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  • 1

    B et T.

    Date

    2001-2001

    Cote

    4986W/61

    • Contexte : Dossiers de mineurs suivis en Action éducative en milieu...

    • Service AEMO, antenne de Villeurbanne.
    • B et T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  • 2
    Procédure correctionnelle des mineurs.

    1 media

    Procédure correctionnelle des mineurs.

    Date

    2000

    Cote

    4874W 1-4874W193

    • Contexte : Procédure correctionnelle des mineurs.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Tribunal pour enfants

  • 3
    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    1 media

    Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4431W 1-4431W13

    • Contexte : Dossiers de procédure correctionnelle des mineurs.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe pénal

  • 4
    Protection judiciaire de la jeunesse.

    1 media

    Protection judiciaire de la jeunesse.

    Date

    1972-2004

    Cote

    4712W 1-4712W121

    • Contexte : Protection judiciaire de la jeunesse.

    Producteur :

    CENTRE D'ACTION EDUCATIVE DE SAINT-GENIS-LES-OLLIERES

  • 5

    B et T.

    Date

    1998-1999

    Cote

    4986W/20

    • Contexte : Dossiers de mineurs suivis en Action éducative en milieu...

    • Service AEMO, antenne de Vaulx-en-Velin.
    • B et T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  • 6

    T.

    Date

    2001-2001

    Cote

    4986W/51

    • Contexte : Dossiers de mineurs suivis en Action éducative en milieu...

    • Service AEMO, antenne de Vaise.
    • T.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  • 7

    B.

    Date

    2001-2001

    Cote

    4986W/50

    • Contexte : Dossiers de mineurs suivis en Action éducative en milieu...

    • Service AEMO, antenne de Vaise.
    • B.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  • 8

    B.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4986W/24

    • Contexte : Dossiers de mineurs suivis en Action éducative en milieu...

    • Service AEMO, antenne de Vaise.
    • B.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  • 9

    B.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4986W/26

    • Contexte : Dossiers de mineurs suivis en Action éducative en milieu...

    • Service AEMO, antenne de Vaise.
    • B.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)

  • 10

    B.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4986W/43

    • Contexte : Dossiers de mineurs suivis en Action éducative en milieu...

    • Service AEMO, antenne de Vaise.
    • B.

    Producteur :

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT (ADSEA 69) Service action éducative en milieu ouvert (AEMO)