat n°2
    Logements Magenta/Adam.

    1 media

    Logements Magenta/Adam.

    Date

    2003

    Cote

    6189W366

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Magenta/Adam.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Logements Greuze.

    1 media

    Logements Greuze.

    Date

    2003

    Cote

    6189W365

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Greuze.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Logements Séverine.

    1 media

    Logements Séverine.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6189W361

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Séverine.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Logements Sangnier.

    1 media

    Logements Sangnier.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6189W360

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Sangnier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Contrôle des entreprises.

    1 media

    Contrôle des entreprises.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W354

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Komarov/Lénine.
    • Contrôle des entreprises.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2003-2006

    Cote

    6189W353

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Komarov/Lénine.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Logements Lénine.

    1 media

    Logements Lénine.

    Date

    2002

    Cote

    6189W351

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Lénine.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Logements Monmousseau.

    1 media

    Logements Monmousseau.

    Date

    2000-2004

    Cote

    6189W350

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Monmousseau.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Logements Jean Macé.

    1 media

    Logements Jean Macé.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6189W346

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Jean Macé.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Sathonay-Camp.

    1 media

    Sathonay-Camp.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6189W321

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Sathonay-Camp.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Logements et nouvelle gendarmerie.

    1 media

    Logements et nouvelle gendarmerie.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W306

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Logements et nouvelle gendarmerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    Logements Jaurès.

    1 media

    Logements Jaurès.

    Date

    2006

    Cote

    6189W299

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements Jaurès.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    Logements et commerces Péri.

    1 media

    Logements et commerces Péri.

    Date

    2006

    Cote

    6189W298

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements et commerces Péri.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Logements Quatre Chemins.

    1 media

    Logements Quatre Chemins.

    Date

    2006

    Cote

    6189W297

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements Quatre Chemins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Construction Reynier/Carnot.

    1 media

    Construction Reynier/Carnot.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W294

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Construction Reynier/Carnot.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Logements Blanc.

    1 media

    Logements Blanc.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W293

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements Blanc.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Logements et commerce Pasteur/Farge.

    1 media

    Logements et commerce Pasteur/Farge.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W292

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements et commerce Pasteur/Farge.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W281

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Logements Ronsard.

    1 media

    Logements Ronsard.

    Date

    2005

    Cote

    6189W257

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Ronsard.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  21. Résultat n°21
    Logements route de Saint-Sorlin.

    1 media

    Logements route de Saint-Sorlin.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W250

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements route de Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  22. Résultat n°22
    Logements Waldwisse.

    1 media

    Logements Waldwisse.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W248

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Waldwisse.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  23. Résultat n°23
    Logements Hugo.

    1 media

    Logements Hugo.

    Date

    2004

    Cote

    6189W247

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Hugo.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24
    Logements du Laud.

    1 media

    Logements du Laud.

    Date

    2004

    Cote

    6189W246

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements du Laud.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  25. Résultat n°25
    Logements Gambetta.

    1 media

    Logements Gambetta.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W239

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Meyzieu.
    • Logements Gambetta.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26
    Logements le Mont.

    1 media

    Logements le Mont.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W237

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Meyzieu.
    • Logements le Mont.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  27. Résultat n°27
    Logements Chapas.

    1 media

    Logements Chapas.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6189W229

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • ZAC de la Duchère.
    • Logements Chapas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28
    Logements gare de Vaise.

    1 media

    Logements gare de Vaise.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W224

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Logements gare de Vaise.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  29. Résultat n°29
    Logements Saint-Pierre.

    1 media

    Logements Saint-Pierre.

    Date

    2000-2005

    Cote

    6189W221

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Logements Saint-Pierre.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30
    Logements Beauvisage/Santy.

    1 media

    Logements Beauvisage/Santy.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W208

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Logements Beauvisage/Santy.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  31. Résultat n°31
    Villa Sepia.

    1 media

    Villa Sepia.

    Date

    2004

    Cote

    6189W205

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Villa Sepia.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  32. Résultat n°32
    Le Jardin des Loges.

    1 media

    Le Jardin des Loges.

    Date

    2004

    Cote

    6189W203

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Le Jardin des Loges.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  33. Résultat n°33
    Le jardin de Saint-Exupéry.

    1 media

    Le jardin de Saint-Exupéry.

    Date

    2003

    Cote

    6189W200

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Le jardin de Saint-Exupéry.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  34. Résultat n°34
    Logements Montagny.

    1 media

    Logements Montagny.

    Date

    2003

    Cote

    6189W199

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Logements Montagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35
    Programme Société villeurbannaise des habitations à loyer modéré Le Ventoux.

    1 media

    Programme Société villeurbannaise des habitations à loyer modéré Le Ventoux.

    Date

    2000-2002

    Cote

    6189W189

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme Société villeurbannaise des habitations à...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  36. Résultat n°36
    Programme Terrasse Louxor.

    1 media

    Programme Terrasse Louxor.

    Date

    2000-2002

    Cote

    6189W188

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme Terrasse Louxor.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  37. Résultat n°37
    Programme Terrasses Chateaubriand.

    1 media

    Programme Terrasses Chateaubriand.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W187

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme Terrasses Chateaubriand.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38
    Programme SNC Elige.

    1 media

    Programme SNC Elige.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W186

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme SNC Elige.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39
    Parc Montgolfier.

    1 media

    Parc Montgolfier.

    Date

    2007

    Cote

    6189W182

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Parc Montgolfier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Pavillons des serres et des arts.

    1 media

    Pavillons des serres et des arts.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W169

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Pavillons des serres et des arts.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  41. Résultat n°41
    La Closerie.

    1 media

    La Closerie.

    Date

    1998-2002

    Cote

    6189W156

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 5ème arrondissement.
    • La Closerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  42. Résultat n°42
    Le Clos Mary.

    1 media

    Le Clos Mary.

    Date

    1998

    Cote

    6189W155

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 5ème arrondissement.
    • Le Clos Mary.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  43. Résultat n°43
    Logements Hénon.

    1 media

    Logements Hénon.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6189W148

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 4ème arrondissement.
    • Logements Hénon.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  44. Résultat n°44
    L'Adagio.

    1 media

    L'Adagio.

    Date

    2008

    Cote

    6189W145

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • L'Adagio.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  45. Résultat n°45
    Le Carré Victorien.

    1 media

    Le Carré Victorien.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W144

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • Le Carré Victorien.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  46. Résultat n°46
    Le Teracota.

    1 media

    Le Teracota.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W143

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • Le Teracota.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  47. Résultat n°47
    Le Millenium.

    1 media

    Le Millenium.

    Date

    2007

    Cote

    6189W140

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • Le Millenium.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  48. Résultat n°48
    Le Tiffany.

    1 media

    Le Tiffany.

    Date

    2007

    Cote

    6189W139

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • ZAC de la Buire.
    • Le Tiffany.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  49. Résultat n°49
    Terrasse Saint-Maxime.

    1 media

    Terrasse Saint-Maxime.

    Date

    2001-2006

    Cote

    6189W134

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Terrasse Saint-Maxime.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  50. Résultat n°50
    Le Clos Serena.

    1 media

    Le Clos Serena.

    Date

    2000-2002

    Cote

    6189W133

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Le Clos Serena.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  51. Résultat n°51
    Logements Guy.

    1 media

    Logements Guy.

    Date

    2000-2002

    Cote

    6189W132

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Logements Guy.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  52. Résultat n°52
    Logements Renoir/Hachette.

    1 media

    Logements Renoir/Hachette.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6189W130

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 3ème arrondissement.
    • Logements Renoir/Hachette.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  53. Résultat n°53
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2009

    Cote

    6189W110

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt A.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  54. Résultat n°54
    Salariés détachés.

    1 media

    Salariés détachés.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6189W109

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt A.
    • Contrôle des entreprises.
    • Salariés détachés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  55. Résultat n°55
    Arrêts de chantier.

    1 media

    Arrêts de chantier.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6189W108

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt A.
    • Contrôle des entreprises.
    • Arrêts de chantier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  56. Résultat n°56
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2008-2010

    Cote

    6189W107

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt A.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  57. Résultat n°57
    Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.

    1 media

    Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.

    Date

    2007-2010

    Cote

    6189W106

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt A.
    • Contrôle des entreprises.
    • Plan particulier de sécurité et de protection de la...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  58. Résultat n°58
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2007-2009

    Cote

    6189W105

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt A.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  59. Résultat n°59
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2009

    Cote

    6189W94

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Le Patio Presqu'Ile.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  60. Résultat n°60
    Contrôle des entreprises.

    1 media

    Contrôle des entreprises.

    Date

    2008-2009

    Cote

    6189W93

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Le Patio Presqu'Ile.
    • Contrôle des entreprises.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  61. Résultat n°61
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2006-2010

    Cote

    6189W92

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Le Patio Presqu'Ile.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  62. Résultat n°62
    Intérimaires.

    1 media

    Intérimaires.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6189W90

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt B Lyon Island.
    • Contrôle des entreprises.
    • Intérimaires.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  63. Résultat n°63
    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    1 media

    Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6189W89

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt B Lyon Island.
    • Contrôle des entreprises.
    • Arrêt de travaux et autorisation de reprise.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  64. Résultat n°64
    Accidents du travail.

    1 media

    Accidents du travail.

    Date

    2007-2011

    Cote

    6189W88

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt B Lyon Island.
    • Contrôle des entreprises.
    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  65. Résultat n°65
    Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.

    1 media

    Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.

    Date

    2007-2010

    Cote

    6189W87

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt B Lyon Island.
    • Contrôle des entreprises.
    • Plan particulier de sécurité et de protection de la...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  66. Résultat n°66
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2006-2010

    Cote

    6189W86

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Quartier de la Confluence.
    • Programme Ilôt B Lyon Island.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  67. Résultat n°67
    Contrôle des entreprises.

    1 media

    Contrôle des entreprises.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6189W80

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Logements Seguin.
    • Contrôle des entreprises.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  68. Résultat n°68
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W79

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 2ème arrondissement.
    • Logements Seguin.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  69. Résultat n°69
    Logements Bât-d'Argent.

    1 media

    Logements Bât-d'Argent.

    Date

    2005

    Cote

    6189W75

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement.
    • Logements Bât-d'Argent.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  70. Résultat n°70
    Grigny.

    1 media

    Grigny.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W60

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  71. Résultat n°71
    Quai Georges Levy.

    1 media

    Quai Georges Levy.

    Date

    2005

    Cote

    6189W57

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Givors.
    • Logements.
    • Quai Georges Levy.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  72. Résultat n°72
    6 rue Yves Farge.

    1 media

    6 rue Yves Farge.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W56

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Givors.
    • Logements.
    • 6 rue Yves Farge.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  73. Résultat n°73
    Rue Jacques Duclos.

    1 media

    Rue Jacques Duclos.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W55

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Givors.
    • Logements.
    • Rue Jacques Duclos.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  74. Résultat n°74
    Collonges-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Collonges-au-Mont-d'Or.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6189W37

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Collonges-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  75. Résultat n°75
    Construction de logements et commerces.

    1 media

    Construction de logements et commerces.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6189W23

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Caluire-et-Cuire.
    • Construction de logements et commerces.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  76. Résultat n°76
    Construction de 24 logements.

    1 media

    Construction de 24 logements.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W22

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Caluire-et-Cuire.
    • Construction de 24 logements.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  77. Résultat n°77
    Villa Palatino.

    1 media

    Villa Palatino.

    Date

    2000

    Cote

    6189W21

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Caluire-et-Cuire.
    • Villa Palatino.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  78. Résultat n°78
    Cité Mignot.

    1 media

    Cité Mignot.

    Date

    2000

    Cote

    6189W3

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Bron.
    • Cité Mignot.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  79. Résultat n°79
    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    1 media

    COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien). Tarare, quartier de La Plata. Bassin Amplepuis-Thizy.

    Date

    2008-2019

    Cote

    6137W/8

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • COR (communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien)....

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  80. Résultat n°80
    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    1 media

    Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Date

    2013-2019

    Cote

    6137W/7

    • Contexte : 6137W - Département du Rhône - Habitat et renouvellement...

    • Renouvellement urbain.
    • Quartier Les Pérouses-Brignais.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière