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238 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2004-2005.

1 media

2004-2005.
Cote
4567W4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 2004-2005.
Résultat n°2
Etats nominatifs des sanctions infligées.

1 media

Etats nominatifs des sanctions infligées.
Cote
4567W104
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
  • Etats nominatifs des sanctions infligées.
Résultat n°3
2002-2003.

1 media

2002-2003.
Cote
4567W3
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 2002-2003.
Résultat n°4
1998-2001.

1 media

1998-2001.
Cote
4567W2
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 1998-2001.
Résultat n°5
Rapports sur le traitement des enquêtes.

1 media

Rapports sur le traitement des enquêtes.
Cote
4567W103
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
  • Rapports sur le traitement des enquêtes.
Résultat n°6
De juillet 1997 à mai 1999.

1 media

De juillet 1997 à mai 1999.
Cote
4567W100
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De juillet 1997 à mai 1999.
Résultat n°7
De juin à septembre 1999.

1 media

De juin à septembre 1999.
Cote
4567W101
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De juin à septembre 1999.
Résultat n°8
1992-1993 et 1996-1999.

1 media

1992-1993 et 1996-1999.
Cote
4567W106
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
  • 1992-1993 et 1996-1999.
Résultat n°9
Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

1 media

Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.
Cote
4567W93
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre d'enregistrement des affaires judiciaires...
Résultat n°10
1994-1997.

1 media

1994-1997.
Cote
4567W1
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 1994-1997.
Résultat n°11
De février 1995 à juillet 1997.

1 media

De février 1995 à juillet 1997.
Cote
4567W99
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De février 1995 à juillet 1997.
Résultat n°12
Registre de garde à vue.

1 media

Registre de garde à vue.
Cote
4567W95
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre de garde à vue.
Résultat n°13
De février 1994 à juin 1996.

1 media

De février 1994 à juin 1996.
Cote
4567W92
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
  • De février 1994 à juin 1996.
Résultat n°14
Registre de main courante.

1 media

Registre de main courante.
Cote
4567W94
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre de main courante.
Résultat n°15
N° 21 à 27.

1 media

N° 21 à 27.
Cote
4567W84
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 21 à 27.
Résultat n°16
N° 36 à 43.

1 media

N° 36 à 43.
Cote
4567W86
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 36 à 43.
Résultat n°17
N° 50 à 54.

1 media

N° 50 à 54.
Cote
4567W88
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 50 à 54.
Résultat n°18
N° 14 à 20.

1 media

N° 14 à 20.
Cote
4567W83
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 14 à 20.
Résultat n°19
N° 1 à 7.

1 media

N° 1 à 7.
Cote
4567W81
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 1 à 7.
Résultat n°20
D'octobre 1993 à avril 1995.

1 media

D'octobre 1993 à avril 1995.
Cote
4567W98
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • D'octobre 1993 à avril 1995.