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193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Infraction à la scolarité obligatoire.

1 media

Infraction à la scolarité obligatoire.
Cote
4U36/52
 Date
1937
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Infraction à la scolarité obligatoire.
Résultat n°2
Contraventions, admonestations et réprimandes.

1 media

Contraventions, admonestations et réprimandes.
Cote
4U36/53
 Date
1950-1958
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Contraventions, admonestations et réprimandes.
Résultat n°3
Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs victimes. Dossiers thématiques.

1 media

Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs victimes. Dossiers thématiques.
Cote
4900W1
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

  • Dossiers individuels des mineurs auteurs et des mineurs...
Résultat n°4
Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.

1 media

Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants. Dossiers de suivis en matière civile. Dossiers thématiques civils.
Cote
4900W2
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4900W - Cour d'appel de Lyon - Justice des mineurs

  • Dossiers relatifs à l'enlèvement international d'enfants....
Résultat n°5
1925-1926.

1 media

1925-1926.
Cote
5469W67
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1925-1926.
Résultat n°6
A-B.

1 media

A-B.
Cote
5469W68
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • A-B.
Résultat n°7
C-Sc.

1 media

C-Sc.
Cote
5469W69
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • C-Sc.
Résultat n°8
Si-V.

1 media

Si-V.
Cote
5469W70
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • Si-V.
Résultat n°9
A-Gol.

1 media

A-Gol.
Cote
5469W71
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1928.
  • A-Gol.
Résultat n°10
Gou-Z.

1 media

Gou-Z.
Cote
5469W72
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1928.
  • Gou-Z.
Résultat n°11
A-Par.

1 media

A-Par.
Cote
5469W73
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1929.
  • A-Par.
Résultat n°12
Pas-W.

1 media

Pas-W.
Cote
5469W74
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1929.
  • Pas-W.
Résultat n°13
B-Fra.

1 media

B-Fra.
Cote
5469W75
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1930.
  • B-Fra.
Résultat n°14
Fro-T.

1 media

Fro-T.
Cote
5469W76
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1930.
  • Fro-T.
Résultat n°15
A-L.

1 media

A-L.
Cote
5469W77
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1931.
  • A-L.
Résultat n°16
P-Z.

1 media

P-Z.
Cote
5469W78
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1931.
  • P-Z.
Résultat n°17
1932.

1 media

1932.
Cote
5469W79
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1932.
Résultat n°18
1933.

1 media

1933.
Cote
5469W80
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1933.
Résultat n°19
1935.

1 media

1935.
Cote
5469W81
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1935.
Résultat n°20
1954-1969.

1 media

1954-1969.
Cote
5728W/1
 Date
1954-1969
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5728W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1954-1969.